LE MINISTRE DE LA SANTE PUBLIQUE,
Vu le dahir n° 1-76-432 du 25 safar 1397 (15 février 1977) modifiant et complétant le dahir n° 1-59-367 du 21 chaabane 1379 (19 février 1960) portant réglementation de l'exercice des professions de médecin, pharmacien, chirurgien dentiste, herboriste et sage-femme, notamment son article 3, 91 alinéa ;
Vu le dahir n° 1-57-008 du 21 chaabane 1379 (19 février 1960) réglementant port du titre et l'exercice de la profession, d'infirmier ;
ARRETE :
- La nomenclature générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux est fixée telle qu'elle est annexée au présent arrêté.
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 2 moharrem 1398 (13 décembre 1977).
Dr RAHAL RAHHALI.
PREMIERE PARTIE : DISPOSITIONS GENERALES
Art.1 ¢ Art.2 ¢ Art.3 ¢ Art.4 ¢ Art.5 ¢ Art.6 ¢ Art.7 ¢ Art.8 ¢ Art.9 ¢ Art.10 ¢ Art.11 ¢ Art.12 ¢ Art.13 ¢ Art.14 ¢ Art.15 ¢ Art.16 ¢ Art.17 ¢ Art.18 ¢ Art.19 ¢ Art.20 ¢ Art.21 ¢ Art.22
–La présente nomenclature prise en application du Dahir n° 1-59-367 du 21 Chaâbane 1379 (19 février 1960)
portant réglementation de l'exercice des professions de médecin, pharmacien, chirurgien dentiste, herboriste et sage-femme, tel qu'il a été modifié ou complété ; établissent la liste, avec leur cotation, des actes professionnels que peuvent avoir à effectuer les médecins et dans la limite de leur compétence, les biologistes, chirurgiens dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux.
Cette nomenclature s'impose aux médecins, chirurgiens dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux pour déterminer et calculer le prix, des actes et soins médicaux pratiqués dans le secteur médical privé.
- Lettres clés et coefficients tout acte est désigne par une lette clé et un coefficient.
1- lettre clé :
La lettre clé est un signe dont la valeur en unité monétaire est établie dans les conditions prévues par les dispositions législatives et réglementaires relatives à la détermination des tarifs pour les soins médicaux.
Selon le type de l'acte les lettres clés à utiliser sont les suivantes :
C: Consultation au cabinet par le médecin omnipraticien, le chirurgien dentiste ou la sage-femme ;
Cs: Consultation au cabinet par le médecin spécialiste qualifié ;
CNPSY: Consultation au cabinet par le médecin neuropsychiatre qualifié, psychiatre qualifié ou neurologue qualifié ;
V: Visite au domicile du malade par le médecin omnipraticien, le chirurgien dentiste, ou la sage-femme ;
Vs: Visite au domicile du malade par le médecin spécialiste qualifié ;
K: Actes de chirurgie et de spécialités pratiquées par le médecin ;
Z: Actes utilisant les radiations ionisantes pratiquées par le médecin ou le chirurgien dentiste ;
D: Actes pratiqués par le chirurgien dentiste ;
SF: Actes pratiqués par la sage-femme ;
SFI:Soins infirmiers pratiqués par la sage-femme ;
AMM: Actes pratiqués par le masseur kinésithérapeute ;
AMI: Actes pratiqués par l’infirmier ou l’infirmière ;
AMP: Actes pratiqués par le pédicure ;
AMO: Actes pratiqués par l’orthophoniste ;
AMY: Actes pratiqués par l’aide orthoptiste.
2– Coefficient
Le coefficient est un nombre indiquant la valeur relative de chaque acte professionnel.
Remboursement d'un acte. Le praticien ou, l'auxiliaire médical doit indiquer sur la feuille de malade non pas la nature de l'acte pratiqué, mais simplement sa notation comportant la lettre clé prévue à l'article précédent selon le type de l'acte et la qualité de celui qui l'exécute, et immédiatement après, le coefficient fixé par la nomenclature 1.
Remboursement par assimilation. Si un acte ne figure pas à la Nomenclature, il peut être assimilé à un acte de même importance porté sur cette nomenclature, et, en conséquence, affecté du même coefficient que cet acte. Dans ce cas, le praticien doit mentionner sur la feuille de soins "Acte assimilable" (K 20, par exemple).
Actes effectués par des sages-femmes ou des auxiliaires médicaux sous la surveillance et la responsabilité directe du médecin.
Dans tous les cas où une sage-femme ou un auxiliaire médical exerce son activité professionnelle sous la responsabilité et la surveillance directe d'un médecin pouvant contrôler et intervenir à tout moment, la cotation s'effectue sur la base de la lettre clé correspondant à la qualité de l'auxiliaire médical ou de la sage-femme, même si les honoraires y afférents sont perçus par le médecin.
Dans ce cas, la feuille de soins est signée à la fois par l'auxiliaire médical pour attester l'exécution de l'acte et par le médecin pour la perception des honoraires.
Acte global et actes isolés.
A - Acte global
Les coefficients égaux ou supérieurs à 15 sont fixés à l'acte global, de ce fait ils comportent en sus de la valeur de l'acte celle :
* Des soins préopératoires ;
* De l'aide opératoire éventuelle ;
En cas d'hospitalisation, des soins postopératoires pendant la période de vingt jours qui suit les jours qui de l'intervention. Cependant, en cas de sortie du malade avant le vingtième jour, si le praticien ayant effectué l'intervention estime pouvoir confier la poursuite de la surveillance postopératoire à un autre praticien, ce dernier pourra percevoir des honoraires ;
En cas d'intervention sans hospitalisation, des soins postopératoires pendant une période de dix jours. Cependant, si le praticien ayant effectué l'intervention estime pouvoir confier la poursuite de la surveillance postopératoire à un autre praticien, ce dernier pourra percevoir des honoraires.
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1 Exemple
1. Traitement par volet d’un hématome extra dural ou d’un hématome sous-dural chronique K 120
2. Injection intra veineuse par un médecin K 2
3. Injection intra veineuse par un infirmier AMI 2
Par contre, ces coefficients ne comprennent pas notamment :
- Les honoraires dus éventuellement au praticien traitant assistant à l'intervention qu'il y ait participé ou non ;
- Les actes de radiologie et les analyses médicales nécessités par l'état du malade ;
- Les frais de déplacement du médecin, lorsque celui-ci est appelé à se déplacer à l’occasion des soins consécutifs à l'intervention ;
- La fourniture des articles de pansement.
Les honoraires de chaque médecin doivent être notés sur des feuillent de maladies distinctes, notamment ceux du médecin traitant assistant à l'intervention du médecin Anesthésiste réanimateur.
B - Acte isolé
1- les coefficients inférieurs à 15 ne sont pas fixés à l'acte global et correspondent à des actes isolés. De ce fait, les actes (pansements, par exemple) consécutifs à des interventions d'un coefficient inférieur à 15 sont cotés à part.
Le médecin ne doit noter une consultation ou une visite que lorsque les séances de soins consécutives à l'intervention s'accompagnant d'un examen du malade (cf. art. 13 ).
2- Lorsqu'il s'agit d'actes multiples effectués au cours de la même séance (cf. art. 9- B) les soins consécutifs sont honorés à part, même si le coefficient total correspondant à l'ensemble des actes dépasse 15, à la condition que le coefficient isolé de chacun des actes soit au plus égal à 14.
Cotation d'un second acte dans le délai de vingt ou dix jours.
Si, durant les vingt ou dix jours fixés à l'article 6 A ci-dessus une seconde intervention, nécessitée par une modification de l'état du malade ou par une affection intercurrente s'impose, le second acte ouvre, une nouvelle période, annulant le temps restant à courir, de vingt ou dix jours selon qu'il y a ou non-hospitalisation.
Intervention d'un second médecin dans le délai de vingt ou dix jours.
Si, durant les vingt ou dix jours fixés à l'article 6 A ci-dessus, il se présente une affection médicale intercurrente, nécessitant l'intervention d'un médecin autre que l'opérateur, les soins dispensés donnent lieu à honoraires, indépendamment de ceux relatifs à l'intervention chirurgicale.
Actes multiples au cours de la même séance.
A- Actes effectués dans la même séance qu'une consultation
Les honoraires de la consultation et de la visite ne se cumulent pas avec ceux d'autres actes exécutés au cours de la même séance, sauf exceptions prévues ci-dessous.
Seul l'acte dont les honoraires sont les plus élevés est noté sur la feuille de maladie.
Exceptions :
a) le cumul des honoraires prévus pour la radiographie pulmonaire avec les honoraires de la consultation est autorisé pour les médecins pneumo-phtisiologues qualifié ;
b) La consultation donnée par un chirurgien ou un spécialiste qui examine un malade pour la première fois dans un établissement de soins peut être notée sur la feuille de maladie en sus de l'intervention chirurgicale qui lui fait immédiatement suite, lorsque cette intervention est pratiquée d'urgence et entraîne l'hospitalisation du malade.
B- Actes en K, D, SF, SFI, AMM, AMP, AMO, AMY, AMI effectués au cours d'une même séance
1- Lorsqu'au cours d'une même séance, plusieurs actes inscrits à la nomenclature sont effectués sur un même malade par le même praticien, l'acte du coefficient le plus important est seul inscrit avec son coefficient propre ;
Le deuxième acte est ensuite noté à 50 p. 100 de son coefficient toutefois, le second acte est noté à 75 p. 100 de son coefficient en cas d'intervention de chirurgie soit pour lésions traumatiques multiples et récentes, soit portant sur des membres différents ou sur le tronc ou la tête et un membre.
Les actes suivant le second ne donnent pas lieu à honoraires et n'ont pas à être notés sur la feuille de maladie. Toutefois, en cas de lésions traumatiques multiples et récentes, le troisième acte opératoire éventuel est exceptionnellement noté à 50 p. 100 de son coefficient.
2- En cas d'actes multiples au cours de la même séance, le praticien ne doit pas noter le coefficient global, mais les coefficients correspondants, à chacun des actes effectués2.
3- Lorsque plusieurs actes sont accomplis dans la même séance sur un même malade, ils ne peuvent donner lieu à honoraires pour plusieurs praticiens que si ceux-ci sont des spécialistes ou compétents exclusifs ou des auxiliaires médicaux de disciplines différentes.
Pour chaque praticien, les actes sont notés conformément aux l° et 2° ci-dessus.
4- Les dispositions du présent paragraphe ne s'appliquent pas :
a) Aux actes nécessitant l'utilisation de radiations ionisantes ;
b) A l'électrodiagnostic de stimulation et à l'électromyogramme figurant au titre III, chapitre 1er, article 2 ;
c) En odonto-stomatologie, lorsqu'un acte isolé distinct est accompli lors d'une des séances d'un traitement global.
