LE MINISTRE DE LA SANTE PUBLIQUE,
Vu le dahir n° 1-76-432 du 25 safar 1397 (15 février 1977) modifiant et complétant le dahir n° 1-59-367 du 21 chaabane 1379 (19 février 1960) portant réglementation de l'exercice des professions de médecin, pharmacien, chirurgien dentiste, herboriste et sage-femme, notamment son article 3, 91 alinéa ;
Vu le dahir n° 1-57-008 du 21 chaabane 1379 (19 février 1960) réglementant port du titre et l'exercice de la profession, d'infirmier ;
ARRETE :
- La nomenclature générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux est fixée telle qu'elle est annexée au présent arrêté.
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 2 moharrem 1398 (13 décembre 1977).
Dr RAHAL RAHHALI.
PREMIERE PARTIE : DISPOSITIONS GENERALES
Art.1 ¢ Art.2 ¢ Art.3 ¢ Art.4 ¢ Art.5 ¢ Art.6 ¢ Art.7 ¢ Art.8 ¢ Art.9 ¢ Art.10 ¢ Art.11 ¢ Art.12 ¢ Art.13 ¢ Art.14 ¢ Art.15 ¢ Art.16 ¢ Art.17 ¢ Art.18 ¢ Art.19 ¢ Art.20 ¢ Art.21 ¢ Art.22
–La présente nomenclature prise en application du Dahir n° 1-59-367 du 21 Chaâbane 1379 (19 février 1960)
portant réglementation de l'exercice des professions de médecin, pharmacien, chirurgien dentiste, herboriste et sage-femme, tel qu'il a été modifié ou complété ; établissent la liste, avec leur cotation, des actes professionnels que peuvent avoir à effectuer les médecins et dans la limite de leur compétence, les biologistes, chirurgiens dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux.
Cette nomenclature s'impose aux médecins, chirurgiens dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux pour déterminer et calculer le prix, des actes et soins médicaux pratiqués dans le secteur médical privé.
- Lettres clés et coefficients tout acte est désigne par une lette clé et un coefficient.
1- lettre clé :
La lettre clé est un signe dont la valeur en unité monétaire est établie dans les conditions prévues par les dispositions législatives et réglementaires relatives à la détermination des tarifs pour les soins médicaux.
Selon le type de l'acte les lettres clés à utiliser sont les suivantes :
C: Consultation au cabinet par le médecin omnipraticien, le chirurgien dentiste ou la sage-femme ;
Cs: Consultation au cabinet par le médecin spécialiste qualifié ;
CNPSY: Consultation au cabinet par le médecin neuropsychiatre qualifié, psychiatre qualifié ou neurologue qualifié ;
V: Visite au domicile du malade par le médecin omnipraticien, le chirurgien dentiste, ou la sage-femme ;
Vs: Visite au domicile du malade par le médecin spécialiste qualifié ;
K: Actes de chirurgie et de spécialités pratiquées par le médecin ;
Z: Actes utilisant les radiations ionisantes pratiquées par le médecin ou le chirurgien dentiste ;
D: Actes pratiqués par le chirurgien dentiste ;
SF: Actes pratiqués par la sage-femme ;
SFI:Soins infirmiers pratiqués par la sage-femme ;
AMM: Actes pratiqués par le masseur kinésithérapeute ;
AMI: Actes pratiqués par l’infirmier ou l’infirmière ;
AMP: Actes pratiqués par le pédicure ;
AMO: Actes pratiqués par l’orthophoniste ;
AMY: Actes pratiqués par l’aide orthoptiste.
2– Coefficient
Le coefficient est un nombre indiquant la valeur relative de chaque acte professionnel.
Remboursement d'un acte. Le praticien ou, l'auxiliaire médical doit indiquer sur la feuille de malade non pas la nature de l'acte pratiqué, mais simplement sa notation comportant la lettre clé prévue à l'article précédent selon le type de l'acte et la qualité de celui qui l'exécute, et immédiatement après, le coefficient fixé par la nomenclature 1.
Remboursement par assimilation. Si un acte ne figure pas à la Nomenclature, il peut être assimilé à un acte de même importance porté sur cette nomenclature, et, en conséquence, affecté du même coefficient que cet acte. Dans ce cas, le praticien doit mentionner sur la feuille de soins "Acte assimilable" (K 20, par exemple).
Actes effectués par des sages-femmes ou des auxiliaires médicaux sous la surveillance et la responsabilité directe du médecin.
Dans tous les cas où une sage-femme ou un auxiliaire médical exerce son activité professionnelle sous la responsabilité et la surveillance directe d'un médecin pouvant contrôler et intervenir à tout moment, la cotation s'effectue sur la base de la lettre clé correspondant à la qualité de l'auxiliaire médical ou de la sage-femme, même si les honoraires y afférents sont perçus par le médecin.
Dans ce cas, la feuille de soins est signée à la fois par l'auxiliaire médical pour attester l'exécution de l'acte et par le médecin pour la perception des honoraires.
Acte global et actes isolés.
A - Acte global
Les coefficients égaux ou supérieurs à 15 sont fixés à l'acte global, de ce fait ils comportent en sus de la valeur de l'acte celle :
* Des soins préopératoires ;
* De l'aide opératoire éventuelle ;
En cas d'hospitalisation, des soins postopératoires pendant la période de vingt jours qui suit les jours qui de l'intervention. Cependant, en cas de sortie du malade avant le vingtième jour, si le praticien ayant effectué l'intervention estime pouvoir confier la poursuite de la surveillance postopératoire à un autre praticien, ce dernier pourra percevoir des honoraires ;
En cas d'intervention sans hospitalisation, des soins postopératoires pendant une période de dix jours. Cependant, si le praticien ayant effectué l'intervention estime pouvoir confier la poursuite de la surveillance postopératoire à un autre praticien, ce dernier pourra percevoir des honoraires.
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1 Exemple
1. Traitement par volet d’un hématome extra dural ou d’un hématome sous-dural chronique K 120
2. Injection intra veineuse par un médecin K 2
3. Injection intra veineuse par un infirmier AMI 2
Par contre, ces coefficients ne comprennent pas notamment :
- Les honoraires dus éventuellement au praticien traitant assistant à l'intervention qu'il y ait participé ou non ;
- Les actes de radiologie et les analyses médicales nécessités par l'état du malade ;
- Les frais de déplacement du médecin, lorsque celui-ci est appelé à se déplacer à l’occasion des soins consécutifs à l'intervention ;
- La fourniture des articles de pansement.
Les honoraires de chaque médecin doivent être notés sur des feuillent de maladies distinctes, notamment ceux du médecin traitant assistant à l'intervention du médecin Anesthésiste réanimateur.
B - Acte isolé
1- les coefficients inférieurs à 15 ne sont pas fixés à l'acte global et correspondent à des actes isolés. De ce fait, les actes (pansements, par exemple) consécutifs à des interventions d'un coefficient inférieur à 15 sont cotés à part.
Le médecin ne doit noter une consultation ou une visite que lorsque les séances de soins consécutives à l'intervention s'accompagnant d'un examen du malade (cf. art. 13 ).
2- Lorsqu'il s'agit d'actes multiples effectués au cours de la même séance (cf. art. 9- B) les soins consécutifs sont honorés à part, même si le coefficient total correspondant à l'ensemble des actes dépasse 15, à la condition que le coefficient isolé de chacun des actes soit au plus égal à 14.
Cotation d'un second acte dans le délai de vingt ou dix jours.
Si, durant les vingt ou dix jours fixés à l'article 6 A ci-dessus une seconde intervention, nécessitée par une modification de l'état du malade ou par une affection intercurrente s'impose, le second acte ouvre, une nouvelle période, annulant le temps restant à courir, de vingt ou dix jours selon qu'il y a ou non-hospitalisation.
Intervention d'un second médecin dans le délai de vingt ou dix jours.
Si, durant les vingt ou dix jours fixés à l'article 6 A ci-dessus, il se présente une affection médicale intercurrente, nécessitant l'intervention d'un médecin autre que l'opérateur, les soins dispensés donnent lieu à honoraires, indépendamment de ceux relatifs à l'intervention chirurgicale.
Actes multiples au cours de la même séance.
A- Actes effectués dans la même séance qu'une consultation
Les honoraires de la consultation et de la visite ne se cumulent pas avec ceux d'autres actes exécutés au cours de la même séance, sauf exceptions prévues ci-dessous.
Seul l'acte dont les honoraires sont les plus élevés est noté sur la feuille de maladie.
Exceptions :
a) le cumul des honoraires prévus pour la radiographie pulmonaire avec les honoraires de la consultation est autorisé pour les médecins pneumo-phtisiologues qualifié ;
b) La consultation donnée par un chirurgien ou un spécialiste qui examine un malade pour la première fois dans un établissement de soins peut être notée sur la feuille de maladie en sus de l'intervention chirurgicale qui lui fait immédiatement suite, lorsque cette intervention est pratiquée d'urgence et entraîne l'hospitalisation du malade.
B- Actes en K, D, SF, SFI, AMM, AMP, AMO, AMY, AMI effectués au cours d'une même séance
1- Lorsqu'au cours d'une même séance, plusieurs actes inscrits à la nomenclature sont effectués sur un même malade par le même praticien, l'acte du coefficient le plus important est seul inscrit avec son coefficient propre ;
Le deuxième acte est ensuite noté à 50 p. 100 de son coefficient toutefois, le second acte est noté à 75 p. 100 de son coefficient en cas d'intervention de chirurgie soit pour lésions traumatiques multiples et récentes, soit portant sur des membres différents ou sur le tronc ou la tête et un membre.
Les actes suivant le second ne donnent pas lieu à honoraires et n'ont pas à être notés sur la feuille de maladie. Toutefois, en cas de lésions traumatiques multiples et récentes, le troisième acte opératoire éventuel est exceptionnellement noté à 50 p. 100 de son coefficient.
2- En cas d'actes multiples au cours de la même séance, le praticien ne doit pas noter le coefficient global, mais les coefficients correspondants, à chacun des actes effectués2.
3- Lorsque plusieurs actes sont accomplis dans la même séance sur un même malade, ils ne peuvent donner lieu à honoraires pour plusieurs praticiens que si ceux-ci sont des spécialistes ou compétents exclusifs ou des auxiliaires médicaux de disciplines différentes.
Pour chaque praticien, les actes sont notés conformément aux l° et 2° ci-dessus.
4- Les dispositions du présent paragraphe ne s'appliquent pas :
a) Aux actes nécessitant l'utilisation de radiations ionisantes ;
b) A l'électrodiagnostic de stimulation et à l'électromyogramme figurant au titre III, chapitre 1er, article 2 ;
c) En odonto-stomatologie, lorsqu'un acte isolé distinct est accompli lors d'une des séances d'un traitement global.
Actes en plusieurs temps
A- Lorsqu'un acte inscrit à la nomenclature sous une forme globale comprend en réalité plusieurs interventions successives (actes en plusieurs temps), le médecin ne signe la feuille de malade que lorsque, les différents temps de l'intervention sont terminés. Dans le cas où ces interventions auront été interrompues, il indique la quotité partielle de celles effectuées (exemple : K 50 x 1/3).
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2 Exemple
Soit un acte coté K 20 et un acte coté K 10 effectués dans la même séance ; les honoraires sont de : K 20 K 10/2 et non K 25, afin de permettre l’application de la règle prévue au paragraphe B de l’article 5
S'il s'agit d'une série de séances qui a été interrompue, le médecin indique le nombre de séances effectuées.
B- Lorsqu'un traitement comportant ne série d'actes répétés est coté dans la nomenclature sous une forme globale, il doit être inscrit sur la feuille de maladie uniquement sous cette forme, et ne peut être décomposé, en actes isolés.
C- Lorsque l'exécution d'un acte prévu à la nomenclature en un seul temps a été effectué en plusieurs temps, le coefficient global ne subit aucune majoration sauf indication contraire portée à la nomenclature.
Frais de déplacement pour actes effectués au domicile du malade
Lorsqu'un acte inscrit à la nomenclature doit être effectué au domicile du malade, les frais de déplacement du praticien sont remboursés, en sus de la valeur propre de l'acte, ce remboursement est, selon le cas, forfaitaire ou calculé en fonction de la distance parcourue et de la perte de temps subie par le praticien.
A– Indemnité forfaitaire de déplacement (V-C ou IF).
Lorsque la résidence du Malade et le domicile professionnel du praticien ou de l'auxiliaire médicale sont situés dans la même agglomération ou lorsque la distance qui les sépare est inférieure à 2 kilomètres en plaine ou 1 kilomètre en montagne, l'indemnité de déplacement est forfaitaire :
1- Pour les médecins (omnipraticien ou spécialistes qualifiés) chirurgiens dentistes, sages-femmes, l'indemnité forfaitaire de déplacement est représenté par la différence entre les valeurs des lettres clé V et C. S'il s'agit d'actes en K ou D ou en SF, cette différence s'ajoute à la valeur propre de l'acte.
2- Pour les auxiliaires médicaux et les sages-femmes lorsqu'elles donnent des soins infirmiers, la valeur de l'indemnité forfaitaire de déplacement est fixée dans les même conditions que celles des lettres clés prévues à l'article 2.
B- Indemnité horokilométrique (I. K.)
Lorsque la résidence du malade et le domicile professionnel du praticien ne sont pas situés dans la même agglomération et lorsque la distance qui les sépare est supérieure à 2 kilomètres, les frais de déplacement sont remboursés sur la base d'une indemnité horokilométrique dont la valeur unitaire est déterminée dans les mêmes conditions que celles des lettres clés prévues à l'article 2.
L'indemnité horokilométrique s'ajoute à la valeur propre de l'acte ; s'il s'agit d'une visite. Cette indemnité s'ajoute au prix de la visite et non à celui de la consultation. Pour les actes en K, Z, D, SF, SFI, AMI, AMM, AMP, et AMO, l'indemnité horokilométrique se cumule avec l'indemnité forfaitaire prévue au paragraphe A. Elle est calculée et remboursée dans les conditions ci après :
1- L'indemnité due au praticien est calculée pour chaque déplacement à partir de son domicile professionnel et en fonction de la distance parcourue sous déduction d'un nombre de kilomètre fixé à deux sur le trajet tant aller que retour.
Cet abattement est réduit à 1 kilomètre en montagne et en haute montagne. Il n'y a pas lieu à abattement pour les visites et les accouchements effectués par les sages-femmes.
En cas d'acte global (intervention chirurgicale, par exemple), chaque déplacement du praticien occasionné soit par l'acte initial, soit par les soins consécutifs donne lieu à l'indemnité de déplacement forfaitaire et, le cas échéant, horokilométrique, calculée comme il est dit ci-dessus.
2- Le remboursement accordé pour le déplacement d'un praticien ne peut excéder le montant de l'indemnité calculé par rapport au médecin omnipraticien le plus proche.
Actes effectués la nuit ou le dimanche
Lorsque, en cas d'urgence justifiée par l'état du malade, les actes sont effectués la nuit ou le dimanche et jours fériés, ils donnent lieu, en plus des honoraires normaux et, le cas échéant, de l’indemnité de déplacement, à une majoration.
Sont considérés comme actes de nuit les actes effectués entre 20 heures et 8 heures, mais ces actes ne donnent lieu à majoration que si l'appel au praticien a été fait entre 19 heures et 7 heures.
A- Actes effectués par les médecins, les chirurgiens dentistes et les sages-femmes
1- Visites du dimanche, des jours fériés légaux, visites de nuit actes de coefficient inférieur à 15, forfait d'accouchement :
A la valeur des lettres clés V, Vs et VNPSY, et exceptionnellement C, Cs et CNPSY, de même qu'a celle des actes en K, Z, D et SF d'un coefficient inférieur à 15, et au forfait d'accouchement, s'ajoute une majoration du dimanche ou une majoration de nuit, dans la valeur est déterminée dans les mêmes conditions que celles des lettres clés prévues à l'article 2.
2- Actes d'un coefficient égal ou supérieur à 15 :
Actes de nuit :
Pour les actes en K, Z, D et SF, d'un coefficient égal ou supérieur à 15, la majoration est égale à 10 p. 100 du coefficient de l'acte, sans pouvoir dépasser quinze fois la valeur de la lettre clé, ni être inférieure à la valeur de la majoration prévue au primo ci-dessus.
Actes du dimanche et jours fériés légaux :
Pour les actes en K, Z, D et Sf, d'un coefficient égal ou supérieur à 15, la majoration est égale à 5 p. 100 du coefficient de l'acte, sans pouvoir dépasser huit fois la valeur de la lettre clé, ni être intérieur à la valeur de la majoration prévue au primo ci-dessus.
B- Actes effectués par les auxiliaires médicaux (et par les sages-femmes lorsqu'elles dispensent des soins infirmiers).
La valeur des majorations forfaitaires pour actes effectués la nuit et le dimanche ou jours fériés légaux est déterminée dans les mêmes conditions que la valeur des lettres clés prévues à l'article 2.
Contenu de la consultation, de la visite
La consultation ou la visite comporte généralement un interrogatoire du malade, un examen clinique et radioscopique et, s'il y a lieu, une prescription thérapeutique.
Sont considérés comme inclus dans la consultation ou dans la visite les moyens de diagnostic en usage dans la pratique courante (tels que prise de tension artérielle, examen au spéculum, toucher vaginal ou rectal, etc.), ainsi que les petits actes techniques motivés par celle-ci (injection sous-cutanée, intra dermique, intramusculaire, petit pansement, etc.).
La consultation ou la visite du médecin spécialiste qualifié comporte également les actes de diagnostic courant propres à sa spécialité.
Toutefois, lorsque ces actes ne sont pas accompagnés d'un examen du malade (notamment s'ils sont effectués en série). L'intervention du praticien n'ayant pas alors la valeur technique d'une consultation. Le praticien doit noter, non une consultation ou une visite, mais le coefficient de l'acte pratiqué.
Visite unique pour plusieurs malades.
Lorsque le praticien visite à domicile plusieurs malades de la même famille habitant ensemble, seul le premier acte est compté pour une visite ; les suivants sont considérés comme des consultations, il ne peut être compté, plus de deux consultations en sus de la premier visite.
Consultations au cabinet du praticien ou visites au domicile du malade.
Les consultations et les visites des médecins omnipraticiens, de médecins spécialistes qualifiés et des médecins neuropsychiatres, psychiatres ou neurologues qualifiés (au cabinet du praticien ou au domicile du malade) sont affectées du coefficient 1.
Consultations faisant intervenir deux médecins.
Les praticiens agissant à titre de consultant ne peuvent porter sur les feuilles de maladie les cotations prévues ci-dessous qu'à la condition de se conformer aux règles suivantes :
Ne se rendre au domicile du malade ou ne le recevoir à leur cabinet qu’avec le médecin traitant ou à sa demande;
Ne pas donner au malade des soins continus, mais laisser au médecin traitant la charge de surveiller l'application de leur prescription.
A- Consultations entre deux omnipraticiens :
Visite en consultation avec un confère
(Pour chacun des deux médecins) Vx 1,5
Consultation avec un confrère au cabinet d'un des deux médecins :
Pour le médecin au cabinet auquel la consultation a lieu Cx 1,5
Pour le second médecin Vx 1,5
B- Consultation des médecins spécialistes, neuropsychiatres, psychiatres ou neurologues qualifiés avec confrère.
Visite en consultation avec un confrère vs x 1.5
ou VNPSYx P
Consultation avec un confrère au cabinet d'un des deux médecins :
Pour le médecin au cabinet duquel la consultation a lieu Cs x 1 ou CNPSY x 1
Pour le second médecin Vs x 1 ou VNPSY x 1
Assistance du praticien traitant à une intervention chirurgicale
Lorsque le praticien traitant assiste à une intervention chirurgicale il a droit (qu'il participe ou non à cette intervention) à un honoraire égal à :
K 10 pour les actes dont le coefficient est compris entre K 50 et K 79 inclus ;
K 15 pour les interventions à partir de K 80.
A cet honoraire s'ajoute éventuellement une indemnité de déplacement établie dans les conditions ci après :
Dans l'agglomération : V - C plus ISD s'il y a lieu ;
Hors agglomération : indemnité horokilométrique suivant les dispositions de l'article 11 paragraphe C, la distance retenue pour le calcul de cette indemnité ne pouvant toutefois excéder celle qui sépare le domicile du praticien traitant de celui du chirurgien de même spécialité le plus proche.
Les dispositions de présent article s'appliquent lorsque le médecin traitant assiste à une intervention de curiethérapie pratiquée en salle d'opération.
Pour être honoré le praticien traitant qui assiste à une intervention doit signer le protocole établi après chaque opération chirurgicale.
Honoraires de surveillance médicale dans les cliniques.
Les honoraires forfaitaires de surveillance des malades hospitalisés ne se cumulent pas avec ceux des actes en K.
D'autre part, tous les actes en K égaux ou inférieurs à 6 sont compris dans l'honoraire de surveillance.
Ces honoraires de surveillance ne peuvent être perçus que par un seul praticien par jour et par malade examiné.
a) Clinique médicale :
Par jour et par malade examiné :
C x 0,80 du premier au vingtième jour ;
C x 0,40 du vingt et unième au soixantième jour ;
C x 0,20 par la suite.
Ces honoraires forfaitaires de surveillance se sont accordés que dans la mesure où le nombre de médecins de l'établissement assurant la surveillance constante dans cet établissement est au moins de un médecin pour trente malades.
b) Clinique chirurgicale :
1- Si l'acte est d'un coefficient égal ou supérieur à 15, l’honoraire de l'acte opératoire comporte les soins consécutifs pendant les vingt jours suivant l'intervention.
