Appels d'offres
Identifiant fiscal du Ministère de la Santé
Gestion des Gaz à Usage Médical (GUM) à l'hôpital : Lettre circulaire relative à la gestion des Gaz à Usage Médical à l'hôpital Réglement de Consultation type relatif à l'achat des GUM Cahier des Prescriptions Spéciales type relatif à l'achat des GUM
Réglementation des marchés publics : - Arrêté du ministre de l'économie et des finances N°20-14 du 8 kaada 1435 (4 septembre 2014)relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. - Arrêté du chef du gouvernement N° 3-205-14 du 11 chaabane 1435 (9 juin 2014) fixant les règles et les conditions de révision des prix des marchés publics. - Amendement de l'arrêté n° 3-205-14 fixant les règles et les conditions de révision des prix des marchés publics. - Décret relatif aux avances en matière de marchés publics. - Dahir n° 1-15-05 du 29 rabii 11 1436 (19 février 2015) portant promulgation de la loi n° 112-13 relative au nantissement des marchés publics. - Arrêté du ministre de l'équipement, du transport et de la logistique N°1394-14 du 23 juin 2014 fixant le nombre de catégorie des entreprises de bâtiment et de travaux publics correspondant à chaque secteur d'activité, les seuils de classification à l'intérieur de chaque catégorie ainsi que le montant maximum annuel d'un marché pour lequel une entreprise d'une catégorie donnée peut être admise à soumissionner. - Arrêté de Mr. le Ministre de la Santé relatif aux nouveaux seuils d'approbation - Nouveaux seuils d'approbation - Arrêté du Ministre de l'économie et des finances n°3155-14 du 5 Hija 1435 (30 Septembre 2014) fixant la nomenclature des pièces justificatives des propositions d'engagement et de paiement des dépenses de l'Etat - Approvisionnement des lieux de restauration collective à partir d'établissements agrées ou autorisés sur le plan sanitaire - Arrêté du Ministre de l'Economie et des Finances N° 1871-13 du 13 Juin 2013 fixant la rémunération relative à la remise des plans et documents techniques prévue par les articles 19 et 99 du décret N° 2-12-349 du 20 Mars 2013 relatif aux marchés publics Avis de la commission des marchés : Avis de la commission des marchés concernant les actes d'engagements : Avis de la commission des marchés relatif à l'approbation des marchés : Plan de passation des marchés exercice 2015 :
- Arrêté du Ministre de l'Economie et des Finances N° 1871-13 du 13 Juin 2013 fixant la rémunération relative à la remise des plans et documents techniques prévue par les articles 19 et 99 du décret N° 2-12-349 du 20 Mars 2013 relatif aux marchés publics