Actes en plusieurs temps
A- Lorsqu'un acte inscrit à la nomenclature sous une forme globale comprend en réalité plusieurs interventions successives (actes en plusieurs temps), le médecin ne signe la feuille de malade que lorsque, les différents temps de l'intervention sont terminés. Dans le cas où ces interventions auront été interrompues, il indique la quotité partielle de celles effectuées (exemple : K 50 x 1/3).
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2 Exemple
Soit un acte coté K 20 et un acte coté K 10 effectués dans la même séance ; les honoraires sont de : K 20 K 10/2 et non K 25, afin de permettre l’application de la règle prévue au paragraphe B de l’article 5
S'il s'agit d'une série de séances qui a été interrompue, le médecin indique le nombre de séances effectuées.
B- Lorsqu'un traitement comportant ne série d'actes répétés est coté dans la nomenclature sous une forme globale, il doit être inscrit sur la feuille de maladie uniquement sous cette forme, et ne peut être décomposé, en actes isolés.
C- Lorsque l'exécution d'un acte prévu à la nomenclature en un seul temps a été effectué en plusieurs temps, le coefficient global ne subit aucune majoration sauf indication contraire portée à la nomenclature.
Frais de déplacement pour actes effectués au domicile du malade
Lorsqu'un acte inscrit à la nomenclature doit être effectué au domicile du malade, les frais de déplacement du praticien sont remboursés, en sus de la valeur propre de l'acte, ce remboursement est, selon le cas, forfaitaire ou calculé en fonction de la distance parcourue et de la perte de temps subie par le praticien.
A– Indemnité forfaitaire de déplacement (V-C ou IF).
Lorsque la résidence du Malade et le domicile professionnel du praticien ou de l'auxiliaire médicale sont situés dans la même agglomération ou lorsque la distance qui les sépare est inférieure à 2 kilomètres en plaine ou 1 kilomètre en montagne, l'indemnité de déplacement est forfaitaire :
1- Pour les médecins (omnipraticien ou spécialistes qualifiés) chirurgiens dentistes, sages-femmes, l'indemnité forfaitaire de déplacement est représenté par la différence entre les valeurs des lettres clé V et C. S'il s'agit d'actes en K ou D ou en SF, cette différence s'ajoute à la valeur propre de l'acte.
2- Pour les auxiliaires médicaux et les sages-femmes lorsqu'elles donnent des soins infirmiers, la valeur de l'indemnité forfaitaire de déplacement est fixée dans les même conditions que celles des lettres clés prévues à l'article 2.
B- Indemnité horokilométrique (I. K.)
Lorsque la résidence du malade et le domicile professionnel du praticien ne sont pas situés dans la même agglomération et lorsque la distance qui les sépare est supérieure à 2 kilomètres, les frais de déplacement sont remboursés sur la base d'une indemnité horokilométrique dont la valeur unitaire est déterminée dans les mêmes conditions que celles des lettres clés prévues à l'article 2.
L'indemnité horokilométrique s'ajoute à la valeur propre de l'acte ; s'il s'agit d'une visite. Cette indemnité s'ajoute au prix de la visite et non à celui de la consultation. Pour les actes en K, Z, D, SF, SFI, AMI, AMM, AMP, et AMO, l'indemnité horokilométrique se cumule avec l'indemnité forfaitaire prévue au paragraphe A. Elle est calculée et remboursée dans les conditions ci après :
1- L'indemnité due au praticien est calculée pour chaque déplacement à partir de son domicile professionnel et en fonction de la distance parcourue sous déduction d'un nombre de kilomètre fixé à deux sur le trajet tant aller que retour.
Cet abattement est réduit à 1 kilomètre en montagne et en haute montagne. Il n'y a pas lieu à abattement pour les visites et les accouchements effectués par les sages-femmes.
En cas d'acte global (intervention chirurgicale, par exemple), chaque déplacement du praticien occasionné soit par l'acte initial, soit par les soins consécutifs donne lieu à l'indemnité de déplacement forfaitaire et, le cas échéant, horokilométrique, calculée comme il est dit ci-dessus.
2- Le remboursement accordé pour le déplacement d'un praticien ne peut excéder le montant de l'indemnité calculé par rapport au médecin omnipraticien le plus proche.
Actes effectués la nuit ou le dimanche
Lorsque, en cas d'urgence justifiée par l'état du malade, les actes sont effectués la nuit ou le dimanche et jours fériés, ils donnent lieu, en plus des honoraires normaux et, le cas échéant, de l’indemnité de déplacement, à une majoration.
Sont considérés comme actes de nuit les actes effectués entre 20 heures et 8 heures, mais ces actes ne donnent lieu à majoration que si l'appel au praticien a été fait entre 19 heures et 7 heures.
A- Actes effectués par les médecins, les chirurgiens dentistes et les sages-femmes
1- Visites du dimanche, des jours fériés légaux, visites de nuit actes de coefficient inférieur à 15, forfait d'accouchement :
A la valeur des lettres clés V, Vs et VNPSY, et exceptionnellement C, Cs et CNPSY, de même qu'a celle des actes en K, Z, D et SF d'un coefficient inférieur à 15, et au forfait d'accouchement, s'ajoute une majoration du dimanche ou une majoration de nuit, dans la valeur est déterminée dans les mêmes conditions que celles des lettres clés prévues à l'article 2.
2- Actes d'un coefficient égal ou supérieur à 15 :
Actes de nuit :
Pour les actes en K, Z, D et SF, d'un coefficient égal ou supérieur à 15, la majoration est égale à 10 p. 100 du coefficient de l'acte, sans pouvoir dépasser quinze fois la valeur de la lettre clé, ni être inférieure à la valeur de la majoration prévue au primo ci-dessus.
Actes du dimanche et jours fériés légaux :
Pour les actes en K, Z, D et Sf, d'un coefficient égal ou supérieur à 15, la majoration est égale à 5 p. 100 du coefficient de l'acte, sans pouvoir dépasser huit fois la valeur de la lettre clé, ni être intérieur à la valeur de la majoration prévue au primo ci-dessus.
B- Actes effectués par les auxiliaires médicaux (et par les sages-femmes lorsqu'elles dispensent des soins infirmiers).
La valeur des majorations forfaitaires pour actes effectués la nuit et le dimanche ou jours fériés légaux est déterminée dans les mêmes conditions que la valeur des lettres clés prévues à l'article 2.
Contenu de la consultation, de la visite
La consultation ou la visite comporte généralement un interrogatoire du malade, un examen clinique et radioscopique et, s'il y a lieu, une prescription thérapeutique.
Sont considérés comme inclus dans la consultation ou dans la visite les moyens de diagnostic en usage dans la pratique courante (tels que prise de tension artérielle, examen au spéculum, toucher vaginal ou rectal, etc.), ainsi que les petits actes techniques motivés par celle-ci (injection sous-cutanée, intra dermique, intramusculaire, petit pansement, etc.).
La consultation ou la visite du médecin spécialiste qualifié comporte également les actes de diagnostic courant propres à sa spécialité.
Toutefois, lorsque ces actes ne sont pas accompagnés d'un examen du malade (notamment s'ils sont effectués en série). L'intervention du praticien n'ayant pas alors la valeur technique d'une consultation. Le praticien doit noter, non une consultation ou une visite, mais le coefficient de l'acte pratiqué.
Visite unique pour plusieurs malades.
Lorsque le praticien visite à domicile plusieurs malades de la même famille habitant ensemble, seul le premier acte est compté pour une visite ; les suivants sont considérés comme des consultations, il ne peut être compté, plus de deux consultations en sus de la premier visite.
Consultations au cabinet du praticien ou visites au domicile du malade.
Les consultations et les visites des médecins omnipraticiens, de médecins spécialistes qualifiés et des médecins neuropsychiatres, psychiatres ou neurologues qualifiés (au cabinet du praticien ou au domicile du malade) sont affectées du coefficient 1.
Consultations faisant intervenir deux médecins.
Les praticiens agissant à titre de consultant ne peuvent porter sur les feuilles de maladie les cotations prévues ci-dessous qu'à la condition de se conformer aux règles suivantes :
Ne se rendre au domicile du malade ou ne le recevoir à leur cabinet qu’avec le médecin traitant ou à sa demande;
Ne pas donner au malade des soins continus, mais laisser au médecin traitant la charge de surveiller l'application de leur prescription.
A- Consultations entre deux omnipraticiens :
Visite en consultation avec un confère
(Pour chacun des deux médecins) Vx 1,5
Consultation avec un confrère au cabinet d'un des deux médecins :
Pour le médecin au cabinet auquel la consultation a lieu Cx 1,5
Pour le second médecin Vx 1,5
B- Consultation des médecins spécialistes, neuropsychiatres, psychiatres ou neurologues qualifiés avec confrère.
Visite en consultation avec un confrère vs x 1.5
ou VNPSYx P
Consultation avec un confrère au cabinet d'un des deux médecins :
Pour le médecin au cabinet duquel la consultation a lieu Cs x 1 ou CNPSY x 1
Pour le second médecin Vs x 1 ou VNPSY x 1
Assistance du praticien traitant à une intervention chirurgicale
Lorsque le praticien traitant assiste à une intervention chirurgicale il a droit (qu'il participe ou non à cette intervention) à un honoraire égal à :
K 10 pour les actes dont le coefficient est compris entre K 50 et K 79 inclus ;
K 15 pour les interventions à partir de K 80.
A cet honoraire s'ajoute éventuellement une indemnité de déplacement établie dans les conditions ci après :
Dans l'agglomération : V - C plus ISD s'il y a lieu ;
Hors agglomération : indemnité horokilométrique suivant les dispositions de l'article 11 paragraphe C, la distance retenue pour le calcul de cette indemnité ne pouvant toutefois excéder celle qui sépare le domicile du praticien traitant de celui du chirurgien de même spécialité le plus proche.
Les dispositions de présent article s'appliquent lorsque le médecin traitant assiste à une intervention de curiethérapie pratiquée en salle d'opération.
Pour être honoré le praticien traitant qui assiste à une intervention doit signer le protocole établi après chaque opération chirurgicale.
Honoraires de surveillance médicale dans les cliniques.
Les honoraires forfaitaires de surveillance des malades hospitalisés ne se cumulent pas avec ceux des actes en K.
D'autre part, tous les actes en K égaux ou inférieurs à 6 sont compris dans l'honoraire de surveillance.
Ces honoraires de surveillance ne peuvent être perçus que par un seul praticien par jour et par malade examiné.
a) Clinique médicale :
Par jour et par malade examiné :
C x 0,80 du premier au vingtième jour ;
C x 0,40 du vingt et unième au soixantième jour ;
C x 0,20 par la suite.