Si l'hospitalisation se prolonge au-delà de vingt jours, l'honoraire de surveillance est fixé à :
C x 0,20 par jour et par malade examiné.
2- Si l'acte est d'un coefficient inférieur à 15, l'honoraire est fixé à :
C x 0,20 par jour et par malade examiné.
3- Dans le cas où le malade ayant été mis en observation dans une clinique chirurgicale n'a pas subi d'intervention, les honoraires de surveillance sont fixés par jour et par malade examiné à :
Du premier au vingtième jour :
C x 0,80 si l'horaire est perçu par un seul médecin ;
C x 0,40 par médecin appartenant à des spécialités différentes et dans la limite de deux.
Au-delà du vingtième jour :
C x 0,20
c) Clinique obstétricale :
Le forfait d'accouchement comprend les soins consécutifs pendant les douze jours qui suivent, l'accouchement. Dans les exceptionnels, où l'état pathologique impose la prolongation de l'hospitalisation, l'honoraire de surveillance est fixé par jour et par malade examiné à :
C x 0,80 du treizième au vingtième jour ;
C x 0,20 par la suite.
d) Misons de santé pour maladies mentales :
Par jour et par malade examiné, l'honoraire de surveillance médicale est de C x 1 à condition que le nombre de médecins de l'établissement, qualifiés en neuropsychiatrie ou en psychiatrie, assurant la surveillance constante dans cet établissement soit au moins, d'un médecin pour trente malades, étant entendu qu'un même spécialiste ne peut prétendre avoir examiné plus de trente malades au cours d'une même journée.
e) Maisons de repos et de convalescence :
C x 0,80 par malade examiné et par semaine.
Consultation d'un malade hospitalisé par un médecin appelé de l'extérieur
Les visites effectuées par un médecin consultant, appelé pour l'affectation (ayant entraîné l'hospitalisation, font l'objet d'un remboursement dans les conditions normales dans la limite d'une visite à l'entrée, une visite à la sortie et deux visites par semaine.
Cet honoraire exclut la perception par un autre praticien d'un honoraire surveillance pour le même jour.
Dispositions particulières aux actes d'anesthésie réanimation
1- Les actes d'anesthésie réanimation donnent lieu à remboursement à la condition que l'anesthésie soit administrée par inhalation, injection ou infiltration de racines, plexus ou troncs nerveux ou par une combinaison de ces méthodes, et faite personnellement par un médecin autre que celui effectuant l’acte que la nécessite.
A titre transitoire, et en attendant la formation de médecins anesthésistes réanimateurs en nombre suffisant, les auxiliaires médicaux qualifiés sont autorisés à effectuer l'anesthésie sous la responsabilité du chirurgien qui pratique l’intervention.
Dans ces cas les actes effectués suivant les cotations qui figurent sur la nomenclature pour l’anesthésie réanimation sont réduites de 40%.
2- Le coefficient de chaque acte couvre globalement l'anesthésie elle-même et tous les actes habituellement confiés au médecin procédant à l'anesthésie et à la réanimation (par exemple : intubation trachéale, perfusion sanguine ou médicamenteuse, surveillance de la tension artérielle, etc.) pendant la journée de l'opération et pendant l’acte lui-même.
Le coefficient couvre également la surveillance postopératoire et les actes fiés aux techniques de la réanimation :
- En cas d'hospitalisation pendant la période de dix jours qui suit le jour de l’intervention. Cependant, en cas de sortie du malade avant le dixième jour, si le médecin ayant effectué l'intervention estime pouvoir confier la poursuite de la surveillance postopératoire à un autre médecin, ce dernier pourra recevoir des honoraires.
- En cas d'intervention sans hospitalisation pendant la période de dix jours qui suit le jour de l’intervention. Cependant, si le médecin ayant effectué l'intervention estime pouvoir confier la poursuite de la surveillance postopératoire à un autre médecin, ce dernier pourra recevoir des honoraires.
3- Les actes d’anesthésie réanimation ont leur cotation indiquée sur la nomenclature en regard de l'intervention qu'ils accompagnent.
Les actes d’anesthésie réanimation accompagnant les actes de diagnostic ou de traitement qui sur la nomenclature ne comportent pas en regard la cotation propre à l'acte d'anesthésie sont cotés K. 15 sans que cette cotation soit supérieure ayant donné lieu à cette anesthésie.
Les actes d’anesthésie réanimation accompagnant un acte de diagnostic ou de traitement qui ne figurent pas sur la nomenclature et dont la cotation est fixée par l’application de l’article 4, sont cotés par application de ce même article.
4- Les actes d’anesthésie faisant déjà l'objet d'une cotation par ailleurs, par exemple les infiltrations, doivent être affectés de cette seule cotation.
5- Les anesthésies pratiquées sur des enfants de moins de huit ans ou sur des adultes de quatre-vingts ans donnent lieu à une majoration d'honoraires de K 10.
6- Lorsqu’un malade hospitalisé la veille d'une intervention chirurgicale est d'un médecin anesthésiste réanimateur, celui-ci a droit à un honoraire de surveillance de Cx 0,80 si pendant cette journée il n'exécute pas d’autres actes cotés à la nomenclature et si l'acte d'anesthésie (qui sera pratiqué est supérieur à K 15.
7- Lorsqu'un acte de diagnostic ou de traitement comporte une majoration ou traite réduction de sa cotation initiale pour le praticien qui l'effectue, cette majoration ou cette réduction est applicable à l'acte d'anesthésie réanimation qui l’accompagne.
8- Les actes d'anesthésie réanimation accompagnant un état pathologique ne font pas l'objet de remboursement.
9- Les actes d'anesthésie réanimation accompagnant un acte de curiethérapie sont cotés en cas d'intervention :
Sur la tête ou le cou : 30.
Sur une autre région : 20.
Dispositions particulières aux frais de salle d'opération.
Les frais de salle d'opération donnent lieu à honoraire sur la base de 50% de la cotation de l'acte opératoire.
Dispositions particulières aux actes médicaux utilisant les radiations ionisantes.
1- Les actes médicaux utilisant les radiations ionisantes sont désignés par lettre clé Z dont la valeur en unité monétaire est fixée dans les conditions prévues par les dispositions législatives et réglementaires relatives à la déterminations des tarifs pour les soins médicaux.
La nomenclature de ces actes constitue la troisième partie de la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux.
2- Lorsque les actes médicaux utilisant les radiations ionisantes sont effectuées par un médecin radiologiste qualifié, par un médecin spécialiste qualifié des maladies de l'appareil digestif, par un médecin pneumo-phtisiologue qualifié ou par un médecin rhumatologue qualifié, ils donnent lieu à une majoration forfaitaire d'honoraires s'ajoutant à la valeur de la lettre clé Z. La valeur en unité monétaire de cette majoration est fixée respectivement pour chacune de ces quatre catégories de praticiens dans les mêmes conditions que la valeur de la lettre clé Z elle-même.
3- Les dispositions de la première partie de la nomenclature générale des actes professionnels sont applicables à l'occasion des consultations et visites des médecins radiologistes qualifiés et de l'exécution des actes médicaux utilisant radiations ionisantes.
NOMENCLATURE DES ACTES MEDICAUX N'UTILISANT PAS LES RADIATIONS IONISANTES
Titre 1 ¢ Titre 2 ¢ Titre 3 ¢ Titre 4 ¢ Titre 5 ¢ Titre 6 ¢ Titre 7 ¢ Titre 8 ¢ Titre 9 ¢ Titre 10 ¢ Titre 11 ¢ Titre 12 ¢ Titre 13 ¢ Titre 14 ¢ Titre 15 ¢ Titre 16
ACTES DE TRAITEMENT DES TRAUMATISMES
CHAPITRE PREMIER : FRACTURES
Art.1 ¢ Art.2 ¢ Art.3 ¢ Art.4 ¢ Art.5 ¢ Art.6
Les cotations comprennent l'immobilisation ou l'appareillage postopératoire éventuel.
Traitement orthopédique avec ou sans immobilisation d'une facture fermée simple ne nécessitant pas de réduction.
Main, poignet, avant-bras, coude, pied, cou-de-pied, péroné……………………10
Bras, épaule, rachis, hanche, cuisse, genou, tibia ou les deux os de la jambe…25
Traitement orthopédique, quelle que soit sa technique, d'une fracture fermée nécessitant une réduction avec ou sans anesthésie.
1- MEMBRE SUPERIEUR
Mains, styloïdes radiale ou cubitale……20
Un os de l'avant-bras : extrémité inférieure (avec ou sans fracture associée de l'autre styloïde), diaphyse ou extrémité supérieure……40
Fracture des deux os de l'avant bras, ou fracture de l'un et luxation de l’autre……60
Humérus ……………………………40
Clavicule ……………………………20
Omoplate……………………………10
2- MEMBRE INFERIEUR
Avant-pied, tarse antérieur…………20
Astragale Calcanéum ………………30
Une malléole …………………….…20
Deux malléoles ………………….….40
Jambe ………………………………50 30
Rotule ………………………………20
Fémur .………………………………80
3- COU, TRONC
Rachi………………………………………50
Fracture articulaires de la hanche………40
Autres fractures du bassin ………………20
Traitement sanglant complet d'une fracture fermée récente avec ou sans ostéosynthèse et quelle qu'en soit la technique.
1- MEMBRE SUPERIEUR.
Une phalange ou un métacarpien………………………………………….30
Os du carpe ou un os de l'avant-bras…….………………………………..50
Lésion traumatique des deux os de l'avant-bras…………………………..100 30
Humérus :
Fracture parcellaire extra articulaire ……………40
Diaphyse, extrémité supérieure ou supra condylienne de l’extrémité intérieure…...80 30
Fracture articulaire de la palette humérale ……100 35
Clavicule ………………………………………….30
Omoplate ....………………………………………50
2- MEMBRE INFERIEURAvant-pied, tarse antérieure, une malléole…………………………………….50
Astragale, calcanéum, fracture bi-malléolaire, tibia ou tibia et péroné………80 35
Rotule………………………………………50
Fémur :
Diaphyse………………………………………………………120 60
Fracture des extrémités supérieures ou inférieures ………150 60
Rachis……………100 40
Bassin :
Fractures parcellaires …………………40
Fractures du rebord cotyloïde ………120 50
Fractures transcotyloidiennes ………150 60
Traitement sanglant d'une facture ouverte récente.
1- Parage de la plaie plus traitement orthopédique = 20 p. 100 en plus du K correspondant à la même fracture fermée traitée orthopédiquement.
2- Parage de la plaie plus ostéosynthèse = 20 p. 100 en plus du K correspondant à la même fracture fermée traitée par voie sanglante.
Traitement sanglant du pseudarthrose ou des cals vicieux
nécessitant ostéotomie avec interruption de la continuité osseuse.
Voir article 3 avec 50 p. 100 de supplément quelle que soit la fracture.
Répétition d'un plâtre
Main, poignet, cou-de-pied ……………………………………………………5
Avant-bras, bras, cuisse, genou, jambe………………………………………10
Plâtre thoraco-brachial, pelvi-pédieux, corset, corset minerve bi-crural ou bi-jambier…………30
CHAPITRE II : LUXATIONS
Art.1 ¢ Art.2 ¢ Art.3 ¢ Art.4 ¢ Art.5 ¢ Art.6
Réduction et contention d'une luxation récente par méthode non sanglante
Main, poignet, coude, épaule, pied, cou-de-pied, genou, disjonction, Sacro-iliaque ou pubienne…...15
Hanche …………40 20
Rachis…………..60
Réduction et contention d'une luxation récente par méthode sanglanteDoigts autres que le pouce……………………30
Orteils…………………………………………15
Pouce clavicule………………………………60
Carpe, poignet, cou-de-pied…………………60 30
Coude, épaule, rotule, genou………………80 30
Hanche………………………………………100 40
Bassin (disjonction pubienne)……………….80 30
Rachis (luxation avec ou sans fracture)………120 40
Réduction et contention d'une luxation ancienne par la méthode sanglante
Voir chiffre de l'article 2 et leur ajouter 50 p. 100 pour coude, épaule, cou-de-pied, genou, hanche.
Traitement opératoire d'une luxation récidivante quelle qu'en soit la techniqueEpaule………………………100
Rotule………………………80 30
Autres articulations…………60
Lésion associant la luxation et la fracture d'une épiphyse.Seule est payée l'intervention dont le coefficient est le plus élevé ; exceptionnellement si la fracture comporte une ostéosynthèse cette seconde intervention est payée en plus avec un abattement de 50 p. 100.
Luxation ouverte : Le coefficient applicable est celui indiqué à l'article 2, il est majoré de 20 p. 100 si la lésion des parties molles n'atteigne pas les tendons, les troncs nerveux ni les artères principales des membres si la réputation des lésions comporte une suture tendineuse ou nerveuse, la ligature ou la reconstitution du tronc artériel principal d'un membre, les coefficients correspondants s'ajoutent à celui de la luxation sous réserve des dispositions de l'article 9 paragraphe B des dispositions générales.
CHAPITRE III : PLAIES RECENTES OU ANCIENNES
- Régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie superficielle et peu étendue des parties molles………5
- Régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie des parties molles profonde et étendue, sans grosse lésion vasculaire, tendineuse ou nerveuse……...20
- Le traitement d'une plaie vaste ou complexe des membres ou des parois thoraco-abdominales entraînant des ligature de gros vaisseaux des sutures tendineuses et des sutures nerveuses des troncs principaux, est côté de la façon) suivante :
Pour régularisation, épluchage et suture éventuelle des plans superficiels……...40
Pour les actes chirurgicaux nécessités par le traitement des lésions des viscères des artères ou des nerfs, voir les chapitres appropriés.
Evacuation chirurgicale et drainage des épanchements aéro-hématiques des membres avec décollement cutané étendu……...40
Nettoyage ou pansement d'une brûlure :
Surface inférieure à 10 p. 100 de la surface du corps……...15
Surface entre 10 et 20 p. 100………40
Surface supérieure à 20 p. 100………60 30
Ces chiffres sont à majorer de 50 p. 100 s'il s'agit de plaies ou brûlures de la face ou des mains.
Extraction de corps étrangers profonds des parties molles………20
Nota
En cas de brûlures multiples, il convient de considérer les surfaces additionnées.
ACTES PORTANT SUR LES TISSUS EN GENERAL
Chap. 1 ¢ Chap. 2 ¢ Chap. 3 ¢ Chap. 4 ¢ Chap. 5 ¢ Chap. 6
(Les cotations comprennent le pansement, l'immobilisation ou l'appareillage postopératoire éventuel).
CHAPITRE PREMIER : PEAU ET TISSU CELLULAIRE SOUS-CUTANE
Injection sous-cutanée, intradermique……1
Injection d'un sérum d'origine humaine ou animale selon la méthode de Besredka……5
Acupuncture (la séance)……5
Traitement d'hyposensibilisation spécifique comportant injection d'un ou plusieurs allergènes par séries d'un maximum de vingt séances éventuellement renouvelables, par séance……3
Désensibilisation par scarification dans les allergies palliriques……4
Inventaire allergologique comportant des tests cutanés effectués en scarification ou par tests épicutanés avec compte rendu (maximum : trois séances)……10
Inventaire allergologique comportant des tests cutanés effectués en injections Intradermiques, avec compte rendu (maximum : trois séances)……15
L'emploi dans une même séance des deux méthodes de tests ci-dessus ne peut donner lieu au cumul de leur cotation.Inclusion ou implant de pastilles d'hormones amniotiques ou placentaires sous la peau……5
Les mêmes implants sous une muqueuse……20
Prélèvement simple de peau ou de muqueuse pour examen histologique……5
Prélèvement de peau suivi de suture pour examen histologique……7
Si ce dernier prélèvement est effectué sur les parties découvertes de la tête du cou ou des mains……10
Suture secondaire d'une plaie après avivement……10
Greffe dermo-épidermique sur une surface de :Au dessous de 10 cm2……15
De 10 cm2 à 50 cm2……30
De 50 cm2 à 200 cm2……50 30
Au-dessus de 200 cm2, par multiple de 200 cm2 en supplément plus……20 10
Excision d'une cicatrice vicieuse suivie de suture……20
Excision des hygromas……15
Excision d'un anthraxe……10
Incision ou drainage d'une collection isolée ou associée superficielle peu volumineuse avec ou sans anesthésie……5
Ponction d'abcès ou de ganglion……3
Incision d'une collection volumineuse de toute cause sous anesthésie générale…...20
Greffes libres de peau totale (y compris le recouvrement de la partie donneuse quelle que soit la surface)……60 30
Autoplastie par rotation ou par glissement (y compris le recouvrement de la région donneuse)……60 30
Plastie cutanée hétéro jambière, l'ensemble des temps……150
1er temps……30
Les autres……15
Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance (les deux temps, y compris le recouvrement de la région donneuse et l'appareil plâtré éventuel), quelle que soit la surface……100
1er temps……30
Les autres……15
Autoplastie par lambeau bipédiculé tubélé, chaque temps opératoire (avec maximum K 200)……40
1er temps……30
Les autres….…15
Correction d'une bride rétractile par plastie en Z………50
Ablation d'une tumeur cutanée, suivie de fermeture par autoplastie locale ou par greffe……50
Nota :
- Pour la chirurgie plastique des téguments de la face, du cou, de la main et des doigts, les chiffres précédents sont à augmenter de 50 p. 100.
En cas d’autolastie par lambeau bipédiculé tubulé, cette majoration ne porte que sur le dernier temps.
Ablation ou destruction de petites tumeurs bénignes épidermiques, par séance…5
Ablation ou distribution de tueurs bénignes cutanées sous-cutanées ou sous aponévrotiques, quelle que soit la dimension ou la technique employée……10
Ablation ou destruction de tumeurs bénignes cutanées sous-cutanées ou sous aponévrotiques, quelle que soit la dimension ou la technique employée sur les parties découvertes de la tête, du cou et des mains……15
Ablation d'une tumeur nécessitant nue anesthésie générale……20
Ablation d'angiome ou de lymphangiome sous cutané……15
Ablation d'angiome ou de lymphangiome volumineux……40 30
Extirpation d'un anévrisme crisoïde……80 30
Destruction par méthode chirurgicale de verrues vulgaires unique ou multiple (autres que verrues plantaires, unguéales ou planes) au delà de 25 verrues à détruire :
Une verrue……8
De deux à quatre verrues……10
Par verrue supplémentaire (au-dessus de quatre) détruite au cours de la même séance. 1,5
Destruction par méthode chirurgicale de verrues plantaires en un ou plusieurs séances :
Unique……10
Multiples de deux à quatre……15
Au-delà de quatre par verrue supplémentaire, supplément de 5 avec plafond à 30.
Destruction par méthode chirurgicale de verrues périe-unguéales ou de petites tumeurs sous-unguéales (tumeur glomique, botyomycome) uni ou bilatérale nécessitant l'exérèse partielle de l'ongle :
En une séance……10
En plusieurs séances……20
Destruction de condylomes acuminés, par séance……10
Traitement des dermatoses
Injection sclérosante pour angiome, cryothérapie, électrocoagulation ou ces traitements combinés, par séance……6
Si l'acte est pratiqué sur les parties découvertes de là tête, du cou ou des mains…...8
Infiltration médicamenteuse intra ou sous-lésionnelle unique ou multiple, pour traitement d'une affection du derme ou de l'épiderme, par séance…...5
Exérèse de nævi cellulaire ou tumeurs cutanées malignes :
Moins de 4 cm2……20
De 4 à 8 cm2……30
Plus de 8 cm2……50
Epilation électrique, la séance de vingt minutes……8
Exérèse ou destruction en masse d'un lupus ou d'une tuberculose ver, ruqueuse, en une ou plusieurs séances :Lésion de moins de 4 cm2……10
Lésion de 4cm2 et plus……30
Application de rayons ultraviolets pour affection dermatologique par séance…...2
Si l'étendue de l'affection nécessite deux ou Plusieurs champs par séance, la séance……3,5
Douche filiforme, par séance……4
Destruction d'un tatouage :Jusqu’à 8 cm2……10
Au-dessus de 8 cm2……20
Sur la face augmenter le coefficient donné par la surface de tatouage de……5
Traitement exfoliant de l'épiderme, par séance……10
Le même traitement avec nettoyage de peau et mise à plat des collections suppurées ou kystiques, par séance……15
Abrasion des téguments au moyen d'une instrumentation rotative ou d'un matériel équivalent, par séance (maximum de quatre séances)……15
Traitement de la totalité du visage effectué en une seule séance sous anesthésie générale……60
Meulage des ongles au moyen d'une instrumentation rotative ou d'un matériel équivalent, par séance……10
CHAPITRE II : MUSCLES, TENDONS, SYNOVIALES. (A L'EXCLUSION DE LA MAIN)
Injection intramusculaire……1
Ponction d’abcès froid (avec ou sans injection modificatrice) de grand volume (mal de pott, coxalgie, etc.)……15
Extirpation d’abcès froid sans lésion osseuse……40
Incision d’un abcès intramusculaire……15
Prélèvement d’un greffon tendineux ou aponévrotique…...30
Extirpation d’une tumeur musculaire encapsulée……30
Extirpation d’une tumeur musculaire non encapsulée :
Sans envahissement des vaisseaux et des nerfs……60
Avec envahissement des vaisseaux et des nerfs……100 30
Avec plastie (voir chapitre 1er)
Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires……40
Réparation primitive d’une lésion tendineuse, y compris le traitement de la plaie superficielle ainsi que le prélèvement éventuel d’un greffon à l'exception d’une plaie vaste ou complexe :
Un seul tendon……30
Deux tendons………45
Trois tendons ou plus……60 30
Ténotomie……15
Biopsie musculaire……20
Exérèse de kystes synoviaux……20
Réparation secondaire d'une lésion tendineuse, allongement, raccourcissement
Ou transplantation, y compris le prélèvement éventuel d'un greffon :
Un seul tendon……60
Deux tendons……90 30
Trois tendons et plus,………120 50
Exérèse d'une ou plusieurs gaines synoviales……100 35
Ponction biopsie osseuse.…..5
Mise en place d'une broche pour traction continue, en dehors des lésions traumatiques……5
Ablation d'une exostose, d'un séquestre...…30
Ablation de matériel d'ostéosynthèse ou de prothèse :
Bassin, hanche, fémur, rachis………40
Autres localisations……20
Trépanation osseuse (pour prélèvement de greffon, biopsie, abcès central, etc.)…...50
Comblement d’une cavité osseuse……80
Ostéotomie ou résection osseuse sans rétablissement de la continuité osseuse ni ostéosynthèse……80 30
Calcanéum……80 30
Fémur……………150 60
Autres os…………120 60
Ostéotomie uni ou bilatérale du bassin avec interruption de la continuité de la ceinture pelvienne……150 60
ARTICULATIONS
Ponction articulaire à l'aiguille ou au trocart :
Toutes articulations sauf la hanche……5
Hanche………10
Synoviorthèse………10
Ponction articulaire au bistouri :
toute articulations……10
Mobilisation sous anesthésie générale……10
Arthroscopie..…………20
Biopsie intra-articulaire :
Coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou,……50
Autres articulations…………15
Traitement des plaies, traitement opératoire des lésions articulaires septiques ou aseptiques, quelle que soit la technique :
Un ou plusieurs doigts ou orteils………20
Carpe, métacarpe, poignet, coude, tarse, métatarse, tibio-tarsienne…40
Epaule, genou à l'exclusion de la méniscectomie……60
Hanche, bassin………100 40
Arthrolyse, synovectomie, ré intervention pour excision tissulaire et nettoyage de prothèse :
Coude, épaule, genou………80 30
Hanche………100 40
Autres articulations à l'exclusion de la main…………60
Arthroplastie sans interposition de prothèse quelle que soit la technique :
Coude, épaule, genou………100 30
Hanche…………120 50
Autres articulations, à l'exclusion des doigts et des orteils, résection simple d'une tête radiale ou cubitale………60 30
Arthroplastie avec interposition de prothèse quels que soient la technique et le matériel, y compris les sections musculaires ou tendineuses éventuelles :
Portant sur une surface articulaire Portant sur deux surfaces
Epaule 100 -30 180- 80
Coude 80-30 150- 70
Poignet 80-30 120- 50
Hanche 150-70 220-110
Genou 100-30 200- 80
Tibio-tarsienne 80-30 120- 50
Réintervention pour ablation de prothèse articulaire :
Hanche………140 60
Autres articulations, à l’exclusion de la main et des orteils……80 30
Arthrodèse quelle que soit la technique :
Coude, épaule, genou, sacro-iliaque………100 40
Hanche…………180 80
Carpe, poignet………60 30
De l’interligne tibio-tarsienne, sous-astragalienne, médio-tarsienne ou de Lisfranc……………….80 30
Arthrodèse de deux interlignes ou plus…….100 40
SECTION I : METHODES DE DIAGNOSTIC
– Angiographie
1- Artériographie
Artériographie d'un territoire anatomique par ponction artérielle d'une artère des membres……30 30
D’une artère carotide……50 30
De l’artère vertébrale……80
Artériographie sélective d'un territoire anatomique par sonde intra-artérielle guidée (ex coronarographie, myélographie, etc.)……100 30
Aortographie par ponction percutanée……50 30
2- Explorations par voie veineuse
Opacification d'un territoire anatomique par injection intraveineuse simple avec ou sans dénudation……30
Opacification sélective d'un territoire anatomique par sonde intraveineuse guidée
3- Lymphographie
Lymphographie unilatérale……50
Autres méthodes
Mesure de la vitesse circulatoire, quelle que soit la méthode et le nombre des mesures…………4
Mesure de la pression veineuse périphérique…4
Mesure de la résistance capillaire………4
Exploration fluoroscopique de la circulation Artérielle des membres……8
Epreuve d'imprégnation des vaisseaux lymphatiques par injection sous-cutanée d'un produit colorant……4
SECTION II : ARTERES ET VEINES
- Actes de pratique courante
Injection intraveineuse en série……1,5
Injection intraveineuse isolée……2
Ponction d'un gros tronc veineux de la tête ou du cou……3
Découverte d'une veine périphérique……10
Ponction artérielle percutanée……5
Injection intra-artérielle……5
Saignée……5
Perfusion veineuse aux membres avec ou sortie cathéter……5
Perfusion veineuse au cou ou au thorax avec mise en place d'un cathéter à demeure………10
Transfusion de sang ou d'éléments figures du sang……10
Si cet acte est exécuté à l'occasion d'un acte chirurgical pendant la période couverte par l'honoraire global de l'acte, il ne donne pas à lieu cotation.Transfusion massive supérieure à 3 litres de sang (chez l’adulte en dehors d’un acte opératoire)………40
Exsanguino-transfusion (minimum 4 litres chez l'adulte)……80
– Actes de chirurgie
Distingue, trois catégories de vaisseaux :
1- Vaisseaux principaux des membres ;
2- Vaisseaux principaux du cou, de la face et de la fesse ;
3- Vaisseaux principaux abdominaux pelviens.
Abord pour ligature, cathétérisme, suture, sympathectomie péri-artérielle, résection non suivie de rétablissement de la continuité :
1……………30
2……………50 30
3……………80 40
Rétablissement de la continuité artérielle ou veineuse, quelle que soit la technique, en cas de suppression définitive du tronc vasculaire principal end artériectomie :
1……………150 70
3 Ainsi que vaisseaux du cou……250 110
Traitement chirurgical des anévrysmes artériels ou artério-veineux en dehors de la suture, et sacs rétablissement de la continuité artérielle :
1..............80 30
2..............100 40
3…………150 90
Traitement chirurgical des embolies ou thromboses aiguës des artères ou des veines profondes :
1…………100 40
3 Ainsi que vaisseaux du cou………150 90
- Cancérologie
Chimiothérapie régionale du cancer par perfusions intra artérielles……80
SECTION III : SYSTEME LYMPHATIQUE
Vaisseau lymphatique :
injection, découverte cathétérisme dans un but thérapeutique………………20
Exérèse d'un ganglion ou d'une adénopathie………20
Traitement de l'éléphantiasis ou d'un lymphangiome :Segmentaire………80 30
Diffus (y compris éventuellement le recouvrement cutané)……120 50
Traitement par la méthode compressive de Van der Molen de l'éléphantiasis ou du lymphoïde d'un membre, primitif ou secondaire à un acte thérapeutique, comprenant la réduction par tuyautage et la réalisation de la contention inamovible d'au moins deux segments de membres (avec maximum de cinq séances, espacées de cinq jours au moins à quinze jours au plus).
Par séance…………10
Pose d'une bande adhésive réalisant la contention permanente inamovible d'au moins deux segments de membres, quelque soit la technique avec maximum de deux par semaines……5
Curage ganglionnaire d'une région inguinale, axillaire, sous-maxillaire cervicale, sus claviculaire, mammaire interne :Unilatéral……60 30
Bilatéral en un temps……100 50
Cette cotation ne peut s'ajouter à celle de l'acte d'exérèse de la lésion primitive pratiquée dans la même séance.Grand évidement jugulo-maxillaire, carotidien, sous maxillaire et sus claviculaire en un temps……120 70
1- Infiltrations percutanées
Ganglion de Gasser……20
Net trijumeau (trou ovale ou grand rond), nerf ophtalmique……10
Nerf maxillaire supérieur ou inférieur à la base du crâne……8
Branches terminales du trijumeau (sus et sous-orbitaire. à l'épine de Spix mentonnier, dans le canal palatin postérieur, etc.)……5
Infiltration du nerf phrénique, splanchnique hypogastrique du sympathique lombaire, du ganglion stellaire ou du ganglion sympathique cervical supérieur..10
2- InterventionsSuture nerveuse primitive……60
Suture nerveuse secondaire……70 30
Ablation de tumeur nerveuse avec suture (membre ou autre région)……80 30
Greffe nerveuse en un ou deux temps………120 60
Libération d'un nerf comprimé……50
Résection caténaire ou ganglionnaire en général……120 60
Sympathectomie dorsolombaire sus et sous-diaphragmatique……120 60
Opération portant sur le nerf splanchnique, le ganglion aortico-rénal ou les nerfs du pédicule rénal……120 60
Neurotomie périphérique……40
Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule vasculo-nerveux……150 60
ACTES PORTANT SUR LA TETE
Chap. 1 ¢ Chap. 2 ¢ Chap. 3 ¢ Chap. 4 ¢ Chap. 5 ¢ Chap. 6 ¢ Chap. 7 ¢ Chap. 8
CHAPITRE PREMIER : CRANES ET ENCEPHALE
- Investigations neurologiques centrales et périphériques (Pour les investigations vasculaires voir titre II, chapitre V. Vaisseaux).
Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection médicamenteuse avec ou sans épreuve au manomètre de Queeckenstaett-Stockey……8
Ponction lombaire ou sous-occipitale avec injection de substance de contraste…..15 20
Myélographie gazeuse, encéphalographie totale par voie lombaire…30 20
Encéphalographie gazeuse fractionnée (diagnostique)……60 30
Ponction ventriculaire quel que soit le nombre des orifices de trépanation……40 20
Le même acte chez le nourrisson sans trépanation……15 20
Ventriculographie (quel que soit le nombre des orifices de trépanation)…...60 30
Le même acte chez le nourrisson sans trépanation……20
Electroencéphalogramme, quel que soit le nombre de chaînes de l'appareil, temps passé, les procédés "d'activation" utilisés avec un minimum de six plumes….30
Electroencéphalogramme pratiqué pour un seul malade intransportable soit à domicile, soit dans un établissement dépourvu d'appareillage éléctro-encéphalographique (frais de déplacement compris)……70
Ectroencéphalogramme de plusieurs malades dans un établissement dépourvu d'appareillage électro-encéphalographique, pour chaque malade (frais de déplacement compris)……30
Electroencéphalogramme pendant toute la durée d'une intervention de chirurgie endo-thoracique ou de neurochirurgie..…70
Examen électrocorticographique……70
Echo-en éphalogramme……10
Electrodiagnostic de stimulation:
Examen électrique galvano faradique quels que soient le ou les territoires examinés……10
Chrotiaximétrie quels que soient le ou les territoires examinés…...18
Ces deux examens ne sont pas cumulables dans la même séance.
Electromyogramme : quels que soient le ou les territoires examinés.Examen électromyographique par oscilloscopie, phonie ou enregistrement photographique à faible définition……15
Examen electromyographique avec enregistrement photographique à définition normale (enregistrement continu d'au moins trois secondes permettant de discerner sur le document final ou signal sinusoïdal de 1 000 Hertz) ou recherche de spasmopholie avec épreuve de garrot sous contrôle E.M.G……30
Examen de stimulo-détection avec réception vasculaire et mesures chronologiques…...20
Mesures de vitesse de conduction sensitive……20
- Explorations chirurgicalesTrous de trépan explorateurs, quel qu'en soit le nombre……40 20
Volet décompressif ou explorateur………100 30
Implantation intracérébrale d'électrodes pour enregistrement de longue durée…....60 20
– Actes thérapeutiquesTrous de trépans et ponction d’un abcès ou d'un hématome intracrânien..…80 30
1- Traitement de lésions superficielles
Excision d'une plaie du cuir chevelu avec esquillectomie crânienne……40 20
Traitement opératoire du scalp :
Sans greffe……30 20
Avec greffe ou autoplastie……80 30
*- Traitement des traumatismes profonds
Intervention pour plaie craniocérébrale ou pour attrition cérébrale hémorragique…...200 90
Embarrure osseuse……120 40
Traitement par volet d'un hématome extra dural ou d'un hématome sous dural Chronique……120 40
Intervention intracrânienne pour cure de fistule du L.C.R. traumatique ou spontanée……200 90
3- Traitement des tumeurs et abcès cérébraux
Mise en place d'un drainage ventriculaire externe……40 20
Pinéalomes, crâniopharyngiomes, chordomes……300 110
Méningiomes de la base, de la faux, des ventricules ou de la fosse postérieure…..300 130
Neurinomes de l'angle pontocérébelleux……300 110
Tumeurs intra ventriculaires……300 130
Tumeurs et abcès cérébraux, à l’exclusion des précédentes……200 110
Tumeurs de l'hypophyse, quel qu'en soit l'abord……200 110
Tumeurs de l’orbite par voie intracrânienne…..200 110
Empyème sous dural……120 60
4- Traitement des malformations et anomalies vasculaires et hémorragies cérébrales
Malformations vasculaires cérébrales (anévrysmes et angiomes)……300 130
Hémorragie ou hématome intracérébral non traumatique……200 110
Ligature intracrânienne de la carotide interne pour anévrysme artériel ou anévrysme carotidocaverneux……150 70
5- Interventions réparatrices
Grânioplastie……120 60
Grânioplastie avec réparation de la voûte orbitaire……200 110
6- Chirurgie fonctionnelle
Lobotomie chimique ou physique………50 20Lobotomie ou topectomie………150 70
Interventions stéréotaxiques avec repérages électrophysiologiques……300 110
Hémisphérectomie……300 130
Excision d'une zone épileptogène avec enregistrement corticographique…200 110
7- Traitement des malformations cérébrales
Traitement chirurgical de la crâniosténose, en un ou deux temps……150 60
Traitement chirurgical de l'hydrocéphalie, quelle que soit la méthode…100 60
Méningo-Encéphalocèle…………100 40
8- Actes portant sur les nerfs crâniens
Section intracrânienne du trijumeau, de l'acoustique ou du glosso pharyngien……150 70
CHAPITRE II : ORBITE, ŒIL
Art. 1 ¢ Art. 2 ¢ Art. 3 ¢ Art. 4 ¢ Art. 5 ¢ Art. 6 ¢ Art. 7 ¢ Art. 8 ¢ Art. 9 ¢ Art. 10
- Actes d'exportation clinique
(Les cotations de cet article s'appliquent que l'examen ait porté sur un œil ou sur les deux yeux)
Fluroscopie……10
Angiographie fluorescéinique (clichés photographiques compris)…….30
Kératométrie……10
Périmètrie et campimétrie quantitative……10
Courbe d'adaptation à l'obscurité……20
Adaptomètrie campimétrique……20
Exploration chromatique centrale et périphérique…...10
Electrorétinographie……30
Examen fonctionnel détaillé de la motilité oculaire dans le strabisme et les hétérophories……10
Examen sensorio-moteur dans le strabisme et l'amblyopie………10
Gonioscopie……10
Epreuves de provocation dans le glaucome……20
Tonographie au tonomètre électronique……20
Courbe de tension (quatre fois par jour pendant cinq jours)……10
Kératesthésie………10
Orbitométrie………15
Fluorométrie………20
Rétinographie (avec maximum de deux épreuves par an)……10
- Opérations sur les paupières, les sourcils et la région orbito-faciale.
Réfection palpébrale totale, quelle que soit la technique……60 30
Autoplastie palpébrale……90 30
Interventions chirurgicales sur les bords palpébraux (blépharorraphie, tarsorraphie et canthoplastie)……20 20
Traitement chirurgical du chalazion et kystes des paupières……15 20
Traitement chirurgical de l'entropion ou ectropion, du trichiasis……40 20
Extraction d'un corps étranger de l'orbite………60 20
Cautérisations de granulations………10
Expression, diathermie et cautérisation de granulations trachomateuses……20
Ablation ou destruction du xanthélasma :
Lésion unique……10
Lésions multiples, en une ou plusieurs séances uni ou bilatérales…...30
Injection rétrobulbaire en série……5
Sutures des plaies cutanéo muqueuses des paupières……20 20
Orbitotonie avec extraction de corps étrangers ou de tumeurs (kystedermoïde de l'orbite)……80 30
Orbitotomie avec drainage éventuel d'un phlegmon de l'orbite……40 20
Traitement chirurgical du ptosis……60 20
Trépanation et ablation d'une tumeur de l'orbite par voie temporale……100 40
Traitement d'une plaie perforante du globe……60 30
Traitement des gros délabrements post-traumatiques récents, de la région orbitaire intéressant : paupières, globe, os,……100 50
Ablation d'une tumeur de l'orbite avec intervention intracrânienne (double équipe), pour chaque équipe……100 110
Réfection totale d'une cavité orbitaire avec greffe(muqueuse, dermo-épidermique ou de peau totale)……100 40
- Opérations sur l'appareil lacrymal
Cathétérisme des voies lacrymales avec anesthésie régionale……10
Cathétérisme des voies lacrymales avec intubation continue et lavage pendant vingt jours au maximum……20
Ablation totale ou partielle d'une glande lacrymale……20 20
Ablation chirurgicale du sac lacrymal……40 20
Dacryocystorhinostomie ou lacodacryostomie……100 40
- Opérations sur la conjonctive et le globe oculaire
Ablation ou destruction d'une néoformation conjonctivale suivie d'autoplastie conjonctivale par glissement……25 20
Recouvrement conjonctival……20 20
Greffe de conjonctive (hétérogreffe ou muqueuse buccale)……50 20
Cryo-application de la cornée et cryo-application de la conjonctive bulbaire ou palpébrale, par séance au-delà de la cinquième séance……10
Ponction de la chambre antérieure pour biopsie ou injection thérapeutique…...15
Traitement d'une ou plusieurs plaies simples de la cornée avec ou sans résection irienne.……40
Traitement de plaies anfractueuses de la cornée avec ou sans recouvrement avec ou sans résection irienne……60 20
Traitement des plaies multiples de la cordée et de la sclère avec ou sans coagulation……80 20
Traitement du ptérygion Ablation chirurgicale……40 20
Ablation chirurgicale suivie de greffe de conjonctive (hétérogreffe ou muqueuse buccale)……60 30
Traitement chirurgical d'herpès cornés ou d'ulcère infectieux.……10
Traitement du tatouage de la cornée, quel que soit le nombre de séances……20
Traitement du décollement de la rétine……100 40
Traitement du décollement de la rétine par identation quelle que soit la technique :Identation limitée à un quadrant……120
Identation atteignant plus d'un quadrant……150
Traitement de la rétinite palissadique ou des déchirures sans décollement par photo coagulation cryo-application ou diathemo-coagulation en une ou plusieurs séances, quelque soit le nombre de séances dans une période de vingt jours, par période de vingt jours……80
Photo Coagulation des autres lésions de la rétine en une ou plusieurs séances, quelque soit le nombre de séances dans une période de vingt jours, par période de vingt jours……40
Section de brides vitréennes par voie antérieure ou postérieure……40
Remplacement du vitré par voie postérieure……70
Enucléation……50 20
Enucléation ou éviscération avec insertion de sphère pour prothèse……70 20
Exentération de l'orbite……80 30
Greffe de la cornée……100 40
Adaptation, pose et surveillance pendant six mois de lentilles dures ou semi-flexibles :
Pour un œil………20
Pour les deux yeux……30
- Traitement de la cataracte
Opération de la cataracte, quelle que soit la technique……100 40
Membranulectomie, iridotomie, iridectomie, hernie de l'iris ou du vitré…...40 20
Photo-coagulation, cryo-application ou diathermo-coagulation de l'iris en une ou plusieurs séances quel que soit le nombre dans une période de vingt jours, par période de vingt jours……40
- Ablation des corps étrangers intra-oculaires
Corps étranger transfixant de la cornée ou de la chambre antérieure :
Magnétique……40
Non magnétique…...60 30
Corps étranger postérieur à l'iris (avec diathemo-coagulation) :
Magnétique……80
Non magnétique……100 40
- Traitement du glaucome
Traitement simple chirurgical du glaucome iridectomie :
Cyclodiathemie, cyclodialyse………60 30
Intrvention fistulisante du glaucome, quelle que soit la méthode…70 30
Trabéculotomie, trabéculectomie………100 30
- Opérations sur les muscles de l'œil
Traitement du strabisme, quel que soit le nombre de muscles touchés :Sur un seul œil……60 30
Sur les deux yeux……90 40
Traitement d'une paralysie oculo-motrice ou chirurgie du nystagmus……90 40
- Circonstances particulières motivant une majorationLes interventions pour glaucome, cataracte, décollement de rétine ou greffe de cornée portant sur un œil ayant déjà subi une de ces mêmes interventions ont leur coefficient majoré de 25%.