Ces honoraires forfaitaires de surveillance se sont accordés que dans la mesure où le nombre de médecins de l'établissement assurant la surveillance constante dans cet établissement est au moins de un médecin pour trente malades.
b) Clinique chirurgicale :
1- Si l'acte est d'un coefficient égal ou supérieur à 15, l’honoraire de l'acte opératoire comporte les soins consécutifs pendant les vingt jours suivant l'intervention.
Si l'hospitalisation se prolonge au-delà de vingt jours, l'honoraire de surveillance est fixé à :
C x 0,20 par jour et par malade examiné.
2- Si l'acte est d'un coefficient inférieur à 15, l'honoraire est fixé à :
C x 0,20 par jour et par malade examiné.
3- Dans le cas où le malade ayant été mis en observation dans une clinique chirurgicale n'a pas subi d'intervention, les honoraires de surveillance sont fixés par jour et par malade examiné à :
Du premier au vingtième jour :
C x 0,80 si l'horaire est perçu par un seul médecin ;
C x 0,40 par médecin appartenant à des spécialités différentes et dans la limite de deux.
Au-delà du vingtième jour :
C x 0,20
c) Clinique obstétricale :
Le forfait d'accouchement comprend les soins consécutifs pendant les douze jours qui suivent, l'accouchement. Dans les exceptionnels, où l'état pathologique impose la prolongation de l'hospitalisation, l'honoraire de surveillance est fixé par jour et par malade examiné à :
C x 0,80 du treizième au vingtième jour ;
C x 0,20 par la suite.
d) Misons de santé pour maladies mentales :
Par jour et par malade examiné, l'honoraire de surveillance médicale est de C x 1 à condition que le nombre de médecins de l'établissement, qualifiés en neuropsychiatrie ou en psychiatrie, assurant la surveillance constante dans cet établissement soit au moins, d'un médecin pour trente malades, étant entendu qu'un même spécialiste ne peut prétendre avoir examiné plus de trente malades au cours d'une même journée.
e) Maisons de repos et de convalescence :
C x 0,80 par malade examiné et par semaine.
Consultation d'un malade hospitalisé par un médecin appelé de l'extérieur
Les visites effectuées par un médecin consultant, appelé pour l'affectation (ayant entraîné l'hospitalisation, font l'objet d'un remboursement dans les conditions normales dans la limite d'une visite à l'entrée, une visite à la sortie et deux visites par semaine.
Cet honoraire exclut la perception par un autre praticien d'un honoraire surveillance pour le même jour.
Dispositions particulières aux actes d'anesthésie réanimation
1- Les actes d'anesthésie réanimation donnent lieu à remboursement à la condition que l'anesthésie soit administrée par inhalation, injection ou infiltration de racines, plexus ou troncs nerveux ou par une combinaison de ces méthodes, et faite personnellement par un médecin autre que celui effectuant l’acte que la nécessite.
A titre transitoire, et en attendant la formation de médecins anesthésistes réanimateurs en nombre suffisant, les auxiliaires médicaux qualifiés sont autorisés à effectuer l'anesthésie sous la responsabilité du chirurgien qui pratique l’intervention.
Dans ces cas les actes effectués suivant les cotations qui figurent sur la nomenclature pour l’anesthésie réanimation sont réduites de 40%.
2- Le coefficient de chaque acte couvre globalement l'anesthésie elle-même et tous les actes habituellement confiés au médecin procédant à l'anesthésie et à la réanimation (par exemple : intubation trachéale, perfusion sanguine ou médicamenteuse, surveillance de la tension artérielle, etc.) pendant la journée de l'opération et pendant l’acte lui-même.
Le coefficient couvre également la surveillance postopératoire et les actes fiés aux techniques de la réanimation :
- En cas d'hospitalisation pendant la période de dix jours qui suit le jour de l’intervention. Cependant, en cas de sortie du malade avant le dixième jour, si le médecin ayant effectué l'intervention estime pouvoir confier la poursuite de la surveillance postopératoire à un autre médecin, ce dernier pourra recevoir des honoraires.
- En cas d'intervention sans hospitalisation pendant la période de dix jours qui suit le jour de l’intervention. Cependant, si le médecin ayant effectué l'intervention estime pouvoir confier la poursuite de la surveillance postopératoire à un autre médecin, ce dernier pourra recevoir des honoraires.
3- Les actes d’anesthésie réanimation ont leur cotation indiquée sur la nomenclature en regard de l'intervention qu'ils accompagnent.
Les actes d’anesthésie réanimation accompagnant les actes de diagnostic ou de traitement qui sur la nomenclature ne comportent pas en regard la cotation propre à l'acte d'anesthésie sont cotés K. 15 sans que cette cotation soit supérieure ayant donné lieu à cette anesthésie.
Les actes d’anesthésie réanimation accompagnant un acte de diagnostic ou de traitement qui ne figurent pas sur la nomenclature et dont la cotation est fixée par l’application de l’article 4, sont cotés par application de ce même article.
4- Les actes d’anesthésie faisant déjà l'objet d'une cotation par ailleurs, par exemple les infiltrations, doivent être affectés de cette seule cotation.
5- Les anesthésies pratiquées sur des enfants de moins de huit ans ou sur des adultes de quatre-vingts ans donnent lieu à une majoration d'honoraires de K 10.
6- Lorsqu’un malade hospitalisé la veille d'une intervention chirurgicale est d'un médecin anesthésiste réanimateur, celui-ci a droit à un honoraire de surveillance de Cx 0,80 si pendant cette journée il n'exécute pas d’autres actes cotés à la nomenclature et si l'acte d'anesthésie (qui sera pratiqué est supérieur à K 15.
7- Lorsqu'un acte de diagnostic ou de traitement comporte une majoration ou traite réduction de sa cotation initiale pour le praticien qui l'effectue, cette majoration ou cette réduction est applicable à l'acte d'anesthésie réanimation qui l’accompagne.
8- Les actes d'anesthésie réanimation accompagnant un état pathologique ne font pas l'objet de remboursement.
9- Les actes d'anesthésie réanimation accompagnant un acte de curiethérapie sont cotés en cas d'intervention :
Sur la tête ou le cou : 30.
Sur une autre région : 20.
Dispositions particulières aux frais de salle d'opération.
Les frais de salle d'opération donnent lieu à honoraire sur la base de 50% de la cotation de l'acte opératoire.
Dispositions particulières aux actes médicaux utilisant les radiations ionisantes.
1- Les actes médicaux utilisant les radiations ionisantes sont désignés par lettre clé Z dont la valeur en unité monétaire est fixée dans les conditions prévues par les dispositions législatives et réglementaires relatives à la déterminations des tarifs pour les soins médicaux.
La nomenclature de ces actes constitue la troisième partie de la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens dentistes, sages-femmes et auxiliaires médicaux.
2- Lorsque les actes médicaux utilisant les radiations ionisantes sont effectuées par un médecin radiologiste qualifié, par un médecin spécialiste qualifié des maladies de l'appareil digestif, par un médecin pneumo-phtisiologue qualifié ou par un médecin rhumatologue qualifié, ils donnent lieu à une majoration forfaitaire d'honoraires s'ajoutant à la valeur de la lettre clé Z. La valeur en unité monétaire de cette majoration est fixée respectivement pour chacune de ces quatre catégories de praticiens dans les mêmes conditions que la valeur de la lettre clé Z elle-même.
3- Les dispositions de la première partie de la nomenclature générale des actes professionnels sont applicables à l'occasion des consultations et visites des médecins radiologistes qualifiés et de l'exécution des actes médicaux utilisant radiations ionisantes.
NOMENCLATURE DES ACTES MEDICAUX N'UTILISANT PAS LES RADIATIONS IONISANTES
Titre 1 ¢ Titre 2 ¢ Titre 3 ¢ Titre 4 ¢ Titre 5 ¢ Titre 6 ¢ Titre 7 ¢ Titre 8 ¢ Titre 9 ¢ Titre 10 ¢ Titre 11 ¢ Titre 12 ¢ Titre 13 ¢ Titre 14 ¢ Titre 15 ¢ Titre 16
ACTES DE TRAITEMENT DES TRAUMATISMES
CHAPITRE PREMIER : FRACTURES
Art.1 ¢ Art.2 ¢ Art.3 ¢ Art.4 ¢ Art.5 ¢ Art.6
Les cotations comprennent l'immobilisation ou l'appareillage postopératoire éventuel.
Traitement orthopédique avec ou sans immobilisation d'une facture fermée simple ne nécessitant pas de réduction.
Main, poignet, avant-bras, coude, pied, cou-de-pied, péroné……………………10
Bras, épaule, rachis, hanche, cuisse, genou, tibia ou les deux os de la jambe…25
Traitement orthopédique, quelle que soit sa technique, d'une fracture fermée nécessitant une réduction avec ou sans anesthésie.
1- MEMBRE SUPERIEUR
Mains, styloïdes radiale ou cubitale……20
Un os de l'avant-bras : extrémité inférieure (avec ou sans fracture associée de l'autre styloïde), diaphyse ou extrémité supérieure……40
Fracture des deux os de l'avant bras, ou fracture de l'un et luxation de l’autre……60
Humérus ……………………………40
Clavicule ……………………………20
Omoplate……………………………10
2- MEMBRE INFERIEUR
Avant-pied, tarse antérieur…………20
Astragale Calcanéum ………………30
Une malléole …………………….…20
Deux malléoles ………………….….40
Jambe ………………………………50 30
Rotule ………………………………20
Fémur .………………………………80
3- COU, TRONC
Rachi………………………………………50
Fracture articulaires de la hanche………40
Autres fractures du bassin ………………20
Traitement sanglant complet d'une fracture fermée récente avec ou sans ostéosynthèse et quelle qu'en soit la technique.
1- MEMBRE SUPERIEUR.
Une phalange ou un métacarpien………………………………………….30
Os du carpe ou un os de l'avant-bras…….………………………………..50
Lésion traumatique des deux os de l'avant-bras…………………………..100 30
Humérus :
Fracture parcellaire extra articulaire ……………40
Diaphyse, extrémité supérieure ou supra condylienne de l’extrémité intérieure…...80 30
Fracture articulaire de la palette humérale ……100 35
Clavicule ………………………………………….30
Omoplate ....………………………………………50
2- MEMBRE INFERIEURAvant-pied, tarse antérieure, une malléole…………………………………….50
Astragale, calcanéum, fracture bi-malléolaire, tibia ou tibia et péroné………80 35
Rotule………………………………………50
Fémur :
Diaphyse………………………………………………………120 60
Fracture des extrémités supérieures ou inférieures ………150 60
Rachis……………100 40
Bassin :
Fractures parcellaires …………………40
Fractures du rebord cotyloïde ………120 50
Fractures transcotyloidiennes ………150 60
Traitement sanglant d'une facture ouverte récente.