- Orthoptie et rééducation de l'amblyopie
Traitement de l'amblyopie (euthyscopie) par série de vingt séances d'au moins vingt minutes, par séance……5
Ce traitement effectué par un médecin doit comprendre :
Rétraction et contrôle de l'acuité visuelle ;
Examen du fond de l'œil ;
Vérification de la fixation maculaire ;
Illumination rétinienne (pour certains cas d'amblyopie) ;
Traitement du strabisme avec maximum de vingt séances…...5
Traitement des hétérophories et insuffisances de convergence, avec maximum de douze séances……4
Contrôle orthoptique isolé……5
Art. 1 ¢ Art. 2 ¢ Art. 3 ¢ Art. 4
- Investigations
Ces investigations doivent comporter la rédaction d'un compte rendu. Prise d’un seuil tonal liminaire et éventuellement supraliminaire quelle que soit technique utilisée :
classique, automatique ou les deux simultanément……10
Examen audiométrique tonal et vocal……15
Examen audiométrique spécial de l'enfant……15
Audiométrie tonale liminaire avec étude de l'impédance acoustique et supraliminaire avec étude de la sensation suivant l'axe du temps par audiométrie classique ou automatique, quel que soit le nombre de tests effectués…25
Examen labyrinthique………10
Examen électronystagmographique……30
- Oreille externe
Ablation de bouchon de cérumen ou épidermique uni ou bilatéral…5
Ablation de bouchons épidermiques sous anesthésie générale……10
Ablation de corps étranger non enclavé du conduit auditif externe…5
Ablation de corps étranger enclavé du conduit auditif externe……10
Ablation de corps étranger, nécessitant une opération sanglante…..30 20
Exérèse d'une tumeur osseuse bénigne oblitérante du conduit auditif externe…60 20
Traitement par curetage d'un othématome important………15
Chirurgie corrective bilatérale des oreilles………60 30
Reconstitution du pavillon de l'oreille pour aplastie ou mutilation grave, avec greffe cartilagineuse non compris les temps de préparation des lambeaux cutanés…..120 40
Résection simple d'une tumeur maligne de l'oreille externe...…20 20
Résection large d'une tumeur maligne de l'oreille externe……60 20
- Oreille moyenne
Paracentèse du tympan uni ou bilatéral……10
Ablation d'un polype de l'oreille moyenne……10
Injection transtympanique, avec maximum de quatre…...10
Drainage permanent transtympanique sors microscopie pour otite séreuse (traitement global)……30 20
Traitement des otites chroniques par aspiration sous microscope la séance (avec maximum de 6 séances)……10
Mastoidectomie……80 30
Evidement pétro-mastoïdien……120 50
Exploration chirurgicale de l'oreille moyenne sous microscope……80 30
Myringoplastie simple……80
Mobilisation de l'étrier……80 30
Fenestration, trépanation labyrinthique, platinectomie totale ou partielle reconstitutive……150 60
Tympanoplastie (y compris le temps osseaux) quelle que soit la technique……150 60
Résection du rocher pour tumeur de l'oreille moyenne……200 110
- Nerf facial
Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par décompression intra pétreuse…...120 40
Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par greffe intra pétreuse……150 60
- Nez
Traitement du rhinophyma par décortication……30 20
Plastie narinaire……80 30
Traitement chirurgical de la rhinite atrophique unilatérale……60 20
Traitement de la rhinite atrophique uni ou bilatéral par injection de substance plastique……30
Réduction d'une fracture récente du nez avec appareillage……20 20
Rhinoplastie post-traumatique, y compris le traitement de la cloison……100 30
Chirurgie réparatrice de la pyramide nasale avec greffe osseuse ou cartilagineuse, non compris les temps de préparation de lambeaux cutanés……120
Ablation d'un corps étranger non enclavé des fosses nasales……5
Ablation d'un corps étranger enclavé des fosses nasales……10
Hémostase nasale pour épistaxis……10
Turbinectomie unilatérale……15 20
Résection de crête de cloison………15 20
Résection ou reposition de la cloison……60
Traitement d'une synéchie nasale……10
Traitement d'une oblitération choanale membraneuse unilatérale……20
Traitement d'une oblitération choanale osseuse……100 30
Traitement d'un hématome ou abcès de la cloison……10
Traitement d'une polypose nasale unilatérale en une ou plusieurs séances (y compris les récidives dans les trois mois)……15
Fermeture autoplastique d'une communication bucco nasale ou bucco sinusale…..70 30
- Sinus
Ponction isolée du sinus maxillaire……10
Lavage de sinus par ponction ou par la méthode de proetz avec maximum de dix séances……5
Trépano-ponction du sinus frontal……15
Traitement par drainage permanent et instillations par voie endo-nasale d'une sinusite maxillaire……30
Traitement d'une lésion non maligne du sinus maxillaire, quelle que soit l'origine, par trépanation de la fosse canine……80 30
Traitement chirurgical par trépanation externe d'une atteinte infectieuse ou d'une lésion non maligne ethmoïdo-frontale unilatérale……80 30
Traitement chirurgical d'un ostéome ethmoïdo-frontal……100 40
Traitement d'une pan sinusite unilatérale, quelle que soit la voie d'abord……120 50
Traitement chirurgical d'une tumeur maligne des sinus……180 80
- Traitement de diverses lésions de la face
Traitement chirurgical d'une cellulite ou adénite génienne (incision ou drainage filiforme)……10
Exérèse chirurgicale d'une tumeur maligne suivie de réparation quelle que soit la technique……60 30
Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par réputation plastique musculo-cutanée, quelle que soit la technique……80 30
Correction de dépression traumatique ou congénitale de la face n'intéressant pas l'orbite, par greffe osseuse, cutanéo-muqueuse, dermo-graisseuse ou par matériau inerte (prélèvement du greffon osseux non compris)……80 30
Traitement chirurgical d'une collection suppurée de la face y compris éventuellement les extractions dentaires………40 20
Réfection unie ou bilatérale d'un massif osseux par greffe osseuse, cartilagineuse, ou par matériau inerte, intéressant l'orbite, l'os malaire, les maxillaires et la mandibule pour lésion congénitale ou ancienne……150 20
CHAPITRE V :BOUCHE, PHARYNX (PARTIES MOLLES)
Art. 1 ¢ Art. 2 ¢ Art. 3 ¢ Art. 4 ¢ Art. 5 ¢ Art. 6
- Lèvres
Réfection partielle d'une lèvre détruite par tumeur ou traumatisme…...80 30
Réfection totale d'une lèvre détruite par tumeur ou traumatisme, en un ou plusieurs temps……120
1er temps……40
Les autres……15
Traitement chirurgical de :
Bec de lièvre unilatéral simple……60 30
Bec de lièvre total sans division vélopalatine……80 40
Division vélopalatine………100 40
Bec de lièvre avec division vélopalatine……120 50
- Langue
Incision d'un abcès de la langue ou du plancher de la bouche par voie buccale…..20
Excision et suture d'une bride fibreuse ou du frein hypertrophié……10
Glossectomie partielle correctrice……60 20
- Plancher de la boucheIncision d'un abcès ou phlegmon de la base de la langue ou du plancher de la bouche par voie :
Sus Hyoïdienne...…40 20
Excision par voie buccale d'un kyste du planche de la bouche……20 20
- Pharynx
Adénoïdectomie, y compris le traitement éventuel des complications…20
Adénoïdectomie plus amygdalectomie chez l'enfant, y compris le traitement éventuel des complications……30
Amygdalectomie totale chez l’adulte (à partir de quinze ans……40 20
Traitement des hémorragies amygdalienne postopératoires chez l’adulte…20
Electrocoagulation ou cryothérapie des amygdales :
Chaque séance……5
Avec un plafond de……30
Ablation d'un polype choanal……20
Incision d'un abcès simple de l'amygdale……10
Incision d'un phlegmon péri amygdalien ou rétro pharyngien…20
Ouverture par voie cervicale d'un abcès latéro-pharyngien……50 20
Pharyngotomie………100 40
Réparation d'un pharyngostome sans lambeau pédiculé……50 20
Réparation d'un pharyngostome avec lambeau pédiculé, en un ou plusieurs temps (y compris leur préparation)……180 80
Pharyngoplastie pour séquelles de fente vélo palatine, quel que soit le procédé….150 60
- Glandes salivaires
Injection de substance de contraste dans les glandes salivaires (cliché non compris)……15
Traitement chirurgical par voie buccale d’une lithiase salivaire :Ablation d'un calcul par incision moqueuse simple……10
Ablation d'un calcul postérieur par dissection complète du canal excréteur…...30 20
Traitement opératoire d'une fistule salivaire cutanée……50 20
Traitement chirurgical d'une lésion bénigne d'une glande salivaire autre que la parotide……50 30
Station d'une lésion de glande parotide :
Sans dissection du nerf facial……80 30
Avec dissection du nerf facial……150 70
- Traitement de tumeurs diverses
Prélèvement en vue d'un examen de laboratoire :
D'une lésion intra buccale de l'oropharynx……5
D'une lésion intra buccale de l'hypopharinx ou du cavum…...10
Exérèse d'une tumeur bénigne de la bouche…...15
Ablation par voie endobuccale de fistules et gros kystes congénitaux…...80
Diathermo-coagulation d'une leucoplasie, d'un lupus ou d'une tumeur bénigne…...5
Résection linguale partielle pour tumeur maligne de la partie mobile de la langue….50
Diathermo-coagulation d’une tumeur maligne de la cavité buccale…...50
Avec électronécrose du maxillaire…...100
Tumeur maligne de l’otopharynx ou du plancher de la bouche :
Résection sans curage ganglionnaire...…80
Résection avec curage ganglionnaire…...150
Résection avec curage ganglionnaire jugulo-Curotidien et sous-maxillaire et résection du maxillaire…...180
Fibrome naso pharyngien…...180
Pharyngectomie avec curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous-maxillaire…...200
Ablation d'une gland salivaire autre que la parotide pour tumeur maligne……80
Parotidectomie totale sans conservation du facial et curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous maxillaire……180
CHAPITRE VI : MAXILLAIRES
Art. 1 ¢ Art. 2 ¢ Art. 3 ¢ Art. 4 ¢ Art. 5
– Fractures
Traitement des fractures des procès alvéolaires avec conservation des dents mobiles et déplacées, traitement radiculaire non compris…...50
Traitement orthopédique d'une fracture complète sans déplacement (appareillage compris)……60
Traitement orthopédique d'une fracture complète avec déplacement (appareillage compris)…...100
Traitement d'une disjonction craniofaciale (appareillage compris) :
Sans déplacement…...80
Avec déplacement……120
Traitement d'une fracture complète et simultanée des deux maxillaires (appareillage compris)…...150
Traitement sanglant complet par ostéosynthèse des factures des maxillaires de l'os malaire ou du zygoma, quelle que soit leur forme anatomique (contention comprise)……100
Traitement chirurgical d'une pseudarthrose (prélèvement des greffons compris), voir traitement sanglant complet d'une fracture d'un maxillaire, avec supplément 50p. 100
- Lésions infectieuses
Curetage et ablation des séquestres pour ostéite et nécrose des maxillaires circonscrites à la région alvéolaire…10
Curetage et ablation des séquestres pour ostéite ou nécrose du corps maxillaire (radiographie indispensable)……50 20
- Malformations et tumeurs
Prélèvement osseux important ou trépanation d'un maxillaire pour examen histologique…...30
Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires ayant entraîné un vaste délabrement osseux...…80
Ostétomie unilatérale du maxillaire inférieur :
Par voie exo buccale...…80
Par voie endobuccale……80
Ostéotomie segmentaire pour proganthie ou rétrognathie supérieure……150
Ostéotomie totale pour prognathie ou rétrognathie supérieure (greffe osseuse comprise)……200
Traitement chirurgical de la prognathie ou rétrognathie inférieure par ostéotomie bilatérale :
Par voie exobuccale……150
Par voie endobuccal……200
Résection par voie endo-buccale d'un segment mandibulaire n'intéressant pas l'os alvéolaire sans interruption de la continuité osseuse..…50
Résection d'un segment mandibulaire avec interruption de la continuité, quel que soit le procédé (prothèse dentaire éventuelle non comprise)…...120
Résection totale d'un hémimaxillaire inférieur ou du maxillaire supérieur (prothèse dentaire éventuelle non comprise)……120
Endo-prothêse de reconstitution du maxillaire, de la mandibule…...130 60
- Articulation temporo - maxillaire
Traitement orthopédique de luxation uni ou bilatérale récente de la mandibule…...5
Traitement des plaies, traitement opératoire des lésions de l'articulation temporo-maxillaire, septiques ou aseptiques, quelle que soit la technique……40
Méniscectomie unilatérale, résection du condyle……80
Réduction sanglante de la luxation temporo maxillaire……80
Arthroplastie, traitement chirurgical d'une constriction permanente, par articulation (endo-prothèse non comprise)……100 50
- Orthopédie dento-faciale
1- Examens
Examen avec prise d'empreinte diagnostic et durée probable du traitement (les examens spéciaux concourant à l'établissement de ce diagnostic, et notamment radiographie dentaire, radiographie et téléradiographie de la tête sont remboursés, en sus)……15
Avec analyse céphalométrique, en supplément…...5
2- TraitementsRééducation de la déglutition, rééducation de l'articulation de la parole :
Par série de douze séances éventuellement renouvelables, chaque séance…...5
Lorsque la rééducation et le traitement sont effectués par le même praticien, la cotation de la rééducation ne peut, en aucun cas, s'ajouter à la cotation globale prévue pour le traitement d'orthopédie dento-faciale.Traitement des dysmorphoses :
Par période de six mois…...90
Avec un plafond de…...540
En cas d'interruption provisoire du traitement :
Séance de surveillance……5
Première année……75
Deuxième année……50
Mise en place sur l'arcade, jusqu'au 18e anniversaire :
D'une canine incluse……150
De deux canines incluses……200
Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division Plaline :
Forfait annuel, par année……200
En période d'attente……60
CHAPITRE VII : DENTS, GENCIVES
SECTION I : SOINS
Art. 1 ¢ Art. 2 ¢ Art. 3 ¢ Art. 4
L’anesthésie locale ou régionale par infiltration, pratiquée pour des actes de cette rubrique, ne donne pas lieu à cotation.
- Obturations dentaires définitives
A- Obturation à l'amalgame d'argent
1) Cavité simple, traitement global……10
L'obturation de plusieurs cavités simples sur la même face ne peut être comptée que pour une seule obturation composée intéressant 2 faces.
2) Cavité composée, traitement global intéressant 2 faces…...10
3) Cavité composée, traitement global intéressant 3 faces…...10
B- Obturation aux composites
1) Cavité simple……8
2) Cavité composée (2 faces) ……10
3) Cavité composée (3 faces) ……12
C- Obturation par l'or jaune (Inlay, Inlay-Onlay)
1) Cavité simple……50
2) Cavité composée (2 faces)…...70
3) Cavité composée (3 faces)…...80
D- Soins de la pulpe et des canaux
Pulpotomie, pulpectomie coronaire avec obturation de la chambre pulpaire (traitement global) ……5
Pulpectomie coronaire et radiculaire avec obturation des canaux et soins consécutifs à une gangrène pulpaire (traitement global) :
Groupe incisivo-canin et prémolaires inférieures…...8
Groupe prémolaires supérieures…...12
Groupe molaires…...18
Les actes ci-dessus énoncés (1, 2 et D) sont majorés de 50% lorsqu'ils s'appliquent à des dents permanentes sur des enfants de moins de 13 ans.
Détartrage complet, par séance……5
- Traitement des parodontoses
Traitement des parodontopathies, quelle que soit la technique la séance…...4
Ligature métallique dans la pyorrhée…...8
Attelle métallique dans la pyorrhée……40
Prothèse attelle de contention quel que soit le nombre de dents ou crochets…...70
- Extractions dentaires
1) Extraction d'une dent……6
Extraction de plusieurs dents au cours d'une même séance :
La première……6
Chacune des suivantes……3
Extraction des molaires intérieures :
La première……8
Chacune des suivantes……4
Lorsque les extractions sont effectuées sous anesthésie générale, les cotations à retenir concernant cette anesthésie sont pour :
Une à cinq extractions……15
Six à douze extractions……20
Treize et au-dessus……30
Traitement d'une hémorragie postopératoire dans une séance autre que celle de l'extraction……10
2- Extractions chirurgicales (radiographie préopératoire obligatoire) :
D'une dent en malposition ou par alvéolectomie……10
D'une dent incluse ou enclavée……20
D’une canine incluse......30
D’une odontoïde ou dent surnuméraire incluse ou enclavée……30
D’une dent en désinclusion non enclavée, dont la couronne est sous muqueuse...…20
D’une dent en désinclusion dont la couronne est sous-muqueuse en position platine ou linguale……30
D’une dent ectopique et incluse (coroné, gonion branche montante branche et du menton, sinus)……50
Trépanation du sinus maxillaire, par voie vestibulaire, pour recherche d'une racine dentaire…...40
Germectomie pour dent de sagesse ……30
Autres dents………20
Extraction chirurgicale d’une dent permanente incluse, traitement radiculaire, réimplantation, contention :D’une dent……100
Deux dents……150
Dégagement chirurgical de la couronne d'une dent permanente incluse……20
Traitement d'une cellulite péri maxillaire, y compris éventuellement l'extraction d’une ou plusieures dents et le drainage d’une collection………15
Régularisation d’une crête alvéolaire avec suture gingivale :Localisation, et dans une autre séance que celle de l'extraction……5
Etendue à la crête d'un hémimaxillaire ou de canine à canine……15
Etendue à la totalité de la crête……30
Curetage péri apical avec ou sans résection apicale (radiographie obligatoire, traitement et obturation du canal on compris)……15
3- Exérèse chirurgicale d'un kyste (radiographie obligatoire) :
Kyste de peut volume par voie alvéolaire élargie………15
Kyste étendu aux apex de 2 dents et nécessitant une trépanation osseuse……30
Kyste étendu à un segment important du maxillaire……50
Dans toutes les interventions sur kystes, la résection apicale et les extractions comprises, mais non les traitements des canaux.
Cure d'un kyste pu marsupialisation : 50% des coefficients, précédents.
4- Gingivectomie Partielle……5
Etendu à une demi arcade ou de canine à canine……20
- Chirurgie pré prothétique (prothèse immédiate non comprise)
Désinsertion musculaire :
1) D'un vestibule supérieur ou inférieur……40
2) Du plancher de la bouche avec section des mylohyodiens.……60
3) Approfondissement d'un vestibule par greffe cutanée……40 20
SECTION II : PROTHESE DENTAIRE
- Prothèse dentaire adjointe - Appareillage (appareil compris) :
de une à trois dents……40
de quatre dents……45
de cinq dents……50
de six dents……55
de sept dents……60
de huit dents ………65
de neuf dents……70
de dix dents……75
de onze dents……80
de douze dents……85
de treize dents……90
de quatorze dents……95
Prothèse totale adjointe anatomo-fonctionnelle (montage sur articulateur).
Prothèse adjointe totale du maxillaire supérieur……120
Prothèse adjointe totale du maxillaire inférieur……120
Dent prothétique contreplaqués sur plaque base en matière plastique, supplément…...10
Plaque base métallique, supplément……120
Dent prothétique contreplaquée ou massive soudée sur plaque métallique de base, supplément……15
Réparation de fracture sur la plaque base matière plastique……10
Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareil en matière plastique:
Premier élément……10
Les suivants, sur le même appareil……5
Dents contreplaquées ou massives ou crochets soudés, ajoutés ou remplacés sur un appareil métallique, par élément………20
Réparation de fractures de la plaque base métallique, non compris s'il y a lieu le remontage des dents sur matière pratique……15
Dents ou crochets remontés sur matière plastique, après réparation de la plaque base métallique, par élément……3
Remplacement de facette ou dent à tube……8
Prothèse partielle avec système d'attachement :
L’attachement est en supplément sur la cotation de la plaque métallique…40
Les crochets ou appuis occlusaux coulés avec la plaque ne sont pas concéderais comme attachement.
- Prothèses dentaires conjointes
A - Les couronnes dentaires :
1)couronnes ajustées (face occlusale coulée) :
couronnes en acier ou en nickel chromé……40
couronnes en or jaune ou en métaux précieux……60
2)couronnes entièrement coulées :
couronnes coulées en acier ou en nikel chromé……50
couronnes coulées en or jaune ou métaux précieux……80
3) couronnes coulées et esthétiques :Couronnes à incrustation vestibulaire ou couronnes-veneer en acier…...75
Couronnes à incrustation vestibulaire en or jaune ou métaux précieux…...120
Couronnes céramo-métal…...180
Couronne jacket céramo-métal……180
Couronnes jacket résine cuite……40
B- Les bridges dentaires
Chaque élément du bridge sera compté comme couronne unitaire de même nature.
C- Les inlays-cores en or jaune
Sur dents uniradiculaires……80
Sur dents pluriradiculaires……100
D- Les dents à pivots esthétiques
En or jaune……150
CHAPITRE VIII : PROTHESE RESTAURATRICE MAXILLO-FACIALE
Appareillage par obturateur (prothèse dentaire éventuelle non comprise) :
Pour perforation palatine de moins de 1 cm..…25
Pour perte de substance d'un maxillaire ou de la mandibule (par exemple : résection chirurgicale, électrocoagulation) :S'il s'agit d'une prothèse partielle……40
S'il s'agit d'une prothèse complète……80
pour perte de substance vélo palatine……100
Prothèse à étages pour résection élargie du maxillaire supérieur (prothèse dentaire non comprise).……150
Chapes de recouvrement (support de prothèse vélopalatine), par élément……25
Prothèse de recouvrement pour correction de l'articulé……60
Appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire du maxillaire ou de la mandibule (résection chirurgicale ou greffe)……130
Appareillage par mobilisateur du maxillaire inférieur (quel que soit le modèle) …80
Appareillage par appui péricrânien……60
Appareillage par appareil guide :
Sur une arcade……40
Sur deux arcades……80
Appareillage de distension des cicatrices vicieuses……80
Appareil porte radium ou appareil de protection des maxillaires pour radiations ionisantes……80
Appareillage de redressement nasal avec point d'appui dento-maxillaire ou péri crânien……140
Moulage facial……20
Consultation non suivie d'acte à la même séance……4
Radiographie :Radiographie retro alvéolaire :
La première…….3
La suivante……2
Radiographie par film occlusale……4
Radiographie panoramique de la totalité du système maxillaire et du système dentaire……15
Téléradiographie du crâne (pour diagnostic orthodentique)……10
ACTES PORTANT SUR LE COU
Chap. 1 ¢ Chap. 2 ¢ Chap. 3 ¢ Chap. 4
CHAPITRE I : TISSU CELLULAIRE, MUSCLES
Incision et drainage d'un adénophlegmon cervico facial……20
Traitement opératoire du torticolis par ténotomie sous-cutanée……15
Suivi de la confection d'un appareil plâtré……40
Scalénotomie……40
Ablation de fistules et gros kystes congénitaux……80 30
CHAPITRE II : LARYNX
- Actes de diagnostic et chirurgicaux
Etude isolée de la mobilité pharyngo-laryngée lors de la phonation, quelle que soit la technique utilisée et le nombre d'épreuves effectuées……10
Biopsie du larynx, laryngoscopie directe……15
Epluchage du larynx sous layngoscopie en suspension………50 20
Dilatation laryngée, par séance………10
Cryothérapie des papillomes endolaryngés..……10
Ouverture d’une collection endo ou péri-laryngée par les voies naturelles……20
Ablation d'un polype du larynx par les voies naturelles……40
Extraction d'un corps étranger de l'hypopharynx ou du larynx……20
Tubage du larynx pour obstruction laryngée……40
Traitement chirurgical par voie externe des sténoses :
Laryngo-trachéales et des paralysies laryngées……150 60
Thyrotomie……80 30
Laryngectomie partielle……100 40
Lalyngectomie totale ou sus glottique……180 80
Pharyngoluyngectomie avec curage ganglionnaire…250 130
- Rééducation de la voix, du langage et de la parole
Pour toute série de traitement ainsi que son renouvellement, le médecin traitant doit disposer soit d'un bilan fonctionnel de la phonation, soit d'un bilan phonétique du langage avec examen d'aptitude à l'acquisition du langage oral et écrit.