1- Parage de la plaie plus traitement orthopédique = 20 p. 100 en plus du K correspondant à la même fracture fermée traitée orthopédiquement.
2- Parage de la plaie plus ostéosynthèse = 20 p. 100 en plus du K correspondant à la même fracture fermée traitée par voie sanglante.
Traitement sanglant du pseudarthrose ou des cals vicieux
nécessitant ostéotomie avec interruption de la continuité osseuse.
Voir article 3 avec 50 p. 100 de supplément quelle que soit la fracture.
Répétition d'un plâtre
Main, poignet, cou-de-pied ……………………………………………………5
Avant-bras, bras, cuisse, genou, jambe………………………………………10
Plâtre thoraco-brachial, pelvi-pédieux, corset, corset minerve bi-crural ou bi-jambier…………30
CHAPITRE II : LUXATIONS
Art.1 ¢ Art.2 ¢ Art.3 ¢ Art.4 ¢ Art.5 ¢ Art.6
Réduction et contention d'une luxation récente par méthode non sanglante
Main, poignet, coude, épaule, pied, cou-de-pied, genou, disjonction, Sacro-iliaque ou pubienne…...15
Hanche …………40 20
Rachis…………..60
Réduction et contention d'une luxation récente par méthode sanglanteDoigts autres que le pouce……………………30
Orteils…………………………………………15
Pouce clavicule………………………………60
Carpe, poignet, cou-de-pied…………………60 30
Coude, épaule, rotule, genou………………80 30
Hanche………………………………………100 40
Bassin (disjonction pubienne)……………….80 30
Rachis (luxation avec ou sans fracture)………120 40
Réduction et contention d'une luxation ancienne par la méthode sanglante
Voir chiffre de l'article 2 et leur ajouter 50 p. 100 pour coude, épaule, cou-de-pied, genou, hanche.
Traitement opératoire d'une luxation récidivante quelle qu'en soit la techniqueEpaule………………………100
Rotule………………………80 30
Autres articulations…………60
Lésion associant la luxation et la fracture d'une épiphyse.Seule est payée l'intervention dont le coefficient est le plus élevé ; exceptionnellement si la fracture comporte une ostéosynthèse cette seconde intervention est payée en plus avec un abattement de 50 p. 100.
Luxation ouverte : Le coefficient applicable est celui indiqué à l'article 2, il est majoré de 20 p. 100 si la lésion des parties molles n'atteigne pas les tendons, les troncs nerveux ni les artères principales des membres si la réputation des lésions comporte une suture tendineuse ou nerveuse, la ligature ou la reconstitution du tronc artériel principal d'un membre, les coefficients correspondants s'ajoutent à celui de la luxation sous réserve des dispositions de l'article 9 paragraphe B des dispositions générales.
CHAPITRE III : PLAIES RECENTES OU ANCIENNES
- Régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie superficielle et peu étendue des parties molles………5
- Régularisation, épluchage et suture éventuelle d'une plaie des parties molles profonde et étendue, sans grosse lésion vasculaire, tendineuse ou nerveuse……...20
- Le traitement d'une plaie vaste ou complexe des membres ou des parois thoraco-abdominales entraînant des ligature de gros vaisseaux des sutures tendineuses et des sutures nerveuses des troncs principaux, est côté de la façon) suivante :
Pour régularisation, épluchage et suture éventuelle des plans superficiels……...40
Pour les actes chirurgicaux nécessités par le traitement des lésions des viscères des artères ou des nerfs, voir les chapitres appropriés.
Evacuation chirurgicale et drainage des épanchements aéro-hématiques des membres avec décollement cutané étendu……...40
Nettoyage ou pansement d'une brûlure :
Surface inférieure à 10 p. 100 de la surface du corps……...15
Surface entre 10 et 20 p. 100………40
Surface supérieure à 20 p. 100………60 30
Ces chiffres sont à majorer de 50 p. 100 s'il s'agit de plaies ou brûlures de la face ou des mains.
Extraction de corps étrangers profonds des parties molles………20
Nota
En cas de brûlures multiples, il convient de considérer les surfaces additionnées.
ACTES PORTANT SUR LES TISSUS EN GENERAL
Chap. 1 ¢ Chap. 2 ¢ Chap. 3 ¢ Chap. 4 ¢ Chap. 5 ¢ Chap. 6
(Les cotations comprennent le pansement, l'immobilisation ou l'appareillage postopératoire éventuel).
CHAPITRE PREMIER : PEAU ET TISSU CELLULAIRE SOUS-CUTANE
Injection sous-cutanée, intradermique……1
Injection d'un sérum d'origine humaine ou animale selon la méthode de Besredka……5
Acupuncture (la séance)……5
Traitement d'hyposensibilisation spécifique comportant injection d'un ou plusieurs allergènes par séries d'un maximum de vingt séances éventuellement renouvelables, par séance……3
Désensibilisation par scarification dans les allergies palliriques……4
Inventaire allergologique comportant des tests cutanés effectués en scarification ou par tests épicutanés avec compte rendu (maximum : trois séances)……10
Inventaire allergologique comportant des tests cutanés effectués en injections Intradermiques, avec compte rendu (maximum : trois séances)……15
L'emploi dans une même séance des deux méthodes de tests ci-dessus ne peut donner lieu au cumul de leur cotation.Inclusion ou implant de pastilles d'hormones amniotiques ou placentaires sous la peau……5
Les mêmes implants sous une muqueuse……20
Prélèvement simple de peau ou de muqueuse pour examen histologique……5
Prélèvement de peau suivi de suture pour examen histologique……7
Si ce dernier prélèvement est effectué sur les parties découvertes de la tête du cou ou des mains……10
Suture secondaire d'une plaie après avivement……10
Greffe dermo-épidermique sur une surface de :Au dessous de 10 cm2……15
De 10 cm2 à 50 cm2……30
De 50 cm2 à 200 cm2……50 30
Au-dessus de 200 cm2, par multiple de 200 cm2 en supplément plus……20 10
Excision d'une cicatrice vicieuse suivie de suture……20
Excision des hygromas……15
Excision d'un anthraxe……10
Incision ou drainage d'une collection isolée ou associée superficielle peu volumineuse avec ou sans anesthésie……5
Ponction d'abcès ou de ganglion……3
Incision d'une collection volumineuse de toute cause sous anesthésie générale…...20
Greffes libres de peau totale (y compris le recouvrement de la partie donneuse quelle que soit la surface)……60 30
Autoplastie par rotation ou par glissement (y compris le recouvrement de la région donneuse)……60 30
Plastie cutanée hétéro jambière, l'ensemble des temps……150
1er temps……30
Les autres……15
Autoplastie par lambeau unipédiculé à distance (les deux temps, y compris le recouvrement de la région donneuse et l'appareil plâtré éventuel), quelle que soit la surface……100
1er temps……30
Les autres……15
Autoplastie par lambeau bipédiculé tubélé, chaque temps opératoire (avec maximum K 200)……40
1er temps……30
Les autres….…15
Correction d'une bride rétractile par plastie en Z………50
Ablation d'une tumeur cutanée, suivie de fermeture par autoplastie locale ou par greffe……50
Nota :
- Pour la chirurgie plastique des téguments de la face, du cou, de la main et des doigts, les chiffres précédents sont à augmenter de 50 p. 100.
En cas d’autolastie par lambeau bipédiculé tubulé, cette majoration ne porte que sur le dernier temps.
Ablation ou destruction de petites tumeurs bénignes épidermiques, par séance…5
Ablation ou distribution de tueurs bénignes cutanées sous-cutanées ou sous aponévrotiques, quelle que soit la dimension ou la technique employée……10
Ablation ou destruction de tumeurs bénignes cutanées sous-cutanées ou sous aponévrotiques, quelle que soit la dimension ou la technique employée sur les parties découvertes de la tête, du cou et des mains……15
Ablation d'une tumeur nécessitant nue anesthésie générale……20
Ablation d'angiome ou de lymphangiome sous cutané……15
Ablation d'angiome ou de lymphangiome volumineux……40 30
Extirpation d'un anévrisme crisoïde……80 30
Destruction par méthode chirurgicale de verrues vulgaires unique ou multiple (autres que verrues plantaires, unguéales ou planes) au delà de 25 verrues à détruire :
Une verrue……8
De deux à quatre verrues……10
Par verrue supplémentaire (au-dessus de quatre) détruite au cours de la même séance. 1,5
Destruction par méthode chirurgicale de verrues plantaires en un ou plusieurs séances :
Unique……10
Multiples de deux à quatre……15
Au-delà de quatre par verrue supplémentaire, supplément de 5 avec plafond à 30.
Destruction par méthode chirurgicale de verrues périe-unguéales ou de petites tumeurs sous-unguéales (tumeur glomique, botyomycome) uni ou bilatérale nécessitant l'exérèse partielle de l'ongle :
En une séance……10
En plusieurs séances……20
Destruction de condylomes acuminés, par séance……10
Traitement des dermatoses
Injection sclérosante pour angiome, cryothérapie, électrocoagulation ou ces traitements combinés, par séance……6
Si l'acte est pratiqué sur les parties découvertes de là tête, du cou ou des mains…...8
Infiltration médicamenteuse intra ou sous-lésionnelle unique ou multiple, pour traitement d'une affection du derme ou de l'épiderme, par séance…...5
Exérèse de nævi cellulaire ou tumeurs cutanées malignes :
Moins de 4 cm2……20
De 4 à 8 cm2……30
Plus de 8 cm2……50
Epilation électrique, la séance de vingt minutes……8
Exérèse ou destruction en masse d'un lupus ou d'une tuberculose ver, ruqueuse, en une ou plusieurs séances :Lésion de moins de 4 cm2……10
Lésion de 4cm2 et plus……30
Application de rayons ultraviolets pour affection dermatologique par séance…...2
Si l'étendue de l'affection nécessite deux ou Plusieurs champs par séance, la séance……3,5
Douche filiforme, par séance……4
Destruction d'un tatouage :Jusqu’à 8 cm2……10
Au-dessus de 8 cm2……20
Sur la face augmenter le coefficient donné par la surface de tatouage de……5
Traitement exfoliant de l'épiderme, par séance……10
Le même traitement avec nettoyage de peau et mise à plat des collections suppurées ou kystiques, par séance……15
Abrasion des téguments au moyen d'une instrumentation rotative ou d'un matériel équivalent, par séance (maximum de quatre séances)……15
Traitement de la totalité du visage effectué en une seule séance sous anesthésie générale……60
Meulage des ongles au moyen d'une instrumentation rotative ou d'un matériel équivalent, par séance……10
CHAPITRE II : MUSCLES, TENDONS, SYNOVIALES. (A L'EXCLUSION DE LA MAIN)
Injection intramusculaire……1
Ponction d’abcès froid (avec ou sans injection modificatrice) de grand volume (mal de pott, coxalgie, etc.)……15
Extirpation d’abcès froid sans lésion osseuse……40
Incision d’un abcès intramusculaire……15
Prélèvement d’un greffon tendineux ou aponévrotique…...30
Extirpation d’une tumeur musculaire encapsulée……30
Extirpation d’une tumeur musculaire non encapsulée :
Sans envahissement des vaisseaux et des nerfs……60
Avec envahissement des vaisseaux et des nerfs……100 30
Avec plastie (voir chapitre 1er)
Traitement opératoire des ruptures et hernies musculaires……40
Réparation primitive d’une lésion tendineuse, y compris le traitement de la plaie superficielle ainsi que le prélèvement éventuel d’un greffon à l'exception d’une plaie vaste ou complexe :
Un seul tendon……30
Deux tendons………45
Trois tendons ou plus……60 30
Ténotomie……15
Biopsie musculaire……20
Exérèse de kystes synoviaux……20
Réparation secondaire d'une lésion tendineuse, allongement, raccourcissement
Ou transplantation, y compris le prélèvement éventuel d'un greffon :
Un seul tendon……60
Deux tendons……90 30
Trois tendons et plus,………120 50
Exérèse d'une ou plusieurs gaines synoviales……100 35
Ponction biopsie osseuse.…..5
Mise en place d'une broche pour traction continue, en dehors des lésions traumatiques……5
Ablation d'une exostose, d'un séquestre...…30
Ablation de matériel d'ostéosynthèse ou de prothèse :
Bassin, hanche, fémur, rachis………40
Autres localisations……20
Trépanation osseuse (pour prélèvement de greffon, biopsie, abcès central, etc.)…...50
Comblement d’une cavité osseuse……80
Ostéotomie ou résection osseuse sans rétablissement de la continuité osseuse ni ostéosynthèse……80 30
Calcanéum……80 30
Fémur……………150 60
Autres os…………120 60
Ostéotomie uni ou bilatérale du bassin avec interruption de la continuité de la ceinture pelvienne……150 60
ARTICULATIONS
Ponction articulaire à l'aiguille ou au trocart :
Toutes articulations sauf la hanche……5
Hanche………10
Synoviorthèse………10
Ponction articulaire au bistouri :
toute articulations……10
Mobilisation sous anesthésie générale……10
Arthroscopie..…………20
Biopsie intra-articulaire :
Coude, épaule, hanche, sacro-iliaque, genou,……50
Autres articulations…………15
Traitement des plaies, traitement opératoire des lésions articulaires septiques ou aseptiques, quelle que soit la technique :
Un ou plusieurs doigts ou orteils………20
Carpe, métacarpe, poignet, coude, tarse, métatarse, tibio-tarsienne…40
Epaule, genou à l'exclusion de la méniscectomie……60
Hanche, bassin………100 40
Arthrolyse, synovectomie, ré intervention pour excision tissulaire et nettoyage de prothèse :
Coude, épaule, genou………80 30
Hanche………100 40
Autres articulations à l'exclusion de la main…………60
Arthroplastie sans interposition de prothèse quelle que soit la technique :
Coude, épaule, genou………100 30
Hanche…………120 50
Autres articulations, à l'exclusion des doigts et des orteils, résection simple d'une tête radiale ou cubitale………60 30
Arthroplastie avec interposition de prothèse quels que soient la technique et le matériel, y compris les sections musculaires ou tendineuses éventuelles :
Portant sur une surface articulaire Portant sur deux surfaces
Epaule 100 -30 180- 80
Coude 80-30 150- 70
Poignet 80-30 120- 50
Hanche 150-70 220-110
Genou 100-30 200- 80
Tibio-tarsienne 80-30 120- 50
Réintervention pour ablation de prothèse articulaire :
Hanche………140 60
Autres articulations, à l’exclusion de la main et des orteils……80 30
Arthrodèse quelle que soit la technique :
Coude, épaule, genou, sacro-iliaque………100 40
Hanche…………180 80
Carpe, poignet………60 30
De l’interligne tibio-tarsienne, sous-astragalienne, médio-tarsienne ou de Lisfranc……………….80 30
Arthrodèse de deux interlignes ou plus…….100 40
SECTION I : METHODES DE DIAGNOSTIC
– Angiographie
1- Artériographie
Artériographie d'un territoire anatomique par ponction artérielle d'une artère des membres……30 30
D’une artère carotide……50 30
De l’artère vertébrale……80
Artériographie sélective d'un territoire anatomique par sonde intra-artérielle guidée (ex coronarographie, myélographie, etc.)……100 30
Aortographie par ponction percutanée……50 30
2- Explorations par voie veineuse
Opacification d'un territoire anatomique par injection intraveineuse simple avec ou sans dénudation……30
Opacification sélective d'un territoire anatomique par sonde intraveineuse guidée
3- Lymphographie
Lymphographie unilatérale……50
Autres méthodes
Mesure de la vitesse circulatoire, quelle que soit la méthode et le nombre des mesures…………4
Mesure de la pression veineuse périphérique…4
Mesure de la résistance capillaire………4
Exploration fluoroscopique de la circulation Artérielle des membres……8
Epreuve d'imprégnation des vaisseaux lymphatiques par injection sous-cutanée d'un produit colorant……4
SECTION II : ARTERES ET VEINES
- Actes de pratique courante
Injection intraveineuse en série……1,5
Injection intraveineuse isolée……2
Ponction d'un gros tronc veineux de la tête ou du cou……3
Découverte d'une veine périphérique……10
Ponction artérielle percutanée……5
Injection intra-artérielle……5
Saignée……5
Perfusion veineuse aux membres avec ou sortie cathéter……5
Perfusion veineuse au cou ou au thorax avec mise en place d'un cathéter à demeure………10
Transfusion de sang ou d'éléments figures du sang……10
Si cet acte est exécuté à l'occasion d'un acte chirurgical pendant la période couverte par l'honoraire global de l'acte, il ne donne pas à lieu cotation.Transfusion massive supérieure à 3 litres de sang (chez l’adulte en dehors d’un acte opératoire)………40
Exsanguino-transfusion (minimum 4 litres chez l'adulte)……80
– Actes de chirurgie
Distingue, trois catégories de vaisseaux :
1- Vaisseaux principaux des membres ;
2- Vaisseaux principaux du cou, de la face et de la fesse ;
3- Vaisseaux principaux abdominaux pelviens.
Abord pour ligature, cathétérisme, suture, sympathectomie péri-artérielle, résection non suivie de rétablissement de la continuité :
1……………30
2……………50 30
3……………80 40
Rétablissement de la continuité artérielle ou veineuse, quelle que soit la technique, en cas de suppression définitive du tronc vasculaire principal end artériectomie :
1……………150 70
3 Ainsi que vaisseaux du cou……250 110
Traitement chirurgical des anévrysmes artériels ou artério-veineux en dehors de la suture, et sacs rétablissement de la continuité artérielle :
1..............80 30
2..............100 40
3…………150 90
Traitement chirurgical des embolies ou thromboses aiguës des artères ou des veines profondes :
1…………100 40
3 Ainsi que vaisseaux du cou………150 90
- Cancérologie
Chimiothérapie régionale du cancer par perfusions intra artérielles……80
SECTION III : SYSTEME LYMPHATIQUE
Vaisseau lymphatique :
injection, découverte cathétérisme dans un but thérapeutique………………20
Exérèse d'un ganglion ou d'une adénopathie………20
Traitement de l'éléphantiasis ou d'un lymphangiome :Segmentaire………80 30
Diffus (y compris éventuellement le recouvrement cutané)……120 50
Traitement par la méthode compressive de Van der Molen de l'éléphantiasis ou du lymphoïde d'un membre, primitif ou secondaire à un acte thérapeutique, comprenant la réduction par tuyautage et la réalisation de la contention inamovible d'au moins deux segments de membres (avec maximum de cinq séances, espacées de cinq jours au moins à quinze jours au plus).
Par séance…………10
Pose d'une bande adhésive réalisant la contention permanente inamovible d'au moins deux segments de membres, quelque soit la technique avec maximum de deux par semaines……5
Curage ganglionnaire d'une région inguinale, axillaire, sous-maxillaire cervicale, sus claviculaire, mammaire interne :Unilatéral……60 30
Bilatéral en un temps……100 50
Cette cotation ne peut s'ajouter à celle de l'acte d'exérèse de la lésion primitive pratiquée dans la même séance.Grand évidement jugulo-maxillaire, carotidien, sous maxillaire et sus claviculaire en un temps……120 70
1- Infiltrations percutanées
Ganglion de Gasser……20
Net trijumeau (trou ovale ou grand rond), nerf ophtalmique……10
Nerf maxillaire supérieur ou inférieur à la base du crâne……8
Branches terminales du trijumeau (sus et sous-orbitaire. à l'épine de Spix mentonnier, dans le canal palatin postérieur, etc.)……5
Infiltration du nerf phrénique, splanchnique hypogastrique du sympathique lombaire, du ganglion stellaire ou du ganglion sympathique cervical supérieur..10
2- InterventionsSuture nerveuse primitive……60
Suture nerveuse secondaire……70 30
Ablation de tumeur nerveuse avec suture (membre ou autre région)……80 30
Greffe nerveuse en un ou deux temps………120 60
Libération d'un nerf comprimé……50
Résection caténaire ou ganglionnaire en général……120 60
Sympathectomie dorsolombaire sus et sous-diaphragmatique……120 60
Opération portant sur le nerf splanchnique, le ganglion aortico-rénal ou les nerfs du pédicule rénal……120 60
Neurotomie périphérique……40
Rétablissement de la sensibilité par transplantation cutanée avec le pédicule vasculo-nerveux……150 60
ACTES PORTANT SUR LA TETE
Chap. 1 ¢ Chap. 2 ¢ Chap. 3 ¢ Chap. 4 ¢ Chap. 5 ¢ Chap. 6 ¢ Chap. 7 ¢ Chap. 8
CHAPITRE PREMIER : CRANES ET ENCEPHALE
- Investigations neurologiques centrales et périphériques (Pour les investigations vasculaires voir titre II, chapitre V. Vaisseaux).