Pour les prolongations à partir de cinquantième séance, le médecin doit disposer soit d'un bilan phonétique du langage, soit d'un bilan fonctionnel de la phonation.
1) Examen avec compte rendu écrit obligatoire
Bilan fonctionnel de la phonation……12
Bilan phonétique du langage……12
Examen d'aptitude à l'acquisition du langage oral ou écrit (une fois par an)……12
2) Rééducation individuelle
La première série de trente séances d'une durée minimale de trente minutes, renouvelable par séries de vingt séances au maximum :
- Troubles d'articulation isolée chez des sujets ne présentant pas d'affection neurologique, par séance……5
- Troubles de l'articulation liés à des déficiences perceptives, troubles de la phonation des divisions palatines et des insuffisances vélaires, dysarthries neurologiques, apprentissage de la voie œsophagienne, par séance…8
- Rééducation de la pathologie du langage écrit, de la lecture, du calcul ou de l'écriture, rééducation du bégaiement, rééducation des troubles de la voix d'origine organique ou fonctionnelle, par séance……..10
Par série de cinquante séances d'une durée de trente minutes :
Rééducation du langage dans les états neurologiques, rééducation des retards du langage et de la parole à partir du troisième anniversaire, rééducation ou conservation du langage ou de la parole dans les surdités, apprentissage de la lecture labiale dans les surdités acquises sévères par séance……12
3) Rééducation nécessitant des techniques de groupe
Cette rééducation doit être dispensée à raison au moins d'un praticien (phoniatre ou orthophoniste) pour quatre malades.
Par première série de trente séances d'une durée minimale d'une heure, renouvelable, par série de vingt séances au maximum ;
Rééducation du bégaiement, du retard du langage ou de la parole, chez l'adulte ou le jeune enfant à partir du quatrième anniversaire ;
Démutisation chez le jeune enfant atteint de surdité sévère ;
Rééducation de la pathologie du langage écrit nécessitant des techniques de groupe ;
Rééducation des dysphonies et apprentissage de la voix œsophagienne, nécessitant des techniques de groupe ;
Rééducation des aphasies :
Par séances……5
CHAPITRE III : CORPS THYROÏDE
Hémithyroïdectomie partielle……60 30
Hémithyroïdectomie totale..……80 40
Thyroïdectomie totale……120 50
Avec évidement ganglionnaire……150 70
Parathyroïdectomie unilatérale……100 40
CHAPITRE IV : TRACHEE – ŒSOPHAGE
Intubation trachéale isolée en dehors d'une intervention chirurgicale…...10
Intubation trachéo-bronchique sélective pour une intervention chirurgicale endo-thoracique, en supplément……20
Trachéotomie, trachéostomie, traitement chirurgical d’une plaie de la trachée…...50 20
Oesophagotomie, oesophagostomie, traitement chirurgical d’une fistule œsophagienne……80 30
Résection d’un diverticule cervical de l’œsophage……100 30
ACTES PORTANT SUR LE RACHIS OU LA MOELLE EPINIERE
Discographie d'un disque……20
Réduction d'une scoliose par manœuvre orthopédique (appareil plâtré compris) chaque séance……40
Abord des lésions rachidiennes par voie postérieure :
Sans greffon ni ostéosynthèse……120 50
Avec greffon ou ostéosynthèse ou les deux, y compris le prélèvement du greffon……150 70
- Abord des lésions rachidiennes par voie antérieure ou antéro-latérale :
Sans greffon ni ostéosynthèse……150 70
Avec greffon ou ostéosynthèse ou les deux, y compris le prélèvement du greffon……200 70
Traitement chirurgical d'une scoliose ou d'une cyphose avec réduction et fixation, y compris le prélèvement éventuel du greffon :
Sans ostéosynthèse……200 100
Avec ostéosynthèse……250 110
Traitement chirurgical direct des anomalies de la charnière cranio rachidienne comprenant les résections osseuses, l'exploration éventuelle du névraxe et si nécessaire le traitement orthopédique associé……20 90
Traitement d'un spina bifida avec myélo-méningocèle, tumeur congénitale sacro-coccygienne……180 90
Laminectomie étendue à plus de deux arcs postérieurs pour sténose du canal rachidien……120 50
Ablation d'une tumeur intra ou extra-medullaire ou d'une tumeur en sablier intrat et extra rachidienne.……180 80
Ablation d'une tumeur géante de la queue de cheval……250 110
Ablation d'une malformation artério-veineuse médullaire……300 110
Traitement chirurgical du syndrome de hernie discale, quelle que soit l'étendue de l'exploration et des lésions……120 60
Opérations itératives pour lésions intra rachidienne, en supplément……30
Extraction d'un cops étranger intra rachidien……120 50
Chirurgie sur les voies intramédullaires de la douleur quelle que soit la technique……150 40
Ablation isolée du coccyx……10
Kystes et fistules sacro-coccygiens……40
Injection épidurale……8
ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE SUPERIEUR
Les cotations comprennent l'appareillage postopératoire éventuel.
Extirpation d'un os du carpe……40
Amputation ou désarticulation de la main à l'épaule incluse……60
Ablation de la clavicule……50
Ablation de l'omoplate……60
Amputation inter-scapulo-thoracique……150 60
Traitement chirurgical du syndrome de Volkmann……120 50
Plasties ou transpositions musculaires pour séquelles spastiques ou paralytiques de l'épaule, du coude……120 40
Main :
Ablation d'un ongle……10
Ablation d'exostose sous-unguéale……20
Excision d'un panaris……10
Traitement chirurgical d'un phlegmon profond de la main……20
Traitement chirurgical d'un phlegmon d'une ou plusieurs gaines digitales……40
Traitement chirurgical d'un phlegmon d'une ou plusieurs gaines digito-carpiennes……60 20
Sutures primitives des tendons de la main (y compris le traitement de la plaie) lésion de tendons extenseurs :
Un doigt……50 20
Deux doigts……70 30
Trois doigts ou plus……80 30
Lésion des tendons fléchisseurs :
Un doigt……60 20
Deux doigts……80 30
Trois doigts ou plus……100 30
Rétablissement secondaire de la fonction après section des tendons quel que soit le procédé :
Tendons extenseurs :
Un doigt……60 20
Deux doigts……90 30
Trois doigts ou plus……120 40
Tendons fléchisseurs :
Un doigt……100 30
Deux doigts……120 40
Trois doigts ou plus……150 50
Ténolyse des tendons extenseurs :
Un doigt……60
Deux doigts……80 20
Trois doigts ou plus……100 30
Ténolyse des tendons fléchisseurs :
Un doigt……80 20
Deux doigts……100 30
Trois doigts ou plus……120
Doigt à ressort……30
Synovectomie d'une ou plusieurs gaines des extenseurs ou des fléchisseurs……100 30
Suture d’un ou plusieurs ligaments……20
Ligamentoplastie :
Un ligament……40
Deux ligament…..…50
Trois ligaments ou plus……70 20
Chirurgie réparatrice des articulations des doigts (ligamentoplastie, artholyse, au arthroplastie, etc.) pour rhumatisme, traumatisme fermé ou ancien, etc. :
Une articulation……50
Deux articulations……60 20
Trois articulations……70 30
Arthrodèse d'un doigt :
Une articulation……40
Deux articulations……50 20
Trois articulations……70 30
Arthrodèse inter métacarpienne……60 20
Amputation ou désarticulation d'une phalange ou d'un doigt……10
Dans le cas d’amputation ou de désarticulation simultanée portant sur plusieurs doigts, la première opération est cotée intégralement, la suivante fait l’objet d'une demi-cotation et les autres ne sont pas cotées.
Traitement chirurgical de, lésions palmaires ou digitales aponévrotiques ou cutanées de la maladie de Dupuytren……120 40
A l'exclusion de l'aponévrotomie simple……60
Traitement chirurgical de la syndactilie (greffe comprise)
Une commissure……80 20
Deux commissures……100 30
Phalangisation d'un métacarpien……80 30
Pollicisation d'un doigt……180 50
Transposition d’un doigt en dehors de la pollicisation……100 30
ACTES PORTANT SUR LE THORAX
Chap. 1 ¢ Chap. 2 ¢ Chap. 3 ¢ Chap. 4 ¢ Chap. 5
CHAPITRE I : SEIN
Galactographie…………15
Dra inage d'un abcès profond du sein………..20
Plastie d'un sein pour hypertrophie………100 40
Ablation d'une tumeur bénigne du sein……30
Mastectomie simple………50
Mastectomie avec curage ganglionnaire axillaire……100 60
Même opération avec curage mammaire interne, en supplément…….30 15
Même opération avec curage susclaviculaire, en supplément……30 15
CHAPITRE II : PAROI THORACIQUE
Extirpation d'un abcès froid thoracique avec ou sans résection d’une côte……60
Traitement en un ou plusieurs temps des anomalies régionales de la paroi thoracique (type en carène ou entonnoir etc.)……180 70
Traitement par procédés non sanglants des traumatismes fermés graves du thorax, à l'exclusion des acte, de réanimation et d'assistance respiratoire……40
Résection totale ou partielle d'une côte (sauf la première)……30
Résection totale ou partielle de la première côte……60 30
Pleurectomie, pariétectomie, thoracoplastie, plasties pour réfection pariétale, chaque temps……100 30
Myoplastie étendue avec mobilisations musculaires multiples……180 70
Création d’une cavité pariétale pour pneumothorax ou plombage……100 50
CHAPITRE III : PLEVRE, POUMONS
– Explorations fonctionnelles respiratoires
Spirographie complète avec mesures multiples de la capacité vitale, du V.E.M.S, détermination du volume résiduel de la ventilation maximale et de la consommation du volume d'oxygène et éventuellement épreuve pharmacodynamique qualitative……30
Même examen sans mesure du volume résiduel……20
Épreuve quantitative aux agents pharmacodynamiques ou de provocation aux allergènes comportant une mesure du seuil de réactivité……25
Épreuve d'exercice de trois à dix minutes à puissance constante et mesurable, avec enregistrement de la ventilation et de la consommation d'oxygène avant, pendant et après l'exercice……20
Exercice de quinze minutes ou plus, à puissance constante et croissante avec période témoin de cinq minutes avant et période de récupération de cinq minutes, avec enregistrement de la ventilation, de la consommation d'oxygène et du rejet de C02 pendant l'épreuve……40
Mesure du transfert du CO en état stable, en apnée, en inspiration unique ou on réinspiration……20
Même mesure avec épreuve d'exercice……30
Mesure de la ventilation alvéolaire et étude des échanges pulmonaires par prélèvement simultané du gaz expiré et de sang artériel (prélèvement et dosages compris)……40
Oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)……30
Étude de la valeur fonctionnelle séparée des poumons par bronco-spirométrie à la sonde, avec enregistrement simultané de la capacité vitale, de la ventilation et de la consommation d'oxygène………50
Étude de la mécanique ventilatoire :
1) Par barographie œsophagienne comportant l'établissement de courbes, volume-pression, avec étude des propriétés, statiques du poumon, mesure de la compliance dynamique et du travail ventilatoire……30
2) Par pléthysmographie de la ventilation pulmonaire y compris mesure des volumes, des débits, de la capacité résiduelle fonctionnelle et de la résistance des voies aériennes, y compris éventuellement la spiro graphie complète……40
3) Par la mesure la résistance des voit aériennes, par l'interruption du courant aérien ou par oscillation……40
- Actes de chirurgie
Création, insufflation ou exsufflation de pneumothorax……10
Ponction de la plèvre (à but diagnostique ou thérapeutique)……4
Pleuroscopie (à but diagnostique ou thérapeutique)……40
Symphyse provoquée (y compris la pleuroscopie et suites opératoires)……40
Ponction évacuatrice de la plèvre (avec ou sans lavage)……12
Ponction biopsie de la plèvre avec évacuation pleurale……15
Aspiration ou drainage endocavitaire……20
Pleurotomie simple……20
Pleurotomie avec résection costale……30
Pneumotomie, spéléotomie, en un ou plusieurs temps……100 50
Thoracotomie1……100 50
Thoracolaparotomie2……120 60
Traitement par thoracotomie des lésions pariétales et pulmonaires dans les traumatismes graves du thorax……150 70
Décortication pleurale……150 70
Ablation d'un segment ou d'un poumon……150 70
Ablation d'un ou plusieurs lobes ou de plusieurs segments dans des lobes différents……180 70
Traitement en un temps par une seule voie d'abord de lésions dans les deux poumons.……200 70
Traitement par exérèse simultanée de lésions septiques pulmonaires et pleurales avec décortication..……250 90
Pneumonectomie élargie pour cancer avec curage ganglionnaire médiastinal….250 90
CHAPITRE IV : MEDIASTIN
Pneumomédiastin……30
Médiastinoscopie, oesophagoscopie, oesofibroscopie, bronchoscopie gastroscopie
Avec biopsie……30
Bronchoscopies itératives bronchoaspiration dans un but thérapeutique……40 20
Injection intra bronchique dans un but diagnostique ou thérapeutique anesthésie comprise……15
Extraction d'un corps étranger œsophagienne trachéal, ou bronchique……80 30
Extraction d'un corps étranger œsophagien ou bronchique chez l'enfant de moins de trois ans……100
Traitement chirurgical des lésions médiastinales……150 90
Résection de l'innervation pulmonaire, cardiaque ou périvasculaire...….120 50
Réparation par suture, anastomose, plastie ou greffe d'une bronche ou de la trachée……200 110
Résection anastomose de la trachée avec mobilisation de la masse viscérale endo-thoracique……250 130
Dilatation œsophagienne, par séance……5
Mise en place d'une prothèse endoesophagienne pour tumeur de l'œsophage, oesophagascopie comprise……80 30
Chirurgie des lésions de l'œsophage thoracique sans suppression de la continuité..
Résection segmentaire ou totale de l'œsophage avec rétablissement immédiat de la continuité, oesophagosplastie intra ou extra thoracique en un ou plusieurs temps……150 70
Traitement de l'atrésie œsophagienne chez le nouveau-né……250 130
Toutes sections, sutures, anastomoses portant sur les gros vaisseaux intra thoraciques pour lésions acquises ou congénitales :
Sans greffe……250 110
Avec greffe……300 130
Traitement de hernie ou éventration diaphragmatique par voie thoracique ou thoraco-abdominale……150 70
CHAPITRE V : CŒUR, PERICARDE
Art. 1 ¢ Art. 2 ¢ Art. 3 ¢ Art. 4 ¢ Art. 5 ¢ Art. 6
- Electrocardiographie
Electrocardiogramme comportant douze dérivations……12
Supplément pour étude électrocardiographique détaillée comportant le calcul de divers indices et paramètres ainsi que l'enregistrement de dérivations supplémentaires ou une épreuve d'efforts……4
Lorsque l'électrocardiogramme est fait en dehors du cabinet du praticien et nécessite le transport de l'appareil, cet acte est majoré de 50 p. 100 ; s'y ajoute éventuellement l’indemnité horokilométrique.
Supplément pour dérivations œsophagiennes.……6
Électrocardiogramme et mesure des pressions intra-cardiaques ou intra-vasculaires pratiqués au cours d'une intervention……50
Electrocardiogramme et mesure de pressions intra-cardiaques ou intra vasculaires pratiqués au cours d'une intervention nécessitant une circulation extra corporelle…..70
Électrocardiogramme per-opératoire en dehors de la chirurgie cardiaque……30
- Autres enregistrements cardiaques (avec tracés et protocole)
Tracés à une piste :
- Oscillographie, piézographie, pléthysmographie, phonocardiographie……4
Enregistrement synchrone comportant une dérivation électro-cardiographique de référence et l’un des tracés précédents……10
- Par tracé supplémentaire (avec maximum de deux), en supplément……5
- Vectogramme isolé……14
- Surveillance monitorée
Surveillance monitorée continue, et traitement d'un ou deux malades au maximum hospitalisés, sous la responsabilité d'un médecin, avec surveillance du tracé électrocardioscopique sur oscilloscope et du cardio-fréquence mètre, y compris éventuellement les actes habituels d'électrocadiographie et de réanimation et les prises, continues ou intermittentes de pression avec ou sans enregistrement, quelle que soit la technique :
- Pour une durée maximum de sept jours, par malade et par vingt quatre heures……14
Surveillance monitorée continue et traitement des malades hospitalisés au sein d'un centre de réanimation cardiaque, par plusieurs médecins spécialistes dont l'un au moins présent de façon constante, pour un maximum de dix malades, par équipe, avec surveillance du tracé électrocardioscopique sur oscilloscope et du cardio-fréquence-mètre, y compris éventuellement les habituels d'électrocardiographie et de réanimation et les prises continues ou intermittentes de pression avec ou sans enregistrements, quelle que soit la technique :
- Par équipe, par malade et par vingt-quatre heures……30
Seuls peuvent être cotés en supplément pour chaque malade :
Choc électrique par défibrillateur (quel qu'en soit le nombre au cours de vingt quatre heures)……30
Pose ou changement d'un cathéter endo-cavitaire pour entraînement électrosystolique……50
Pose d'une micro cathéter endo-cavitaire pour prise de pression dans les cavités droites……20
- Cathétérismes
Cathétérisme du cœur droit avec lecture et enregistrement des pressions, des tracés électriques avec ou sans injection de produit opaque ou colorant, avec ou sans prélèvement de sang pour dosage……100 30
- Avec enregistrement du son, en supplément..……20
Cathétérisme du cœur gauche par voie artérielle périphérique avec lecture et enregistrement des pressions, des tracés électriques, avec ou sans injection de produit opaque ou colorant, avec ou sans prélèvement de sang pour dosages……100 30
Par autres voies (transeptale, transpariétale etc.:) en supplément……20
Avec enregistrement du son, en supplément……20
Manœuvre thérapeutique intracardiaque par cathétérisme (ex-opération de Rashkin)……150 30
Mise en place ou changement d'un stimulateur électrosystolique (avec électrode endocavitaire, etc.), y compris l'implantation du boîtier……120 30
Micro cathétérisme des cavités droites :
Avec prise et enregistrement de pression……30
Avec prise et enregistrement de pression et prélèvement d'échantillons sanguins pour dosage……40
- Interventions sur le cœur et le péricarde
Ponction du péricarde……15
Suture d'une ou plusieurs plaies du cœur ou du péricarde……200 100
Péricardectomie……250 110
Mise en place d'un stimulateur électrosystolique avec électrode épicardique……150 60
- Changement de boîtier……50 20
Toute intervention portant sur un appareil valvulaire……200 110
Toute intervention portant sur le myocarde, ouvrant ou non une ou plusieurs cavités du cœur……250 130
Opération de revascularisation du myocarde par tunellisation (type Vinebrg) :
- Avec une artère……250 110
- Avec deux artères……300 130
- Interventions nécessitant une circulation exta-corporelle
Mise en place de la circulation extra corporelle avec canulations, en supplément de l’acte thérapeutique……150
Intervention portant sur un seul orifice, une seule cavité ou une seule artère coronaire……200
Pour une deuxième lésion, en supplément……100
Pour une troisième lésion, en supplément (par dérogation aux dispositions générales art. 9 B -1)……100
Supplément pour renforcement de l’équipe chirurgicale par un second chirurgien……150
Pour l'équipe d’anesthésie réanimation globalement……300
Honoraires des médecins chargés de la surveillance de l’appareil de circulation extra-corporelle (non compris dans le forfait d’anesthésie réanimation) :
- Par médecin, avec un maximum de deux médecins……70
ACTES PORTANT SUR L'ABDOMEN
Chap. 1 ¢ Chap. 2 ¢ Chap. 3 ¢ Chap. 4 ¢ Chap. 5 ¢ Chap. 6
CHAPITRE I : ACTES DE DIAGNOSTIC
Réalisation d’un pneumopéritoine non suivi de laparoscopie……10
Réalisation d'un rétro-pneumopéritoine...…15
Laparoscopie :
- Simple……30
- Avec biopsie……40
Injection isolée pour spléno-portographie, porto-graphie directe ou phlébographie sus-hépatique, avec ou sans manométrie……30
Injection isolée d’un produit de contraste dans un viscère ou dans un vaisseau du système porte ou dans un vaisseau sus-hépatique, avec ou sans manométrie…30
Par cathétérisme de la veine ombilicale……50
CHAPITRE II : PAROI ABDOMINALE, GRANDE CAVITE PERITONEALE
Ponction de l'abdomen……10
Traitement chirurgical simple des hernies et des éventrations……50
Traitement chirurgical des hernies, éventrations de plus de 10 cm de diamètre, avec perte de substance de la paroi abdominale, avec ou sans plastie……80 35
Lipectomie antérieure……80 30
Lipectomie totale circulaire……100 40
Traitement chirurgical des hernies ou éventrations étranglées :
Sans résection intestinale……60 30
Avec résection de l'intestin ou de tout autre viscère……100 60
Laparotomie 3 :
Exploratrice, évacuatrice……50
D'urgence pour hémorragie, occlusion, torsion, plaie ou contusion, perforation (autre que celle de l'appendice) etc.……80 60
Ouverture d'une collection cloisonnée ou non, intra ou rétro-péritonéale 4……60 40
Dialyse péritonéale :
Pose d'un cathéter permanent……30
Surveillance d'une séance de dialyse péritonéale périodique par un médecin présent en permanence, y compris les interventions pour incidents ou accidents éventuels……20
Séance de dialyse péritonéale pour insuffisance rénale aiguë (y compris la pose et le changement de cathéter).
Cet honoraire peut s'ajouter aux honoraires prévus au titre XV (actes divers), chapitre II Réanimation continue……50
CHAPITRE III : ESTOMAC ET INTESTIN
Tubage pour étude biologique des liquides gastriques et duodénaux……10
Gastroscopie……30
- Avec biopsie……40
Gastrobiopsie par sonde à aspiro-section……10
Endofibroscopie oesogastro-duodénale……40
Avec biopsie ou ablation d'une tumeur bénigne……50
Endofibroscopie sélective avec cathétérisme des voies biliaires, pancréatiques ou les deux, avec ou sans biopsie, avec un cliché radiographique……100
Biopsie du grêle par sonde à aspîro-section, y compris le contrôle radioscopique..
calo fibroscopie du côlon gauche……30
Colofibroscopie au-delà de l'angle gauche "avec un cliché radiographique"…..80
- Avec biopsie en supplément……10
- Avec ablation d'un ou plusieurs polypes, en supplément……20
Lavage d’estomac……10
Changement de sonde à demeure (type gastrostomie)…..5
Traitement d'une perforation d'ulcère gastro-duodénal par aspiration continue, suivie ou non d'intervention, par jour (maximum trois jours)……15
Aspiration continue et rééquilibration hydro-électrolytique concomittante pour occlusion intestinale suivie ou non d'intervention, par jour……10
Cet acte effectué au cours ou à la suite d'une intervention est couvert par le coefficient global de cette intervention.
Ouverture ou abouchement à la peau d'un viscère digestif……60 30
Traitement chirurgical des ulcères gastro-duodénaux ou d'autres lésions de l’estomac par gastrectomie des deux tiers, vagotomie accompagnée de pyloroplastie, de gastro-entérostomie ou d'antrectomie……150 80
Gastrectomie totale……200 110
Gastrectomie élargie avec splénectomie ou pancréatectomie partielle……250 110
Intervention itérative sur l'estomac comportant dégastroentérostomie plus gastrectomie……200 110
Traitement chirurgical des fistules cutanées des viscères creux……100 35
Toute anastomose entre deux viscères ou deux segments de viscères digestifs..…100 75
Traitement chirurgical des anomalies anatomiques ou fonctionnelles de la jonction gastro-œsophagienne ou du diaphragme……150 75
Traitement chirurgical de la sténose hypertrophique du pylore……80 35
Résection segmentaire du grêle……100 60
Laparotomie pour syndrome occlusif ou péritonéal du nouveau-né (y compris le traitement des lésions viscérales éventuelles)……150 90
Plasties intestinales ou mésentériques pour prévention ou traitement des occlusions du grêle, quelle que soit la technique……150 90
Traitement de l'invagination intestinale par lavement baryté (sous contrôle radiographique, toute surveillance comprise, avec clichés)……30
Ablation de l'appendice……50
Ablation de l'appendice effectuée au cours d'une intervention et à la faveur d'une incision pratiquée pour une affection autre que l'appendicite ne peut donner lieu à honoraires, elle n'est cotée que si elle nécessite une laparotomie particulière.
Ablation du diverticule de Meckel……60 30
Colectomie segmentaire avec ou sans rétablissement immédiat de la continuité….
Hémicolectomie élargie……150 90
Colectomie totale……250 130
CHAPITRE IV : FOIE, VOIES BILIAIRES, PANCREAS
Cholécystotomie ou cholécystostomie……60 30
Cholécystectomie……80 40
Cholédocotomie on hépaticotomie avec ou sans cholécystectomie……150 90
Majoration pour intervention itérative sur les voies biliaires……30 20
Reconstitution de la voie biliaire principale après interruption de sa continuité…200 110
Anastomose bilio digestive directe sur la voie biliaire principale……150 60
Anastomose bilio-digestive sur la voie biliaire principale par l'intermédiaire d'une anse grêle……200 90
Anastomose bilio digestive sur un canal biliaire hilaire ou intra-hépatique y compris les anastomoses viscérales complémentaires……250 130
Chirurgie transduodénale de la papille et de l'ampoule de vater……100 60
Drainage d'un abcès du foie……60 30
Traitement par laparotomie des kystes hydatiques du foie……100 30
Traitement des lésions étendues, complexes ou multiples du foie nécessitant une thoracophénolaparotomie……200 110
Résection segmentaire du foie……120 40
Hépatectomie réglée……250 130
Traitement des lésions localisées, enkystées ou fistulisées du pancréas……150 90
Majoration pour injection per-opératoire dans les canaux excréteurs d'un produit de contraste pour prise de clichés avec ou sans manométrie...20 10
Injection postopératoire dans les canaux excréteurs d'un produit de contraste pour prise de clichés avec manométrie……10
Duodéno pancréatectomie (y compris les anastomoses viscérales nécessaires...300 150
Toute anastomose chirurgicale entre le système porte et le système cave (y compris l'injection pour la splénoportographie et la prise de pression pendant intervention)……250
Prélèvement par ponction biopsique du foie ou de la rate pour examen……10
CHAPITRE V : RATE, SURRENALES
Traitement chirurgical des lésions de la rate……100 60
Surrénalectomie avec ou sans résection nerveuse, avec ou sans décapsulation rénale, en dehors de la néphrectomie……150 60
CHAPITRE VI : RECTUM ET ANUS
Rectoscopie ou rectosigmoïdoscopie :
Simple……10
Avec biopsie……15
Biopsie musculaire du rectum, rectotomie……20
Traitement des anomalies congénitales de l'abouchement rectal :
Par voie basse……80 35
Par voie haute ou combinée…200 110
Résection d'un prolapsus rectal……50
Traitement des prolapsus rectaux par voie haute et basse……100
Traitement chirurgical du mégacôlon par résection colique avec abaissement du bout proximal par voie périnéale ou transanale……200
Amputation ou résection du rectum :
Par voie abdominale périnéale ou sacrée……150 75
Par voies associées……200 110
Rétablissement de la continuité après une intervention antérieure ayant comporté une résection recto colique ou colique large……200
Traitement par voie basse des lésions traumatiques de l'anus ou du rectum, extraction de corps étranger nécessitant une esthésie……20
Traitement des lésions traumatiques complexes du périnée……60 30
Reconstitution du sphincter anal par plastie musculaire, en cas d'incontinence ou d'insuffisance……100 30
Sphinctéroplastie avec anaplastie muqueuse……50 30
Traitement par laparotomie des tumeurs bénignes du rectum ou du sigmoïde...60
Interventions sous endoscopie :
Ces interventions endoscopiques d'exérèse sont pratiquées sous atmosphère d'azote :
Ablation des tumeurs bénignes du canal anal……10
Ablation d'une tumeur bénigne du rectum proprement dit……20
Ablation par électrocoagulation de la papilomatose du canal anal et de la marge de l'anus……20
Ablation d'une tumeur bénigne du rectum par électrocoagulation..…30
Ablation d'une tumeur bénigne du sigmoïde……40
Abcès et fistules :
Mise à plat des abcès et fistules intra sphinctériens……25
Traitement des abcès et fistules à trajet simple (opératoire ou par traction continue sur fil)……50
Traitement des abcès et fistules extra sphinctériens à trajet multiramifié (opératoire ou par traction continue sur fil)…80
Hémorroïdes :
Traitement des hémorroïdes par excision……30
Traitement des hémorroïdes par ligature élastique (maximum 5 séances) par séance……10
Traitement des hémorroïdes circulaires par résection sous-muqueuse (type Milligan-Morgan)……50 30
Injections sclérosantes pour hémorroïdes internes(avec un maximum de 10 séances), par séance……5
Fissures anales :
Anesthésie sphinctérienne……5
Traitement de la fissure anale par injections sclérosantes (maximum 3 séances) par séance, non compris l'anesthésie……5
Traitement de la fissure anale : excision par électrocoagulation……30
Traitement de la fissure anale par dilation anale…..20
APPAREIL URINAIRE
Chap. 1 ¢ Chap. 2 ¢ Chap. 3 ¢ Chap. 4 ¢ Chap. 5 ¢ Chap. 6
CHAPITRE I : ENDOSCOPIE
Les actes d’exploration ne donnant pas lieu honoraire lorsqu'ils entraînent dans la même séance un acte thérapeutique endoscopique qui est seul coté.
Cystoscopie ou urétrocystoscopie d'exploitation ou de contrôle :
Chez la femme……10
Chez l'homme et l'enfant……20
Mise en place d'une sonde urétérale pour investigation ou drainage :
-Cathétérisme unilatéral :
Chez la femme……20
Chez l'homme et l'enfant……30
Cathétérisme bilatéral :
Chez la femme……30
Chez l'homme et l'enfant……40
Intervention endoscopique sauf exceptions ci après :
Chez la femme……40
Chez l'homme et l'enfant……50
Electrocoagulation endoscopique pour tumeurs vésicales :
La première séance :
Chez la femme……50 30
Chez l'homme et l'enfant……60 30
Les séances suivantes : (maximum 3 dans les 12 mois)
Chez la femme……20
Chez l'homme et l'enfant……30
Résection endoscopique de tumeurs vésicales avec examen anatomopatologique (en cas de nouvelle intervention dans les douze mois, voir : électrocoagulation endoscopique……80 30
Résection endoscopique du col vésical, d'un adénome périurétral ou d’un néoplasme Prostatique (ligature éventuelle des canaux déférents comprise)……120 60
Gystométrie sous perfusion avec enregistrement graphique, enregistrement des courbes de pression dans le haut appareil avec protocole retracés……20
Ce coefficient s'ajoute à celui de l'endoscopie proprement dite, sans application des dispositions de l'article 9 des dispositions générales.
CHAPITRE II : ACTES LIES A LA TECHNIQUE DE L'HEMODIALYSE
Surveillance d'une séance d'hémodialyse, par un médecin présent en permanence y compris les interventions pour incidents ou accidents éventuels……20
Séance d'hémodialyse pour insuffisance rénale aiguë.
Pendant les quinze premier jours……100
Au-delà du quinzième jour……20
Cet honoraire peut s’ajouter aux honoraires prévus au titre XV (actes divers) chapitre II (Réanimation continue).
Création d’une fistule artérioveineuse par anastomose directe……100 30
Création d’une fistule artérioveineuse avec interposition d’un greffon (prélèvement du greffon compris ou d’une prothèse……150 50
Mise en place de deux canules pour fistule artérioveineuse, repose d’une ou deux canules……80 35
Désobstruction en dehors de la séance de dialyse :
Simple……10
Avec utilisation de la sonde de Fogarty……30
CHAPITRE III : REINS
Ponction exploratrice de kystes du rein, de bassinet, biopsie rénale, par voie transcutanée………30
Lombotomie exploratrice……50
Incision et drainage d’un phlegmon péri néphrétique….60 30
Néphropexie ou biopsie rénale par lombotomie ou décapsulation……60 30
Traitement opératoire de l’éventration lombaire……80 30
Néphrectomie……100 40
Néphrectomie partiel, le néphrectomie secondaire ou élargie……120 60
Néphrectomie par voie thoraco-phréno-abdominale ou néphro-urétéctomie total...150 90
Néphrotomie, pyélotomie, avec ou sans néphrostomie traitement conservateur des kystes du rein……80 30
Pyélotomie itérative, ou opération plastique sur le bassinet et la jonction pyélo urétéral, avec ou sans néphrostomie……100 50
Néphrolithotomie avec ou sans néphrostomie……120 60
Intervention itérative, en supplément……20 10
Section de l’isthme d’un rein en fer à cheval, avec ou sans néphrectomie……120 60
Injection per-opératoire dans les voies excrétrices d’un produit de contraste pour prise de clichés, en supplément…20 10
Urétérostomie lombaire, urétérolyse……80 40
Urétérostomie cutanée……80 30
Urétérostomie pelvienne, urétérostomie secondaire totale……100 50
Urétéro-lithotomie itérative, en supplément……20 10
Abouchement d’un uretère dans l’intestin en place……100 50
Urétérorraphie termino-terminale, cure d’une fistule cutanée de l’uretère……100 40
Urétérocystonéostomie avec ou sans plastie anti-reflux, implantation urétérale par lambeau vésical pédiculé et tubulé……150 90
Urétérostomie cutanée transintestinale……200 90
Réalisation d’un dispositif anti reflux vésico urétéral……100 40
Cathétérisme pour rétention d’urine……5
Pose de sonde vésicale à demeure……5
Changement de sonde à demeure (type cystostomie)……5
Ponction suspubienne pour cystographie……15
Cystotomie, cystostomie sus pubienne, lithotritie……60
Taille avec exérèse ou électrocoagulation d’une tumeur vésicale pédiculée…80 20
Exérèse par cystectomie partielle d’une tumeur vésicale, avec examen anatomo-pathologique……120 60
Cystectomie totale :
Avec abouchement des uretères à la peau……200 90
Avec réimplantation des uretères dans l’intestin……250 110
Cystectomie totale avec remplacement par greffon intestinal……300 150
Exérèse des diverticules vésicaux avec ou sans résection du col……150 60
Cure opératoire des fistules vésico-vaginales ou vésico-utérines ou vésico-rectales, quelle que soient leur taille et la technique……120 60
Intervention pour récidive, en supplément……20 10
Fermeture de fistule vésico-cutanée……40
Résection isolée du col à vessie ouverte avec ou sans ligature des canaux déférents……120 50
Chirurgie de l’exstrophie vésicale :
Ablation simple de la plaque vésicale……100 35
Reconstitution simple de la vessie……100 35
Reconstitution en un temps de la vessie et de l'uretère avec dispositif antireflux et ostéotomie iliaque……300 130
Retouche ultérieure……50
Traitement chirurgical de l'incontinence chez la femme ou chez l'homme quelle que soit la technique……80 35
Entéro-cystoplastie ou urétéro-entéro cystoplastie……250 130
Taille vésicale pour curiethérapie (curiethérapie non comprise)……60 20
Injection de produit de contraste pour utéro-cystographie rétrograde……10
Dilatation de l’urètre pour rétrécissement de toute origine, chaque séance……10
Méatostomie……20
Urétrostomie interne……20
Urétromie externe ou urétrostomie……60
Section à ciel ouvert de valvules congénitales de l'urètre postérieur, urétérostomie externe avec mise à plat d'un rétrécissement……80 30
Traitement opératoire du phlegmon péri urétral diffus gangreneux (infiltration d'urine)……60 30
Cure de fistule périnéale avec ou sans urétrectomie (dérivation comprise)……120 50
Temps périnéal du traitement chirurgical des fistules urétrorectales acquises…120 50
Reconstitution de l'urètre (ensemble du traitement) :
1er temps……40
Les autres……15
Cure chirurgicale du diverticule sous-urétral……30
ACTES PORTANT SUR L'APPAREIL GENITAL MASCULIN
CHAPITRE I : VERGE
Opération d'ordre thérapeutique pour phimosis après le premier mois.…30
Réduction sanglante du paraphimosis……10
Section ou plastie chirurgicale du frein……10
Traitement chirurgical du priapisme……20
Electro-coagulation de papillomes génitaux externes, du gland et du méat :
Tumeur unique……10
Tumeurs multiples……20
Traitement de l'hypospadias balanique……60
Chaque retouche ultérieure……40
Traitement de l'hypospadias périnéal ou pénien……100 30
Chaque retouche ultérieure……40
Traitement de l'épispadias……100 30
Chaque retouche ultérieure……40
Amputation partielle de la verge……60
Amputation totale de la verge avec évidement ganglionnaire uni ou bilatéral…120 60
CHAPITRE II : PROSTATE ET VESICULES SEMINALES
Ponction biopsique de la prostate……20
Prostatectomie pour adénome en un seul temps, quel que soit le mode opératoire (ligature éventuelle des déférents comprise)……120 70
Prostatectomie suivant une cystostomie, ligature éventuelle des déférents comprise……80 40
Prostatectomie pour cancer (ligature éventuelle des déférents comprise)……150 80
Ablation des vésicules séminales chez l'adulte……120 50
Incision d'un abcès de la prostate par voie périnéale……50
CHAPITRE III : BOURSES
Chirurgie isolée du canal déférent :
Ligature, section résection, cathétérisme……20
Biopsie testiculaire……20
Castration avec ablation des relais lympho-ganglionnaires abdominaux du testicule……150
Cure opératoire du kyste du cordon ou de l'hydrocèle……40
Cure opératoire de la torsion du testicule ou de ses annexes, castration, orchidectomie ou épididymectomie unilatérale……40
Cure opération de l’ectopie testiculaire ou du varicocèle (cure éventuelle de la hernie comprise)……60
Intervention plastique unilatérale pour stérilité, portant sur l'épididyme, le déférent ou les deux, quelle que soit la technique……100 30
ACTES PORTANT SUR L'APPAREIL GÉNITAL FÉMININ
CHAPITRE I : EN DEHORS DE LA GESTATION
– Interventions par voie basse
1) Gynécologie médicale :
Insémination artificielle (une à trois)……15
Ponction transvaginale du Douglas……15
Insufflation tubaire, injection intra utérine d'un produit de contraste ou d’une substance médicamenteuse, électrocoagulation exo et endo-cervicale, quel que soit le nombre de séances: un ou plusieurs de ces actes dans la même séance…20
Culdoscopie……30
Colposcopie avec prélèvements pour examen histologique……10
2) Gynécologie chirurgicale :
Chirurgie des lésions bénignes de l'hymen et de la vulve……15
Traitement des affections, anomalies ou tumeurs bénignes du vagin, de 1'utérus ou du cul-de-sac de Douglas, intervention intra-utérine diagnostic ou thérapeutique :
Un ou plusieurs de ces actes dans la même séance……30
Exérèse d'une glande de Bartholin...…40
Amputation du col, évidement tronconique du col en une ou plusieurs séances…40
Ablation d'un polype fibreux utérin intracavitair, avec décollement vésical et hystérotomie……50
Opération plastique pour atrésie aplasie vaginale (ensemble du traitement)……80
Hystérectomie vaginale……100 30
Ablation d'un cancer des clitoris, de la vulve ou du vagin :
Sans curage ganglionnaire……60 20
Avec curage ganglionnaire unilatéral……100 50
Avec curage ganglionnaire bilatéral...…120 70
3) Chirurgie des prolapsus :
Colpo-périnéorraphie postérieure simple ou colporraphie antérieur simple……40 30
Toutes opérations pour prolapsus, portant sur le vagin, le périnée antérieur et postérieur, l'urètre, les organes pelviens……80 50
A l’exception de triple opération type Manchester……100
4) Cure de fistule ou recto vaginale……120 50
- Interventions par voie haute
Cœlioscopie……30
Cœlioscopie avec biopsie ou geste thérapeutique……40
Toutes interventions portant sur l'appareil génital féminin……80 40
A l’exception d'opérations plastiques pour stérilité portant soit sur un utérus mal formé soit sur les annexes (implantations tubo-utérine salpingoplasties, implantations ovario-tubaires, ovario utérines), soit sur les deux dans la même intervention……100 40
Hystoréctomie totale, myomectomie (un ou plusieurs myomes)……100 40
Hystérectomie élargie pour lésions malignes, y compris cellulo-adénectomie…....150 90
Cellulo-adénectomie abdominale isolée……100 50
Colpo-Hystérectomie élargie avec cystectomie……250 130
Eviscération pelvienne totale élargie avec ou sans périnéctomie……300 150
- Intervention par voie haute et basse cambinées
Interventions pour prolapsus……120 40
Interventions pour aplasie vaginale par transplantation intestinale……150 70
CHAPITRE II : ACTES LIES A LA GESTATION ET A L'ACCOUCHEMENT
Remarque : Tous les actes de ce chapitre, à l'exclusion de ceux prévus au 8e sont remboursés quand ils sont dispersés par un médecin. Lorsqu'ils sont dispensés par une sage-femme, ils ne donnent lieu à honoraires que s'ils sont de la compétence de la sage-femme.
1- Amnioscopie : (une ou plusieurs par période de sept jours)……10
Amniocenthèse..……15
Prélèvements pour mesure du PH fœtal au cours de l'accouchement quel que soit le nombre……20
2- Interruption de la grossesse :
Surveillance et contrôle de l'évacuation d'un utérus gravide par voie basse jusqu'au sixième mois (y compris éventuellement la pose de tige de laminaires)…30
A partir de 181 jours, date de viabilité légale du fœtus, il s'agit d'un accouchement prématuré qui est coté comme l'accouchement normal.