Ponction lombaire ou sous-occipitale avec ou sans injection médicamenteuse avec ou sans épreuve au manomètre de Queeckenstaett-Stockey……8
Ponction lombaire ou sous-occipitale avec injection de substance de contraste…..15 20
Myélographie gazeuse, encéphalographie totale par voie lombaire…30 20
Encéphalographie gazeuse fractionnée (diagnostique)……60 30
Ponction ventriculaire quel que soit le nombre des orifices de trépanation……40 20
Le même acte chez le nourrisson sans trépanation……15 20
Ventriculographie (quel que soit le nombre des orifices de trépanation)…...60 30
Le même acte chez le nourrisson sans trépanation……20
Electroencéphalogramme, quel que soit le nombre de chaînes de l'appareil, temps passé, les procédés "d'activation" utilisés avec un minimum de six plumes….30
Electroencéphalogramme pratiqué pour un seul malade intransportable soit à domicile, soit dans un établissement dépourvu d'appareillage éléctro-encéphalographique (frais de déplacement compris)……70
Ectroencéphalogramme de plusieurs malades dans un établissement dépourvu d'appareillage électro-encéphalographique, pour chaque malade (frais de déplacement compris)……30
Electroencéphalogramme pendant toute la durée d'une intervention de chirurgie endo-thoracique ou de neurochirurgie..…70
Examen électrocorticographique……70
Echo-en éphalogramme……10
Electrodiagnostic de stimulation:
Examen électrique galvano faradique quels que soient le ou les territoires examinés……10
Chrotiaximétrie quels que soient le ou les territoires examinés…...18
Ces deux examens ne sont pas cumulables dans la même séance.
Electromyogramme : quels que soient le ou les territoires examinés.Examen électromyographique par oscilloscopie, phonie ou enregistrement photographique à faible définition……15
Examen electromyographique avec enregistrement photographique à définition normale (enregistrement continu d'au moins trois secondes permettant de discerner sur le document final ou signal sinusoïdal de 1 000 Hertz) ou recherche de spasmopholie avec épreuve de garrot sous contrôle E.M.G……30
Examen de stimulo-détection avec réception vasculaire et mesures chronologiques…...20
Mesures de vitesse de conduction sensitive……20
- Explorations chirurgicalesTrous de trépan explorateurs, quel qu'en soit le nombre……40 20
Volet décompressif ou explorateur………100 30
Implantation intracérébrale d'électrodes pour enregistrement de longue durée…....60 20
– Actes thérapeutiquesTrous de trépans et ponction d’un abcès ou d'un hématome intracrânien..…80 30
1- Traitement de lésions superficielles
Excision d'une plaie du cuir chevelu avec esquillectomie crânienne……40 20
Traitement opératoire du scalp :
Sans greffe……30 20
Avec greffe ou autoplastie……80 30
*- Traitement des traumatismes profonds
Intervention pour plaie craniocérébrale ou pour attrition cérébrale hémorragique…...200 90
Embarrure osseuse……120 40
Traitement par volet d'un hématome extra dural ou d'un hématome sous dural Chronique……120 40
Intervention intracrânienne pour cure de fistule du L.C.R. traumatique ou spontanée……200 90
3- Traitement des tumeurs et abcès cérébraux
Mise en place d'un drainage ventriculaire externe……40 20
Pinéalomes, crâniopharyngiomes, chordomes……300 110
Méningiomes de la base, de la faux, des ventricules ou de la fosse postérieure…..300 130
Neurinomes de l'angle pontocérébelleux……300 110
Tumeurs intra ventriculaires……300 130
Tumeurs et abcès cérébraux, à l’exclusion des précédentes……200 110
Tumeurs de l'hypophyse, quel qu'en soit l'abord……200 110
Tumeurs de l’orbite par voie intracrânienne…..200 110
Empyème sous dural……120 60
4- Traitement des malformations et anomalies vasculaires et hémorragies cérébrales
Malformations vasculaires cérébrales (anévrysmes et angiomes)……300 130
Hémorragie ou hématome intracérébral non traumatique……200 110
Ligature intracrânienne de la carotide interne pour anévrysme artériel ou anévrysme carotidocaverneux……150 70
5- Interventions réparatrices
Grânioplastie……120 60
Grânioplastie avec réparation de la voûte orbitaire……200 110
6- Chirurgie fonctionnelle
Lobotomie chimique ou physique………50 20Lobotomie ou topectomie………150 70
Interventions stéréotaxiques avec repérages électrophysiologiques……300 110
Hémisphérectomie……300 130
Excision d'une zone épileptogène avec enregistrement corticographique…200 110
7- Traitement des malformations cérébrales
Traitement chirurgical de la crâniosténose, en un ou deux temps……150 60
Traitement chirurgical de l'hydrocéphalie, quelle que soit la méthode…100 60
Méningo-Encéphalocèle…………100 40
8- Actes portant sur les nerfs crâniens
Section intracrânienne du trijumeau, de l'acoustique ou du glosso pharyngien……150 70
CHAPITRE II : ORBITE, ŒIL
Art. 1 ¢ Art. 2 ¢ Art. 3 ¢ Art. 4 ¢ Art. 5 ¢ Art. 6 ¢ Art. 7 ¢ Art. 8 ¢ Art. 9 ¢ Art. 10
- Actes d'exportation clinique
(Les cotations de cet article s'appliquent que l'examen ait porté sur un œil ou sur les deux yeux)
Fluroscopie……10
Angiographie fluorescéinique (clichés photographiques compris)…….30
Kératométrie……10
Périmètrie et campimétrie quantitative……10
Courbe d'adaptation à l'obscurité……20
Adaptomètrie campimétrique……20
Exploration chromatique centrale et périphérique…...10
Electrorétinographie……30
Examen fonctionnel détaillé de la motilité oculaire dans le strabisme et les hétérophories……10
Examen sensorio-moteur dans le strabisme et l'amblyopie………10
Gonioscopie……10
Epreuves de provocation dans le glaucome……20
Tonographie au tonomètre électronique……20
Courbe de tension (quatre fois par jour pendant cinq jours)……10
Kératesthésie………10
Orbitométrie………15
Fluorométrie………20
Rétinographie (avec maximum de deux épreuves par an)……10
- Opérations sur les paupières, les sourcils et la région orbito-faciale.
Réfection palpébrale totale, quelle que soit la technique……60 30
Autoplastie palpébrale……90 30
Interventions chirurgicales sur les bords palpébraux (blépharorraphie, tarsorraphie et canthoplastie)……20 20
Traitement chirurgical du chalazion et kystes des paupières……15 20
Traitement chirurgical de l'entropion ou ectropion, du trichiasis……40 20
Extraction d'un corps étranger de l'orbite………60 20
Cautérisations de granulations………10
Expression, diathermie et cautérisation de granulations trachomateuses……20
Ablation ou destruction du xanthélasma :
Lésion unique……10
Lésions multiples, en une ou plusieurs séances uni ou bilatérales…...30
Injection rétrobulbaire en série……5
Sutures des plaies cutanéo muqueuses des paupières……20 20
Orbitotonie avec extraction de corps étrangers ou de tumeurs (kystedermoïde de l'orbite)……80 30
Orbitotomie avec drainage éventuel d'un phlegmon de l'orbite……40 20
Traitement chirurgical du ptosis……60 20
Trépanation et ablation d'une tumeur de l'orbite par voie temporale……100 40
Traitement d'une plaie perforante du globe……60 30
Traitement des gros délabrements post-traumatiques récents, de la région orbitaire intéressant : paupières, globe, os,……100 50
Ablation d'une tumeur de l'orbite avec intervention intracrânienne (double équipe), pour chaque équipe……100 110
Réfection totale d'une cavité orbitaire avec greffe(muqueuse, dermo-épidermique ou de peau totale)……100 40
- Opérations sur l'appareil lacrymal
Cathétérisme des voies lacrymales avec anesthésie régionale……10
Cathétérisme des voies lacrymales avec intubation continue et lavage pendant vingt jours au maximum……20
Ablation totale ou partielle d'une glande lacrymale……20 20
Ablation chirurgicale du sac lacrymal……40 20
Dacryocystorhinostomie ou lacodacryostomie……100 40
- Opérations sur la conjonctive et le globe oculaire
Ablation ou destruction d'une néoformation conjonctivale suivie d'autoplastie conjonctivale par glissement……25 20
Recouvrement conjonctival……20 20
Greffe de conjonctive (hétérogreffe ou muqueuse buccale)……50 20
Cryo-application de la cornée et cryo-application de la conjonctive bulbaire ou palpébrale, par séance au-delà de la cinquième séance……10
Ponction de la chambre antérieure pour biopsie ou injection thérapeutique…...15
Traitement d'une ou plusieurs plaies simples de la cornée avec ou sans résection irienne.……40
Traitement de plaies anfractueuses de la cornée avec ou sans recouvrement avec ou sans résection irienne……60 20
Traitement des plaies multiples de la cordée et de la sclère avec ou sans coagulation……80 20
Traitement du ptérygion Ablation chirurgicale……40 20
Ablation chirurgicale suivie de greffe de conjonctive (hétérogreffe ou muqueuse buccale)……60 30
Traitement chirurgical d'herpès cornés ou d'ulcère infectieux.……10
Traitement du tatouage de la cornée, quel que soit le nombre de séances……20
Traitement du décollement de la rétine……100 40
Traitement du décollement de la rétine par identation quelle que soit la technique :Identation limitée à un quadrant……120
Identation atteignant plus d'un quadrant……150
Traitement de la rétinite palissadique ou des déchirures sans décollement par photo coagulation cryo-application ou diathemo-coagulation en une ou plusieurs séances, quelque soit le nombre de séances dans une période de vingt jours, par période de vingt jours……80
Photo Coagulation des autres lésions de la rétine en une ou plusieurs séances, quelque soit le nombre de séances dans une période de vingt jours, par période de vingt jours……40
Section de brides vitréennes par voie antérieure ou postérieure……40
Remplacement du vitré par voie postérieure……70
Enucléation……50 20
Enucléation ou éviscération avec insertion de sphère pour prothèse……70 20
Exentération de l'orbite……80 30
Greffe de la cornée……100 40
Adaptation, pose et surveillance pendant six mois de lentilles dures ou semi-flexibles :
Pour un œil………20
Pour les deux yeux……30
- Traitement de la cataracte
Opération de la cataracte, quelle que soit la technique……100 40
Membranulectomie, iridotomie, iridectomie, hernie de l'iris ou du vitré…...40 20
Photo-coagulation, cryo-application ou diathermo-coagulation de l'iris en une ou plusieurs séances quel que soit le nombre dans une période de vingt jours, par période de vingt jours……40
- Ablation des corps étrangers intra-oculaires
Corps étranger transfixant de la cornée ou de la chambre antérieure :
Magnétique……40
Non magnétique…...60 30
Corps étranger postérieur à l'iris (avec diathemo-coagulation) :
Magnétique……80
Non magnétique……100 40
- Traitement du glaucome
Traitement simple chirurgical du glaucome iridectomie :
Cyclodiathemie, cyclodialyse………60 30
Intrvention fistulisante du glaucome, quelle que soit la méthode…70 30
Trabéculotomie, trabéculectomie………100 30
- Opérations sur les muscles de l'œil
Traitement du strabisme, quel que soit le nombre de muscles touchés :Sur un seul œil……60 30
Sur les deux yeux……90 40
Traitement d'une paralysie oculo-motrice ou chirurgie du nystagmus……90 40
- Circonstances particulières motivant une majorationLes interventions pour glaucome, cataracte, décollement de rétine ou greffe de cornée portant sur un œil ayant déjà subi une de ces mêmes interventions ont leur coefficient majoré de 25%.