3- Séances préparatoires à l'accouchement psychoprophylactique (maximum six séances), par séance…C2………20
Lorsque la préparation est dispensée à plus de trois personnes simultanément l'honoraire est réduit à C.
Lorsque la préparation comporte des séances de gymnastique respiratoire et pelvienne celles-ci doivent être pratiquées individuellement.
4- Accouchements et actes complémentaires :
Lorsque l'accouchement est pratiqué par un médecin, le forfait comprend éventuellement le dégagement instrumental à la vulve, la périnéorraphie simple, la révision utérine, l'épisiotomie et la suture de cette dernière.
Lorsque l'accouchement est pratiqué par une sage-femme, le forfait comprend outre la surveillance de la mère pendant douze jours, la surveillance et les soins d’hygiène de l'enfant jusqu'au trentième jour qui suit l'accouchement.
Surveillance du travail d'une durée d'au moins cinq heures……20
(Cet acte ne peut être noté que lorsque la surveillance du travail a abouti à une césarienne réalisée par un praticien autre que celui ayant effectué la surveillance). Lorsque les actes complémentaires de l'accouchement sont pratiqués par un médecin appelé pour la circonstance le forfait d'accouchement est minoré de 20%.
Accouchement simple comportant les visites normales, consécutives à l'accouchement (surveillance de la mère et de l’enfant pendant douze joues). Forfait 1.
Accouchement gémellaire comportant les visites normales, consécutives à l'accouchement (surveillance de la mère et des enfants pendant douze jours). Forfait 2.
Accouchement par le siège chez une primaire, en supplément au forfait (ce supplément n'est pas cumulable avec le coefficient 30 de la grande extraction du siège)……20
Après le forfait d'accouchement (avec ou sans le supplément pour accouchement par le siège chez la primaire), l'acte suivant est coté complet et le deuxième acte suivant est coté à 50% de sa valeur.
Grande extraction (précédée ou non d'une version) :
Par le praticien ayant entrepris, l'accouchement……30 20
Par un médecin appelé pour l'intervention……50 20
Manœuvres pratiquées par le praticien ayant entrepris l'accouchement :
Extraction instrumentale de l'enfant (Forceps, spatule, ventouse, etc.), y compris la délivrance artificielle……20
Manœuvres pratiquées par un médecin appelé pour l’intervention : extraction instrumentale de l'enfant (forceps, spatule, ventouse, etc.), y compris la délivrance artificielle……50
Délivrance artificielle ou révision utérine isolée……15
Surveillance de l'accouchement, avec monitorage d'au moins deux heures comportant la surveillance cardiotocographique du travail avec tracés et prélèvements pour mesure de PH Fœtal quel qu'en soit le nombre……30
Cet accouchement avec monitorage ne peut être noté que lorsqu'il est pratiqué dans les cas suivants : grossesse pathologique, menace de souffrance fœtale depuis le début du travail.
Traitement de l'hémorragie grave de la délivrance avec troubles de la crase sanguine confirmée par les examens du laboratoire……20
5- Surveillance du nourrisson après césarienne (pendant la durée d'hospitalisation de la mère) : 25% du forfait 1 ou du forfait 2 selon le cas.
Réanimation immédiate du nouveau-né comportant au minimum respiration assistée instrumentale, avec ou sans intubation et injections par la veine ombilicale……20
6- Périnéorraphie :
Simple ou suture d'épisiotomie (isolée, l'accouchement ayant été fait par une sage femme)……10
Pour déchirure du plancher périnéal et du vagin (isolée, l'accouchement ayant été fait par une sage-femme)……20
Pour déchirure complète (sphincter anal)……40 20
Pour déchirure intéressant sphincter et muqueuse rectale……60 20
Evacuation chirurgicale de 1'utérus par curetage……30
Evacuation chirurgicale de l'utérus avec embryotomie, (céphalique ou rachidienne)...60
Cerclage du col……40
Césarienne vaginale……60
7- Intervention par coeliotomie pour traitement des anomalies de la grossesse, du travail ou des suites de couches, y compris l'extraction du fœtus et l’exérèse éventuelle de tout organe génital……100 50
Césarienne suivie de myomectomie……120 50
Hystérectomie pour rupture utérine……120 60
8- Notations propres à la sage-femme :
Vaccination ou revaccination antivariolique……1
Surveillance d'un enfant prématuré élevé en couveuse (par vingt quatre heures)…9
(La consultation ou la visite ne se cumule pas avec un acte inscrit à la nomenclature).
ACTES PORTANT SUR LE MEMBRE INFERIEUR
CHAPITRE I : CUISSE, JAMBE
Amputation ou désarticulation du cou-de-pied à la hanche (exclue)……60 30
Désarticulation de hanche……100 50
Désarticulation inter-ilio-abdominale……250 130
Iliectomie lange……150 70
Traitement chirurgical des pseudarthroses congénitales de la jambe……150 50
Allongement ou accourcissement de membre inférieur, quelle que soit la technique, et par côté traité :
portant sur le tibia……120 40
Ponant sur le fémur……150 60
Suture d'un ligament du genou pour rupture traumatique récente……60 30
Ligamentoplastie d'un ligament du genou, quelle que soit la technique……80 35
Patellectomie, patelloplastie, méniscectomie, quelle que soit la technique……80 30
Désinsertion du quadriceps pour raideur du genou……100 30
Sections ou transplantations musculaires ou tendineuses pour hanche paralytique ou coxarthrose……100 40
Traitement complet par traction continue pour réduction orthopédique de luxation congénitale de hanche, suivie ou non d'un appareil plâtré……100 20
Réduction chirurgicale de luxation congénitale de hanche avec ou sans creusement du cotyle……150 70
Butée ostéoplastique de hanche……100 50
Arthroplastie intéressant fémur et bassin……220 110
Injection sclérosante intra-vasculaire pour varices, quel que soit le nombre d'injections pratiquées qu'un seul ou les deux membres soient traités, avec maximum de dix séances (renouvelables après entente préalable), par séance……5
Incision d'une veine superficielle thrombosée……5
Pansements des ulcères de jambes (détersion, épluchage et régularisation de la lésion) avec maximum de deux pansements par semaine…….5
Si le traitement nécessite plus de deux pansements par semaine, tous les pansements sont compris comme des pansements ordinaires et cotés selon les coefficients prévus.
Réalisation d’une botte de Unna (acte isolé)……5
Réalisation d'une botte de Unna et pansement d'un ulcère de jambe (détersion, épluchage et régularisation de la lésion) avec maximum de 2 par semaine……6
Pansement d'un ulcère de jambe (détersion, épluchage et régularisation de la lésion) et pose d'une bande adhésive réalisant la contention permanente inamovible d’au moins deux segments de membres quelle que soit la technique avec un maximum de deux par semaine……6
Résection isolée d'une veine ou d'un paquet variqueux……30
Résection étendue ou totale d'une ou des deux saphènes et leurs affluents une jambe……80 30
Epiphysiodèse de l'extrémité inférieure du genou ou de l'extrémité supérieure du tibia non compris le prélèvement éventuel d'un greffon……40
Prothèse totale du genou……200 90
Réparation des ruptures du tendon d'Achille ou du tendon rotulien……40
CHAPITRE II : PIED
- Chirurgie de l'avant-pied
Le Prélèvement éventuel de greffons est inclus dans les cotations de cet article.
Si l’addition des cotations d'actes de cet article portant au cours d'une même séance sur un avant-pied excède 90, après application de l'article 9 B, 1er, 2e des dispositions générales, le total des cotations est ramené à ce montant.
En cas d’intervention sur l'autre pied, au cours de la même séance, la même règle de cotation est appliquée, mais à 75% de ce montant.
Cure radicale de l’ongle incarné ou ablation d'un ongle……10
Ablation d’exostose sous unguéale……20
Ostéotomie ou résection osseuse métatarsienne ou métatarsophalangienne sans rétablissement de la continuité :
Un seul rayon……20
Deux rayons……30
Trois rayons et plus……40
Ostéotomie ou résection osseuse métatarsienne avec rétablissement de la continuité :
Un seul rayon……40
Deux rayons……50
Trois rayons……60 25
Arthrodèse ou arthroplastie inter phalangienne avec ou sans intervention tendineuse :
Un orteil……20
Deux orteils……30
Trois orteils et plus……40
Arthroplastie métatarse phalangienne par résection épiphysaire avec interposition ostéo cartilagineuse ou prothèse :
Un seul rayon……50
Deux rayons……65 30
Trois rayons et plus……80 30
Ablation totale ou partielle d'un ou des deux sésamoïdes du gros orteil……20
Interventions portant sur les tendons, dans le cadre de la chirurgie de l'avant pied
Un tendon……30
Deux tendons……45
Trois tendons et plus……60
Amputation ou désarticulation d'une phalange ou d'un orteil avec ou sans la tête du Métatarsien……10
Amputation d'un orteil avec tout son métatarsien……30
Plastie cutanée au niveau des orteils, quelle qu'en soit la technique……30
- Autres actes portant sur le pied
Amputation ou désarticulation du pied, de l'articulation tibio tarsienne à l'interligne de lisfranc...…60 25
Manipulation d'un pied bot suivie d'appareillage :
Les trois premières séances ……15
Les suivantes……5
Aponévrectomie plantaire isolée……50
Traitement sanglant de la luxation des tendons péroniers……50
Astragalectomie……50
Excision de lésions cutanées (autres que verrues) suivie de fermeture par autoplastie locale ou par greffe……60 25
Exérèse d'une ou plusieurs gaines synoviales…….90 35
Suture d'un ligament tibio-tarsien ou sous-astragalien pour rupture traumatique récente……60 25
Plastie d'un ligament tibio-tarsien ou sous-astagalien, quelle qu'en soit la technique……80 35
Ablation d'un névrome de Morton……40
Arthorise sous-stragalienne ou médio-tarsienne……40
- Actes de pédicurie
Rééducation d'un pied (à l'exclusion de l'articulation tibiotarsienne), en relation avec une intervention chirurgicale sur l'avant-pied, par séance d'une de 30 minutes……4
Rééducation des deux pieds (à l'exclusion des articulations tibio-tarsiennes), enrelation avec une intervention chirurgicale sur l'avant-pied, par séance d’une durée de 30 minutes……6
Massage d'un pied (à l'exclusion de l'articulation tibio-tusienne) en relation avec une intervention chirurgicale sur les avant-pieds……2
Massage des deux pieds (à l'exclusion des articulations tibio-tarsiennes), en relation avec une intervention chirurgicale sur les avant-pieds……3
Pansement petit……0,75
Pansement moyen ou pansement multiples sur un pied………1,25
Pansement moyen ou pansements multiples sur deux pieds……2
Pansement d'hygroma consécutif à l'intervention du médecin……1,50
Traitement pédicural de cas pathologiques du domaine du pédicure (hygromas, onyxis, etc.) non justiciable d'un acte opératoire, suivant prescription médicale, pansement compris :
pour la première séance……2
pour les suivantes……1,50
DIAGNOSTIC ET TRAITEMENT DE TROUBLES MENTAUX
CHAPITRE I : TESTS MENTAUX
La liste ci-dessous est limitative.
Tout examen par tests mentaux implique l'établissement d'un compte rendu.
Conformément à la règle générale, l'honoraire des actes ci-dessous ne peut se cumuler avec celui de la consultation ou de la visite.
Par dérogation aux dispositions générales édictées par l'article 12 de la nomenclature et pour permettre l'emploi de batteries de tests au cours d'un même examen, l'addition de deux ou plusieurs coefficients correspondant à ces tests est autorisée sans abattement jusqu'à un maximum de K 36. Une seconde séance peut être autorisée dans les trente jours qui suivent avec un maximum similaire de K 16. En dehors de cet examen initial exceptionnellement renouvelé, le médecin peut pratiquer un examen de contrôle une fois par an, mais les tests effectués au cours de cet examen sont payables dans la limite d'un plafond de K 28 :
Test de rétention visuelle de Benton……2
Test de structuration visuelle de Bender……2
Test de la figure complexe de Rey……2
Test de latéralité ou de dominance latérale……2
Test de vision des couleurs……2
Test du dessin de Goodenough……2
Test de la dame de Fay……2
Test de mémorisation de mois de Rey……2
Tests des cubes de Kohn……4
Test de facteur général (progressive matrice 38, progressive matrice 47, test D 48, test de Cattel..4
Test de vocabulaire de Binois et Pichot……4
Test de compréhension verbale de Bonnardel……4
Labyrinthes de Porteus……4
Avec analyse qualitative……6
Test Z de Zulliger……4
Test de phases à compléter……4
Inventaire de développement de Gesell ou adaptation de Brunet Lézine…….8
Echelle de performance de Grace Arthur……8
Echelle de performance de Borelli Oléron……8
Echelle de performance d'Alexander……8
Echelle d'intelligence de Binet-Simon……8
Révision Stanford de Binet-Simon……8
Nouvelle révision de Binet-Simon……8
Test de Terman Merill……10
Test de nouvelle échelle métrique d'intelligence……10
Test Wechsler Bellevue……8
Test de Head pour aphasique……8
Test du double barrage de Zazzo……8
Test film de Gille……8
Questionnaire 16 P.F. de Cattel……8
Questionnaire P.N.P……8
Test d'intelligence de Borel-Maisonny……8
Echelle de maturité mentale de Columbia……8
Test du village d'Arthus……12
Test du monde de Buhler……12
Test de frustration de Rosenzweig……12
C.A.T……12
Test de Blacky……12
Inventaire multiphasique de Minnesota (MMPI)……16
Test de Rorschach……20
T.A.T., test de Symonds……16
Test P.M.K. (psycho-myo-kinétique) de Myra Y Lopez……16
Echelle d'intelligence de Wechster :
Pour enfants W IS C ou pour adultes W A I S……16
Test " patte noire "……16
Sceno test……16
CHAPITRE II : ACTES DE THERAPEUTIQUE
Délivrance à domicile d'un certificat d'internement……10
Electrochoc ou électronarcose ou convulsivothérapie par agent chimique, la séance…8
Electrochoc sous anesthésie générale pratiquée par le médecin effectuant l’electrochoc, la séance ……18
Choc insulinique avec sudation ou coma et resucrage en cours d'hospitalisation dans un établissement spécialisé.……..15
Narcoanalyse, la séance, avec maximum de six séances……10
Chimiothérapie intensive (cure de sommeil, cure dite dépressive, neuroleptique) réalisée en établissement, par jour……15
Psychothérapie de groupe, la séance d'une durée moyenne de 3/4 d'heure :
Moins de 4 ou 5 malades, par malade……3
De 6 ou 8 malades, par malade……2
De 8 ou 9 malades, par malade……1,5
Désintoxication alcoolique par apomorphine, par séance avec un maximum de 15 séances………6
Désintoxication alcoolique par tétraéthylthiourane, par séance avec un maximum de 8 séances……6
ACTES DE REEDUCATION ET READAPTATION FONCTIONNELLES
CHAPITRE I : ACTES DE DIAGNOSTIC
Bilan ostéo-articulaie simple :
Pour un membre……5
Pour deux membres ou un membre et le tronc……8
Pour tout le corps……10
Ce bilan, lorsqu'il est effectué pour des actes inscrits au titre XIV, ne peut être pratiqué que pour les actes de rééducation visés au chapitre III, articles 1 et 2, dont le coefficient est au moins égal à 6. Il doit préciser : l'état orthopédique du malade ou du blessé au début du traitement, et notamment :
L'essentiel des déformations constatées ;
Le degré de liberté de ses articulations avec mesures ;
Eventuellement, la dimension des segments des membres, etc.
Il peut être appuyé par des examens complémentaires et, éventuellement, par une iconographie photographique.
Bilan musculaire (avec tests) des conséquences motrices des affections neurologiques :
Pour un membre……5
Pour deux membres……10
Pour tout le corps……20
CHAPITRE II : CAS SIMPLES
1- Cas simples nécessitant seulement des massages, par séance :
Massage localisé ou abdominal……2
Massage d'un membre……3
Massage du tronc ou de plusieurs membres ou généralisé……4
2- Gymnastique pour troubles statiques légers, par séance……2
Séances de gymnastique groupée pour troubles statiques légers (le groupe ne peut comporter plus de quatre enfants), par séance et par enfant……0,5
CHAPITRE III
TRAITEMENTS DE REEDUCATION ET DE READAPTATION FONCTIONNELLES
Art. 1 ¢ Art. 2 ¢ Art. 3 ¢ Art. 4
Les cotations ci-après comprennent les massages et thérapeutiques de rééducation, quelles que soient les méthodes et le nombre de techniques employées.
Pour les traitements de rééducation prévus à l'article 1er ci-dessous, le praticien le masseur kinésithérapeute peut être amené à diriger et à surveiller le traitement simultané de quatre malades au maximum. La séance dans ce cas doit avoir une durée minimale d'une heure. En tout état de cause, le temps consacré exclusivement à chaque malade ne peut être inférieur à la moitié du temps indiqué par séance pour chaque type de rééducation.
– Rééducations diverses
Rééducation des petites articulations : un ou plusieurs doigts, pied, orteils, par séance d'une durée de trente minutes……4
Rééducation des grosses articulations : main globale, épaule, coude, poignet, coxo-fémorale, genou, tibio-tarsieme, par séance d'une durée de quarante cinq minutes………6
Rééducation du membre supérieur ou du membre inférieur complet y compris la rééducation des ceintures en cas de retentissement poly-articulaire, par séance d'une durée de quarante cinq minutes……7
même cas en bassin……8
Même cas en piscine……9
Rééducation de plusieurs membres complets, par séance d'une durée de soixante minutes……9
Même cas en bassin……10
Même cas en piscine……11
Réadaptation de l'amputé à l'appareillage :
Un membre, par séance d'une durée de trente minutes……4
Plusieurs membres, par séance d’une durée de quarante-cinq minutes….6
- Rééducations individuelles
Rééducation du rachis ou déformations thoraciques, par séance d'une durée de quarante-cinq minutes………6
Même cas en bassin……7
Même cas en piscine……8
Rééducation de la paroi abdominale après accouchement ou intervention chirurgicale, dix séances maximum, par séance d’une durée de trente minutes……4
- Traitements des conséquences motrices des affections neurologiques
1- Affections du neurone moteur périphérique (poliomyélite antérieure aigu syndrome de Guillain Barré), paraplégies évolutives à la période aiguë :
* période des soins spéciaux (durée deux mois), traitement quotidien comprenant l'ensemble des actes dispensés dans la journée, adaptation de petits appareils de contention et de rééducation et fonction de l'entourage, par séance d’une durée de deux heures trente………12
2- Affections du neurone moteur périphérique (poliomyélite antérieure aiguë, syndrome de Guillain Barré), paraplégies non évolutives, paralysie des nerfs périphériques, polynévrites :
* période de régression (durée six mois), traitement quotidien comprenant l'ensemble des actes dispensés en une séance :
- un membre, par séance d’une durée de quarante cinq minutes……6
- plusieurs membres, par séance d'une durée de soixante minutes……8
* période de réadaptation (3 séances par semaine), traitement comprenant l'ensemble des actes dispensés en une séance, étude des possibilités, recherche des suppléances, actes usuels de la vie :
- un segment de membre, par séance d'une durée de trente minutes……3
- un membre ou le tronc, par séance d'une durée de quarante minutes……5
- formes diffuses, par séance d'une durée de cinquante minutes……7
3- Séquelles d'encéphalopathie infantile :
Cas avec marche libre sans gros troubles de la coordination, ni athétose importante, la séance d'une durée de trente minutes……4
Cas avec marche impossible, la séance d'une durée de cinquante minutes……7
Hémiplégie de l'enfant, la séance d'une durée de quarante-cinq minutes……6
Tétraplégie de l'enfant, la séance d'une durée de une heure trente……10
4- Hémiplégie de l'adulte :
* période de soins spéciaux (un mois), la séance d'une durée de trente minutes……4
* phase de rééducation (douze mois), la séance d'une durée de une heure………8
* phase d'entretien (cinquante séances par an), la séance d'une durée de quarante minutes……4
5- Affections neurologiques de longue durée (Parkinson, sclérose en plaque, myopathies, etc.) la séance d'une durée de quarante-cinq minutes......5
- Rééducation respiratoire
Drainage postural (maximum trente séances), traitement exclusivement individuel, par séance d'une durée de quarante-cinq minutes……5
Réducation appliquée à la chirurgie thoracique (préopératoire ou postopératoire, soit immédiate, soit à la période de récupération, soit à la période de réadaptation) comprenant :
* Drainage des bronches, avec ou sans massage local thérapeutique, massage et mobilisation de l'épaule, par séance d'une durée de quarante-cinq minutes……5
Rééducation des troubles respiratoires chroniques :
* cas bénins, par séance d'une durée de vingt minutes……2
* cas graves objectivés par les épreuves fonctionnelles, par séance d'une durée de quarante cinq minutes……5
Article 5 - Tractions vertébrales (maximum 6 séances)
Traction cervicale, traction lombaire sur table mécanique……4
Traction sur table mécanique avec massages des régions para vertébrales……6
Article 6 - Manipulations vertébrales
La séance, avec un maximum de 3 séances……7
TITRE XV : ACTES DIVERS
Chap. 1 ¢ Chap. 2 ¢ Chap. 3 ¢ Chap. 4
CHAPITRE I : ACTES D'URGENCE
Traitement de premier recours de cas nécessitant des actes avec la présence prolongée du médecin (en dehors du cabinet du médecin ou d'un établissement de soins)……10
1- Cas de détresse cardio-respiratoire :
Œdème aigu du poumon ;
Infarctus du myocarde ;
Etats asphyxiques aigus ;
Hémorragie aiguë (lorsqu'elle peut entraîner un risque vital pour le malade) ;
2- Etats aigus d'agitation ;
3- Etat de mal comitial prolongé ;
4- Soins d'urgence aux polytraumatisés sur le lieu de l'accident.
CHAPITRE II : REANIMATION CONTINUE
Traitement d’un malade atteint de delirium tremens, ou d'un malade non opéré présentant un état de choc, ou de coma, ou de détresse respiratoire ou circulatoire nécessitant des manœuvres complexes de réanimation dans un soins, par un médecin, avec un maximum de deux malades par médecin et de trois jours par malade, par vingt-quatre heures……30
Surveillance dans un Centre spécialisé de réanimation par une équipe de plusieurs médecins spécialistes s'occupant au maximum de dix malades, un médecin au moins étant pèsent de façon constante, pour un malade nécessitant des manœuvres de réanimation complexes éventuellement associées, pour l'équipe, par malade, et par 24 heures, avec un maximum de quinze jours……50
CHAPITRE III : HYPERBARIE THERAPEUTIQUE
Oxygénothérapie hyperbare, en série, séance quotidienne d'une heure y compris la surveillance par tout procédés, à une pression de 2 à 3 barres absolues (ATA), avec un maximum de dix séances renouvelables, par séance et par malade……15
Traitement par hyperbarie, avec ou sans enrichissement eu oxygène, des états de détresse cardio-respiratoire et des accidents de plongée, comprenant l'ensemble des actes de réanimation nécessaires, par vacation de six heures :
Le médecin étant en dehors du caisson……50
Le médecin étant à l'intérieur du caisson.……100
CHAPITRE IV : ACTES UTILISANT LES AGENTS PHYSIQUES
- Actes de diagnostic
Echographie simple……10
Echotomographie……20
Thermographie avec un minimum de 3 clichés……15
– Electrothérapie
1- Courants galvaniques, faradiques ou excito-moteurs, ultrasons, diathermie, ondes courtes en application de surface par séance d'une durée de 20 minutes comportant la mise en place d'électrodes fixes de surface au niveau de la peau en application intra cavitaire……3
2- Courants excito-moteurs par électrode mobile ou courants progressifs……5
TITRE XVI : SOINS INFIRMIERS
Lorsqu'un médecin effectue lui-même un acte inscrit ci dessous et ne figurant pas à l'un des autres titres de la nomenclature, il indique sur la feuille de soins le coefficient précédé de la lettre clé de K.
Lorsqu'un acte du présent titre est effectué par une sage-femme, le coefficient de l'acte est précédé de la lettre clé SFI.
Lorsqu'un acte du présent titre est effectué par une sage-femme ou un infirmier (re) le coefficient de l'acte est précédé de la lettre clé SFI pour la sage-femme et AMI pour l'infirmier (re).
Injection vaginale……1,25
Cathétérisme urétral chez l'homme (en dehors de la rétention aiguë d'urine)……1,50
Cathétérisme urétral chez la femme……1,25
Lavage vésical, y compris le cathétérisme éventuel……2
Injection intraveineuse en série, prélèvement de sang……1,50
Injection intraveineuse isolée……2
Injection sous-cutanée, intramusculaire ou intradermique……1
Injection en goutte à goutte par voie sous cutanée ou rectale……2
Injection d'un ou plusieurs allergènes poursuivant un traitement d’hyposensibilisation spécifique, par série d’un maximum de vingt séances, eventuellement renouvlables, par séance……3
Lavage, tubage d'estomac……2,25
Pansement (petit)..……0,75
Pansement (moyen) (type petit ulcère de la jambe, trachéotomie)……1,25
Pansement (grand), pansement avec sonde……2
Pansement d'anus artificiel.……2,50
Alimentation par sonde, par séance……1,75
Ventouses scarifiées...…2
Ventouses sèches……1
Pulvérisations……1,25
Séance d'autohémothérapie…2
Séance d'aérosol………2
Perfusion intraveineuse………5
Soins infirmiers (hygiène, surveillance, observation et prévention) :
Par demi-heure (4 maximums)……2
Au-delà de la première, les actes infirmiers sont inclus.
Lavement évacuateur ou médicamenteux……1,5
Garde (y compris les actes infirmiers et les soins d'hygiène éventuellement nécessaires) au domicile du malade :
par période de six heures :
- entre 8 heures et 20 heures……10
- entre 20 heures et 8 heures……12
Garde de 24 heures……17
NOMENCLATURE DES ACTES MÉDICAUX UTILISANT LES RADIATIONS IONISANTES
Les actes médicaux utilisant les radiations ionisantes, inscrits à la présente nomenclatures sont notées au moyen de la lettre clé Z. Ils ne peuvent être notés que par un médecin ou un chirurgien dentiste dans la limite de sa compétence.
Le cachet du médecin ou du chirurgien-dentiste ainsi que le numéro d'agrément de l’installation utilisée pour ces actes, doivent ère portés sur la feuille de maladie ou de soins enterrent.
TITRE I : ACTES DE RADIODIAGNOSTIC
Chap. 1 ¢ Chap. 2 ¢ Chap. 3 ¢ Chap. 4 ¢ Chap. 5
CHAPITRE I : DISPOSITIONS GENERALES
Art. 1 ¢ Art. 2 ¢ Art. 3 ¢ Art. 4
– Cotation des actes
Pour donner lieu à remboursement, tout acte de radiodiagnostic doit comporter un certain nombre d’incidences radiographiques fondamentales et être accompagné d’un compte rendu.
La cotation d'un examen radiologique est obtenue par l'addition de deux nombres :
Une base fixe caractéristique de l'examen,
Une variable, proportionnelle au nombre de poses effectuées.
Ces poses sont cotées :
Cinq pour les formats exceptionnels dont la plus grande dimension dépasse 43 cm
Deux pour les films de formats 30 x 40,35 x 35,36 x 43,20 x 40.
Un pour les films de format inférieur ou égal à 24 x 30.
Lorsque plusieurs posés, quel qu'en soit le nombre, sent pratiquées sur un même film, la cotation de celui-ci est multipliée par deux*
- Compte rendu et présentation des clichés
Tous les examens de radiodiagnostic, y compris les examens radioscopiques, doivent comprendre un compte rendu, écrit, signé par le médecin, et portant les noms et prénoms du malade, ainsi que le non du médecin et la date de l'examen. Les clichés devront être numérotés et leur nombre indiqué dans le compte rendu. Chaque film ou épreuve doit être daté et porter les noms et prénoms du malade examiné, ainsi que le nom du médecin ayant effectué l'examen.
– Actes effectués en dehors du cabinet du médecin
1- Les actes de radiodiagnostique effectués au domicile du malade ne sont remboursés que dans la mesure où le déplacement du médecin est justifié par un malade intransportable.
Dans ce cas, les honoraires et indemnités accessoires s'établissent comme suit :
Le coefficient de base est doublé avec un minimum de 30, cette majoration couvrant les frais entraînés par l'examen à domicile ;
Les indemnités horokilométriques habituelles sont ajoutées, s'il y a lieu.
2- Pour les actes de radiodiagnostic effectués en salle d'opération ou en unité réanimation, la cotation de base est majorée de 50%.
3- Les examens effectués au lit du malade hospitalisé sont comptés comme des actes normaux, sauf si le malade est strictement intransportable. Dans ce cas, la cotation de base est majorée de 50%.
– Circonstances particulières
1- Pour tout examen radiographique osseux effectué suivant la technique dite en agrandissement direct, avec un tube à foyer fin (0,3 mm), la cotation de base est majorée de 50%.
2- Il en est de même pour un contrôle radiologique effectué sous appareil plâtré.
3- La cotation de base est majorée de 25% pour un examen radiographique effectué chez l’enfant de moins de 3 ans.
4- Sauf exception précisée dans la nomenclature, la cotation de base de toute radiographie comparative est minorée de 50%.
5- Tout examen avec moyen de contraste, effectué sous contrôle télévisé, entraîne un supplément à la cotation de base de 5.
CHAPITRE II : ACTES DE RADIODIAGNOSTIC PORTANT SUR LE SQUELETTE
Art. 1 ¢ Art. 2 ¢ Art. 3 ¢ Art. 4 ¢ Art. 5
- Membre supérieur
Incidences fondamentales, de l'extrémité du doigt à la diaphyse humérale comprise, par segment……4
Ceinture scapulaire, épaule, omoplate ou clavicule……8
Incidences spéciales faisant suite à une incidence fondamentale : profil franc de l'épaule, Scaphoïde……3
- Membre inférieur
Incidences fondamentales, des orteils à la diaphyse fémorale comprise, par segment……6
Incidences spéciales : calcanéum de face, genou sur film courbe, interligne fémoro-patellaire, etc. :
Faisant suite aux incidences fondamentales, par incidence……3
Sinon, la première incidence……6
Les suivantes, par incidence……3
Bassin. Hanche, articulations sacro-iliaques……10
Incidences spéciales : profil chirurgical de la hanche, faux profil du col, mesure de l'antéversion, cliché de recentrage, par incidence……10
Radiomensuration comparative des membres à 1'aide de la règle de Bell Thomson……30
- Tête
Incidences fondamentales : face, profil, menton film, projection sus-orbitaire des rochers, par incidence……6
Incidences spéciales : projections verticales de base, incidences obliques, opacification des sinus, par incidence……10
Recherche d'un corps étranger oculaire par radiographie multiples, l'examen……15
Maxillaire défilé, os propres du nez, articulation temporo-maxillaire……8
Dent par technique intra buccale, film occlusal ou rétro alvéolaire, par incidence..3
Radiographie panoramique de la totalité du système maxillaire et du système dentaire sur un ou plusieurs films…15
Téléradiographie du crane à trois mètres diagnostic orthodontique), par incidence….10
Thorax
Gril costal ou sternum, ou hémithorax, ou articulation sterno claviculaire……12
Rachis
Rachis segmentaire, cervical, dorsal, lombo-sacré, sacré-coccygien……10
Examens complémentaires :
- Charnières occipito-atloidienne, Itlas-axis, cervico-dorsale (profil ou faux profil), lombo sacrée (L 5 - S 1).
- Incidences obliques quel que soit le segment.
- Inflexion latéale ou antéopostérieure.
Chacun de ces examens……12
Rachis dans son entier en téléradiographie à 2,50 mètres, par examen……30
CHAPITRE III : ACTES DE RADIODIAGNOSTIC PORTANT SUR LES VISCERES
Art. 1 ¢ Art. 2 ¢ Art. 3 ¢ Art. 4 ¢ Art. 5 ¢ Art. 6 ¢ Art. 7 ¢ Art. 8
- Larynx - Parties molles du cou
Sans moyen de contraste……15
Laryngographie - Pharyngogaphie……25
- Poumons
Examen radioscopique ou radiophotographie……2
Téléradiographie.......10
Opacification bronchique, médiasticographie……30
- Cœur
Téléradiographie simple……10
Radiographie après opacification de l'œsophage……12
- Tube digestif
Abdomen :
Sans préparation……10
Aigu (syndrome occlusif ou péritonéal)……30
Pneumopéritoine, pneumo-rétropéritoine...…30
Oesophage……30
Vésicule (quel que soit le genre d'examen)……30
Estomac et duodénum……35
Région cardio-tubérositaire et œsophage inférieur, examen faisant suite à l'examen gastro-duodénal……5
Colon :
Par voie haute……20
Par voie basse……40
Transit de grêle……45
– Système urinaire
Examen sans préparation……10
Urographie……30
Cystographie isolée descendante ou rétrograde, urétrographie mictionnelle, urétrographie rétrograde, vésiculo-déférantographie ou urétéro-pyélographie rétrograde……25
Au décours d'une urographie : cystographie avec plusieurs incidences, cysto-uréthrographie mictionnelle……10
– Gynécologie
Mammographie bilatérale……30
Hystérographie……30
Radiopelvimétrie……30
Génitographie externe, colpocystographie……30
Mammographie unilatérale……20
Contenu utérin……15
Galactographie……15
– Système nerveux
Myélographie :
Opaque, radiculographie, discographie d’un ou plusieurs disques……50
Gazeuse………90
Sacco-radiculographie……55
Encéphalographie Ventriculographie :
Cistermographie (gazeuse ou opaque), pneumographie sous-dural…..100
– Angiographie
Artériographie :
Périphérique simple……50
Périphérique avec aortographie sous-rénale……70
Thoracique ou abdominal, globale ou sélective……90
Cérébrale, vertébrale ou carotidienne……100
Coronarographie……120
Angiocardiographie……90
Chaque sériographie supplémentaire pour un même vaisseau ou une même cavité cardiaque……20
Examen d’un autre vaisseau ou d'une autre cavité cardiaque dans le même temps opératoire.........40
Phlébographie :
Périphérique, cavographie simple……50
Splénoportographie, ombilico-portographie, porthographie directe, phlébographies sélectives d’un ou plusieurs afférents directs des veines caves, phlébographie orbitaire, sinusographie veineuse crânienne……90
Les examens cotés 90 ou plus, doivent être effectués avec un changeur automatique de films. S'ils sont réalisés sans cet appareil, la cotation de base est réduite de 40.
CHAPITRE IV : EXAMENS DIVERS
1- Fistulographie, sialographie……15
2- Arthrographie y compris l'examen sans préparation effectué le même jour……40
3- Lymphographie (examen complet étalé sur 48 heures)……70
4- Repérage des corps étrangers par des méthodes géométriques…30
5- Radioscopie télévisée ou non pour réduction de fracture ou extraction de corps étranger……10
6- Radioscopie télévisée de longue durée au cours d'examens cardio-vasculaires non suivi d'un temps radiographique…….25
CHAPITRE V : EXAMENS UTILISANT DES APPAREILLAGES SPECIAUX
– Radiographie en coupe
Tomographie classique, os, larynx, poumons……40
Dans la même région et au cours de la même séance, série de coupes selon un plan non parallèle au précédent, base fixe supplémentaire…20
Tomographie frontale, oblique ou transversale...…45
Zonographie ou tomographie au cours d'un examen quel qu'il soit (voies biliaires, reins, encéphale, etc.)……15
– Ampliphotographie
S'ajoutant à un examen radiographique standard, par série de 4 poses…1
Article 3 - Radio Cinéma
S'ajoute à la base fixe caractéristique de l'examen pratique :
en 16 mm (avec un minimum de 15 mètres de film15
en 35 mm (avec un minimum de 30 mètres de film)……30
Lorsqu'un examen comporte, dans une même séance, des clichés radiographiques et une séquence cinématographique, la base fixe caractéristique de l'examen pratiqué ne peut être notée qu'une fois.
TITRE II : ACTES DIE RADIOTHERAPIE
Chap. 1 ¢ Chap. 2 ¢ Chap. 3 ¢ Chap. 4
CHAPITRE I : ACTES DE RADIOTHERAPIE DE HAUTE ENERGIE
- Protocole de traitement
La mise en œuvre de l'irradiation de haute énergie au-delà de 0,5 Me V impose l'établissement d’un protocole de traitement comprenant :
Le résumé clinique……50
Le diagnostic histologique ou à défaut les bases de l'irradiation thérapeutique……50
La description des volumes à irradier……50
La prévision dosimétrique et le compte rendu de fin d'irradiation……50
- Etude dosimétrique
Etude dosimétrique comportant la description des faisceaux, la dose absorbée par volume cible à l'isodose de référence, l'établissement de courbes isodoses (non compris les radiographies nécessaires).......30
– Irradiation par faisceaux de photons ou électrons
1- Champs fixes
L’irradiation est cotée……1
Par fraction de :
25 rads pour les faisceaux de 0,5 à 0,9 Me V (dont le télécésium) ;
A 30 rads pour les faisceaux de 1 à 4,9 Me V (dont le télécobalt) ;
A 20 rads pour les faisceaux de 5 à 7,9 Me V ;
A 16 rads pou, les faisceaux de 8 à 24,9 Me V ;
A 10 rads pour les faisceaux de 25 Me V et au-delà.
Etant précisé qu'il s'agit de la dose absorbée comptée sur le rayon central au niveau du maximum atteint au cours de la pénétration dans les tissus.
2- Cyclothérapie (totale ou partielle)
L'irradiation est cotée……2
Par même fractions de rads et même énergies que ci dessus, la dose absorbée étant alors comptée à l'axe de rotation.
3- Irradiation segmentaire effectuée par faisceaux de grandes dimensions (supérieures à 300 cm2 à l'entrée)et de formes complexes (au moins deux caches protecteurs) :
L'irradiation est cotée par la sommation des doses maximales à l'entrée délivrée par chacun des faisceaux élémentaires habituels de la même zone d'irradiation jusqu'à un maximum de 4).
CHAPITRE II : ACTES DE RADIOTHERAPIE A MOYENNE ET BASSE ENERGIE
Art. 1 ¢ Art. 2 ¢ Art. 3 ¢ Art. 4
- Traitement des affections tumorales malignes
Protocole préalable des conditions d'irradiation……25
Irradiation proprement dite par fraction de 40 rads (dose à la surface)……1
- Traitement des affections tumorales bénignes (type verrue, papillome, etc.)
Quelles que soient la localisation et les modalités de l'irradiation (kilovolts, dose étalement)……25
– Traitement des affections inflammatoires ou dégénératives subaiguës ou chroniques (type arthrose, chéloïde, hydrosadénite, névrites et névralgies, etc.).
Quelles que soient les modalités de l'irradiation (kilovolts, dose, étalement)……70
- Traitement des affections inflammatoires aiguës (type panaris, furoncle, anthrax, thrombose hémorroïdaire, etc.).
Quelles que soient la localisation et les modalités de l’irradiation (kilovolts, dose, étalement)……30
CHAPITRE III : ACTES DE RADIOTHÉRAPIE DE CONTACT
- Traitement des affections bénignes
Quelles que soient la localisation et les modalités de l’irradiation (kilovolts, dose, étalement)……25
– Autres traitements
La mise en œuvre du traitement impose l'établissement d'un protocole de traitement comprenant :
Le résumé clinique……25
Le diagnostic histologique ou à défaut les bases de l'indication thérapeutique……25
La description des surfaces à irradier……25
La prévision dosimétrique et le compte rendu de fin d'irradiation………25
Irradiation proprement dite, quelle que soit la surface à irradier et la dose……50
CHAPITRE IV : ACTES DE CURIETHERAPIE
CURIETHÉRAPIE INTERSTITIELLE (ou endocuriethérapie) ET CURIETHERAPIE ENDOCAVITAIRE
Protocole de traitement
Le protocole doit comprendre :
Le résumé clinique……30
Le diagnostic histologique ou à défaut les bases de l’indication thérapeutique…...30
Les modalités techniques envisagées et le compte rendu de fin d'irradiation…….30
Étude dosimétrique
Etude dosimétrique comportant l'établissement des courbes isodoses dans deux ou plusieurs plans (non compris les radiographies nécessaires)……25
Actes de curiethérapie
Mise en place et ablation des sources radioactives (non comprise la fourniture du matériel utilisé) :
Pour les tumeurs cutanées, quelles que soient leurs dimensions……20
Pour les autres localisations……90
CURIETHÉRAPIE DE CONTACT DE COURTE DURÉE (Plésiocurithérapie)
Applicateurs radioactifs (non compris la fourniture du matériel utilisé) quel que soit le nombre de champs par séance……20
DES ACTES UTILISANT DES RADIOS ELEMENTS EN SOURCES NON-SCELLEES
Les cotations ne comprennent pas la fourniture des radioéléments.
INVESTIGATIONS DIAGNOSTIQUES COMPORTANT
L'ADMINISTRATION AU MALADE D'UN RADIOELEMENT
EXAMENS SUR LE PATIENT
– Mesures externe de la radioactivité
Transit d'une substance dans un organe……30
Transit de la même substance dans deux ornes ou plus par organe supplémentaire10
Lorsque la mesure comporte l'enregistrement graphique simultané continu, quel que soit le nombre de tracés, en supplément……10
Cas particulier : gammacardiogaphie, cotation globale……50
- Explorations morphologiques
Pour un organe, chaque enregistrement……30
Avec un plafond de……100
Par organe supplémentaire, chaque enregistrement, en supplément….15
Pour une étude séquentielle, dynamique, par caméra scintigraphique, le plafond est porté à……150
MESURES D'ECHANTILLONS BIOLOGIQUES
1- Technique de la dilution isotopique par un radioélément……30
2- Etude du taux de renouvellement ou de disparition d'une substance radioactive ou d'un élément figuré du sang……70
3- En dehors des cas ci-dessus et dans le cadre d'une même exploration fonctionnelle, après administration au patient d'un corps ou d'une substance radioactive : mesure radio activité d'un échantillon biologique……6
et quel que soit le nombre de mesures, plafond……30
N.B.
Lorsque l’étude complète du cycle métabolique d’une substance implique l’ensemble des calculs et l’établissement de courbes telles que : exploration de l’hématoporose, m étabolisme du calcium, etc., les cotations, 1e et 2e sont majorées de……50
CHAPITRE II : UTILISATION THERAPEURIQUE DES RADIOS-ELEMENTS
1- Utilisation d'activités inférieures à 20 mCi, par application……40
2- Utilisation d'activités de 20 mCi à 100 mCi, quel que soit le fractionnement….100
- au-delà de 100 mCi et par fraction de 100 mCi, en supplément……100
CHAPITRE III
INVESTIGATIONS DIAGNOSTIQUES NE COMPORTANT PAS L'ADMINISTRATION AU MALADE D'UN RADIO ELÉMENT
Dosage isolé……20
L’ensemble des dosage, au cours de la même épreuve fonctionnelle……40