- Orthoptie et rééducation de l'amblyopie
Traitement de l'amblyopie (euthyscopie) par série de vingt séances d'au moins vingt minutes, par séance……5
Ce traitement effectué par un médecin doit comprendre :
Rétraction et contrôle de l'acuité visuelle ;
Examen du fond de l'œil ;
Vérification de la fixation maculaire ;
Illumination rétinienne (pour certains cas d'amblyopie) ;
Traitement du strabisme avec maximum de vingt séances…...5
Traitement des hétérophories et insuffisances de convergence, avec maximum de douze séances……4
Contrôle orthoptique isolé……5
Art. 1 ¢ Art. 2 ¢ Art. 3 ¢ Art. 4
- Investigations
Ces investigations doivent comporter la rédaction d'un compte rendu. Prise d’un seuil tonal liminaire et éventuellement supraliminaire quelle que soit technique utilisée :
classique, automatique ou les deux simultanément……10
Examen audiométrique tonal et vocal……15
Examen audiométrique spécial de l'enfant……15
Audiométrie tonale liminaire avec étude de l'impédance acoustique et supraliminaire avec étude de la sensation suivant l'axe du temps par audiométrie classique ou automatique, quel que soit le nombre de tests effectués…25
Examen labyrinthique………10
Examen électronystagmographique……30
- Oreille externe
Ablation de bouchon de cérumen ou épidermique uni ou bilatéral…5
Ablation de bouchons épidermiques sous anesthésie générale……10
Ablation de corps étranger non enclavé du conduit auditif externe…5
Ablation de corps étranger enclavé du conduit auditif externe……10
Ablation de corps étranger, nécessitant une opération sanglante…..30 20
Exérèse d'une tumeur osseuse bénigne oblitérante du conduit auditif externe…60 20
Traitement par curetage d'un othématome important………15
Chirurgie corrective bilatérale des oreilles………60 30
Reconstitution du pavillon de l'oreille pour aplastie ou mutilation grave, avec greffe cartilagineuse non compris les temps de préparation des lambeaux cutanés…..120 40
Résection simple d'une tumeur maligne de l'oreille externe...…20 20
Résection large d'une tumeur maligne de l'oreille externe……60 20
- Oreille moyenne
Paracentèse du tympan uni ou bilatéral……10
Ablation d'un polype de l'oreille moyenne……10
Injection transtympanique, avec maximum de quatre…...10
Drainage permanent transtympanique sors microscopie pour otite séreuse (traitement global)……30 20
Traitement des otites chroniques par aspiration sous microscope la séance (avec maximum de 6 séances)……10
Mastoidectomie……80 30
Evidement pétro-mastoïdien……120 50
Exploration chirurgicale de l'oreille moyenne sous microscope……80 30
Myringoplastie simple……80
Mobilisation de l'étrier……80 30
Fenestration, trépanation labyrinthique, platinectomie totale ou partielle reconstitutive……150 60
Tympanoplastie (y compris le temps osseaux) quelle que soit la technique……150 60
Résection du rocher pour tumeur de l'oreille moyenne……200 110
- Nerf facial
Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par décompression intra pétreuse…...120 40
Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par greffe intra pétreuse……150 60
- Nez
Traitement du rhinophyma par décortication……30 20
Plastie narinaire……80 30
Traitement chirurgical de la rhinite atrophique unilatérale……60 20
Traitement de la rhinite atrophique uni ou bilatéral par injection de substance plastique……30
Réduction d'une fracture récente du nez avec appareillage……20 20
Rhinoplastie post-traumatique, y compris le traitement de la cloison……100 30
Chirurgie réparatrice de la pyramide nasale avec greffe osseuse ou cartilagineuse, non compris les temps de préparation de lambeaux cutanés……120
Ablation d'un corps étranger non enclavé des fosses nasales……5
Ablation d'un corps étranger enclavé des fosses nasales……10
Hémostase nasale pour épistaxis……10
Turbinectomie unilatérale……15 20
Résection de crête de cloison………15 20
Résection ou reposition de la cloison……60
Traitement d'une synéchie nasale……10
Traitement d'une oblitération choanale membraneuse unilatérale……20
Traitement d'une oblitération choanale osseuse……100 30
Traitement d'un hématome ou abcès de la cloison……10
Traitement d'une polypose nasale unilatérale en une ou plusieurs séances (y compris les récidives dans les trois mois)……15
Fermeture autoplastique d'une communication bucco nasale ou bucco sinusale…..70 30
- Sinus
Ponction isolée du sinus maxillaire……10
Lavage de sinus par ponction ou par la méthode de proetz avec maximum de dix séances……5
Trépano-ponction du sinus frontal……15
Traitement par drainage permanent et instillations par voie endo-nasale d'une sinusite maxillaire……30
Traitement d'une lésion non maligne du sinus maxillaire, quelle que soit l'origine, par trépanation de la fosse canine……80 30
Traitement chirurgical par trépanation externe d'une atteinte infectieuse ou d'une lésion non maligne ethmoïdo-frontale unilatérale……80 30
Traitement chirurgical d'un ostéome ethmoïdo-frontal……100 40
Traitement d'une pan sinusite unilatérale, quelle que soit la voie d'abord……120 50
Traitement chirurgical d'une tumeur maligne des sinus……180 80
- Traitement de diverses lésions de la face
Traitement chirurgical d'une cellulite ou adénite génienne (incision ou drainage filiforme)……10
Exérèse chirurgicale d'une tumeur maligne suivie de réparation quelle que soit la technique……60 30
Traitement chirurgical d'une paralysie faciale par réputation plastique musculo-cutanée, quelle que soit la technique……80 30
Correction de dépression traumatique ou congénitale de la face n'intéressant pas l'orbite, par greffe osseuse, cutanéo-muqueuse, dermo-graisseuse ou par matériau inerte (prélèvement du greffon osseux non compris)……80 30
Traitement chirurgical d'une collection suppurée de la face y compris éventuellement les extractions dentaires………40 20
Réfection unie ou bilatérale d'un massif osseux par greffe osseuse, cartilagineuse, ou par matériau inerte, intéressant l'orbite, l'os malaire, les maxillaires et la mandibule pour lésion congénitale ou ancienne……150 20
CHAPITRE V :BOUCHE, PHARYNX (PARTIES MOLLES)
Art. 1 ¢ Art. 2 ¢ Art. 3 ¢ Art. 4 ¢ Art. 5 ¢ Art. 6
- Lèvres
Réfection partielle d'une lèvre détruite par tumeur ou traumatisme…...80 30
Réfection totale d'une lèvre détruite par tumeur ou traumatisme, en un ou plusieurs temps……120
1er temps……40
Les autres……15
Traitement chirurgical de :
Bec de lièvre unilatéral simple……60 30
Bec de lièvre total sans division vélopalatine……80 40
Division vélopalatine………100 40
Bec de lièvre avec division vélopalatine……120 50
- Langue
Incision d'un abcès de la langue ou du plancher de la bouche par voie buccale…..20
Excision et suture d'une bride fibreuse ou du frein hypertrophié……10
Glossectomie partielle correctrice……60 20
- Plancher de la boucheIncision d'un abcès ou phlegmon de la base de la langue ou du plancher de la bouche par voie :
Sus Hyoïdienne...…40 20
Excision par voie buccale d'un kyste du planche de la bouche……20 20
- Pharynx
Adénoïdectomie, y compris le traitement éventuel des complications…20
Adénoïdectomie plus amygdalectomie chez l'enfant, y compris le traitement éventuel des complications……30
Amygdalectomie totale chez l’adulte (à partir de quinze ans……40 20
Traitement des hémorragies amygdalienne postopératoires chez l’adulte…20
Electrocoagulation ou cryothérapie des amygdales :
Chaque séance……5
Avec un plafond de……30
Ablation d'un polype choanal……20
Incision d'un abcès simple de l'amygdale……10
Incision d'un phlegmon péri amygdalien ou rétro pharyngien…20
Ouverture par voie cervicale d'un abcès latéro-pharyngien……50 20
Pharyngotomie………100 40
Réparation d'un pharyngostome sans lambeau pédiculé……50 20
Réparation d'un pharyngostome avec lambeau pédiculé, en un ou plusieurs temps (y compris leur préparation)……180 80
Pharyngoplastie pour séquelles de fente vélo palatine, quel que soit le procédé….150 60
- Glandes salivaires
Injection de substance de contraste dans les glandes salivaires (cliché non compris)……15
Traitement chirurgical par voie buccale d’une lithiase salivaire :Ablation d'un calcul par incision moqueuse simple……10
Ablation d'un calcul postérieur par dissection complète du canal excréteur…...30 20
Traitement opératoire d'une fistule salivaire cutanée……50 20
Traitement chirurgical d'une lésion bénigne d'une glande salivaire autre que la parotide……50 30
Station d'une lésion de glande parotide :
Sans dissection du nerf facial……80 30
Avec dissection du nerf facial……150 70
- Traitement de tumeurs diverses
Prélèvement en vue d'un examen de laboratoire :
D'une lésion intra buccale de l'oropharynx……5
D'une lésion intra buccale de l'hypopharinx ou du cavum…...10
Exérèse d'une tumeur bénigne de la bouche…...15
Ablation par voie endobuccale de fistules et gros kystes congénitaux…...80
Diathermo-coagulation d'une leucoplasie, d'un lupus ou d'une tumeur bénigne…...5
Résection linguale partielle pour tumeur maligne de la partie mobile de la langue….50
Diathermo-coagulation d’une tumeur maligne de la cavité buccale…...50
Avec électronécrose du maxillaire…...100
Tumeur maligne de l’otopharynx ou du plancher de la bouche :
Résection sans curage ganglionnaire...…80
Résection avec curage ganglionnaire…...150
Résection avec curage ganglionnaire jugulo-Curotidien et sous-maxillaire et résection du maxillaire…...180
Fibrome naso pharyngien…...180
Pharyngectomie avec curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous-maxillaire…...200
Ablation d'une gland salivaire autre que la parotide pour tumeur maligne……80
Parotidectomie totale sans conservation du facial et curage ganglionnaire jugulo-carotidien et sous maxillaire……180
CHAPITRE VI : MAXILLAIRES
Art. 1 ¢ Art. 2 ¢ Art. 3 ¢ Art. 4 ¢ Art. 5
– Fractures
Traitement des fractures des procès alvéolaires avec conservation des dents mobiles et déplacées, traitement radiculaire non compris…...50
Traitement orthopédique d'une fracture complète sans déplacement (appareillage compris)……60
Traitement orthopédique d'une fracture complète avec déplacement (appareillage compris)…...100
Traitement d'une disjonction craniofaciale (appareillage compris) :
Sans déplacement…...80
Avec déplacement……120
Traitement d'une fracture complète et simultanée des deux maxillaires (appareillage compris)…...150
Traitement sanglant complet par ostéosynthèse des factures des maxillaires de l'os malaire ou du zygoma, quelle que soit leur forme anatomique (contention comprise)……100
Traitement chirurgical d'une pseudarthrose (prélèvement des greffons compris), voir traitement sanglant complet d'une fracture d'un maxillaire, avec supplément 50p. 100
- Lésions infectieuses
Curetage et ablation des séquestres pour ostéite et nécrose des maxillaires circonscrites à la région alvéolaire…10
Curetage et ablation des séquestres pour ostéite ou nécrose du corps maxillaire (radiographie indispensable)……50 20
- Malformations et tumeurs
Prélèvement osseux important ou trépanation d'un maxillaire pour examen histologique…...30
Ablation d'une tumeur bénigne des maxillaires ayant entraîné un vaste délabrement osseux...…80
Ostétomie unilatérale du maxillaire inférieur :
Par voie exo buccale...…80
Par voie endobuccale……80
Ostéotomie segmentaire pour proganthie ou rétrognathie supérieure……150
Ostéotomie totale pour prognathie ou rétrognathie supérieure (greffe osseuse comprise)……200
Traitement chirurgical de la prognathie ou rétrognathie inférieure par ostéotomie bilatérale :
Par voie exobuccale……150
Par voie endobuccal……200
Résection par voie endo-buccale d'un segment mandibulaire n'intéressant pas l'os alvéolaire sans interruption de la continuité osseuse..…50
Résection d'un segment mandibulaire avec interruption de la continuité, quel que soit le procédé (prothèse dentaire éventuelle non comprise)…...120
Résection totale d'un hémimaxillaire inférieur ou du maxillaire supérieur (prothèse dentaire éventuelle non comprise)……120
Endo-prothêse de reconstitution du maxillaire, de la mandibule…...130 60
- Articulation temporo - maxillaire
Traitement orthopédique de luxation uni ou bilatérale récente de la mandibule…...5
Traitement des plaies, traitement opératoire des lésions de l'articulation temporo-maxillaire, septiques ou aseptiques, quelle que soit la technique……40
Méniscectomie unilatérale, résection du condyle……80
Réduction sanglante de la luxation temporo maxillaire……80
Arthroplastie, traitement chirurgical d'une constriction permanente, par articulation (endo-prothèse non comprise)……100 50
- Orthopédie dento-faciale
1- Examens
Examen avec prise d'empreinte diagnostic et durée probable du traitement (les examens spéciaux concourant à l'établissement de ce diagnostic, et notamment radiographie dentaire, radiographie et téléradiographie de la tête sont remboursés, en sus)……15
Avec analyse céphalométrique, en supplément…...5
2- TraitementsRééducation de la déglutition, rééducation de l'articulation de la parole :
Par série de douze séances éventuellement renouvelables, chaque séance…...5
Lorsque la rééducation et le traitement sont effectués par le même praticien, la cotation de la rééducation ne peut, en aucun cas, s'ajouter à la cotation globale prévue pour le traitement d'orthopédie dento-faciale.Traitement des dysmorphoses :
Par période de six mois…...90
Avec un plafond de…...540
En cas d'interruption provisoire du traitement :
Séance de surveillance……5
Première année……75
Deuxième année……50
Mise en place sur l'arcade, jusqu'au 18e anniversaire :
D'une canine incluse……150
De deux canines incluses……200
Orthopédie des malformations consécutives au bec de lièvre total ou à la division Plaline :
Forfait annuel, par année……200
En période d'attente……60
CHAPITRE VII : DENTS, GENCIVES
SECTION I : SOINS
Art. 1 ¢ Art. 2 ¢ Art. 3 ¢ Art. 4
L’anesthésie locale ou régionale par infiltration, pratiquée pour des actes de cette rubrique, ne donne pas lieu à cotation.
- Obturations dentaires définitives
A- Obturation à l'amalgame d'argent
1) Cavité simple, traitement global……10
L'obturation de plusieurs cavités simples sur la même face ne peut être comptée que pour une seule obturation composée intéressant 2 faces.
2) Cavité composée, traitement global intéressant 2 faces…...10
3) Cavité composée, traitement global intéressant 3 faces…...10
B- Obturation aux composites
1) Cavité simple……8
2) Cavité composée (2 faces) ……10
3) Cavité composée (3 faces) ……12
C- Obturation par l'or jaune (Inlay, Inlay-Onlay)
1) Cavité simple……50
2) Cavité composée (2 faces)…...70
3) Cavité composée (3 faces)…...80
D- Soins de la pulpe et des canaux
Pulpotomie, pulpectomie coronaire avec obturation de la chambre pulpaire (traitement global) ……5
Pulpectomie coronaire et radiculaire avec obturation des canaux et soins consécutifs à une gangrène pulpaire (traitement global) :
Groupe incisivo-canin et prémolaires inférieures…...8
Groupe prémolaires supérieures…...12
Groupe molaires…...18
Les actes ci-dessus énoncés (1, 2 et D) sont majorés de 50% lorsqu'ils s'appliquent à des dents permanentes sur des enfants de moins de 13 ans.
Détartrage complet, par séance……5
- Traitement des parodontoses
Traitement des parodontopathies, quelle que soit la technique la séance…...4
Ligature métallique dans la pyorrhée…...8
Attelle métallique dans la pyorrhée……40
Prothèse attelle de contention quel que soit le nombre de dents ou crochets…...70
- Extractions dentaires
1) Extraction d'une dent……6
Extraction de plusieurs dents au cours d'une même séance :
La première……6
Chacune des suivantes……3
Extraction des molaires intérieures :
La première……8
Chacune des suivantes……4
Lorsque les extractions sont effectuées sous anesthésie générale, les cotations à retenir concernant cette anesthésie sont pour :
Une à cinq extractions……15
Six à douze extractions……20
Treize et au-dessus……30
Traitement d'une hémorragie postopératoire dans une séance autre que celle de l'extraction……10
2- Extractions chirurgicales (radiographie préopératoire obligatoire) :
D'une dent en malposition ou par alvéolectomie……10
D'une dent incluse ou enclavée……20
D’une canine incluse......30
D’une odontoïde ou dent surnuméraire incluse ou enclavée……30
D’une dent en désinclusion non enclavée, dont la couronne est sous muqueuse...…20
D’une dent en désinclusion dont la couronne est sous-muqueuse en position platine ou linguale……30
D’une dent ectopique et incluse (coroné, gonion branche montante branche et du menton, sinus)……50
Trépanation du sinus maxillaire, par voie vestibulaire, pour recherche d'une racine dentaire…...40
Germectomie pour dent de sagesse ……30
Autres dents………20
Extraction chirurgicale d’une dent permanente incluse, traitement radiculaire, réimplantation, contention :D’une dent……100
Deux dents……150
Dégagement chirurgical de la couronne d'une dent permanente incluse……20
Traitement d'une cellulite péri maxillaire, y compris éventuellement l'extraction d’une ou plusieures dents et le drainage d’une collection………15
Régularisation d’une crête alvéolaire avec suture gingivale :Localisation, et dans une autre séance que celle de l'extraction……5
Etendue à la crête d'un hémimaxillaire ou de canine à canine……15
Etendue à la totalité de la crête……30
Curetage péri apical avec ou sans résection apicale (radiographie obligatoire, traitement et obturation du canal on compris)……15
3- Exérèse chirurgicale d'un kyste (radiographie obligatoire) :
Kyste de peut volume par voie alvéolaire élargie………15
Kyste étendu aux apex de 2 dents et nécessitant une trépanation osseuse……30
Kyste étendu à un segment important du maxillaire……50
Dans toutes les interventions sur kystes, la résection apicale et les extractions comprises, mais non les traitements des canaux.
Cure d'un kyste pu marsupialisation : 50% des coefficients, précédents.
4- Gingivectomie Partielle……5
Etendu à une demi arcade ou de canine à canine……20
- Chirurgie pré prothétique (prothèse immédiate non comprise)
Désinsertion musculaire :
1) D'un vestibule supérieur ou inférieur……40
2) Du plancher de la bouche avec section des mylohyodiens.……60
3) Approfondissement d'un vestibule par greffe cutanée……40 20
SECTION II : PROTHESE DENTAIRE
- Prothèse dentaire adjointe - Appareillage (appareil compris) :
de une à trois dents……40
de quatre dents……45
de cinq dents……50
de six dents……55
de sept dents……60
de huit dents ………65
de neuf dents……70
de dix dents……75
de onze dents……80
de douze dents……85
de treize dents……90
de quatorze dents……95
Prothèse totale adjointe anatomo-fonctionnelle (montage sur articulateur).
Prothèse adjointe totale du maxillaire supérieur……120
Prothèse adjointe totale du maxillaire inférieur……120
Dent prothétique contreplaqués sur plaque base en matière plastique, supplément…...10
Plaque base métallique, supplément……120
Dent prothétique contreplaquée ou massive soudée sur plaque métallique de base, supplément……15
Réparation de fracture sur la plaque base matière plastique……10
Dents ou crochets ajoutés ou remplacés sur appareil en matière plastique:
Premier élément……10
Les suivants, sur le même appareil……5
Dents contreplaquées ou massives ou crochets soudés, ajoutés ou remplacés sur un appareil métallique, par élément………20
Réparation de fractures de la plaque base métallique, non compris s'il y a lieu le remontage des dents sur matière pratique……15
Dents ou crochets remontés sur matière plastique, après réparation de la plaque base métallique, par élément……3
Remplacement de facette ou dent à tube……8
Prothèse partielle avec système d'attachement :
L’attachement est en supplément sur la cotation de la plaque métallique…40
Les crochets ou appuis occlusaux coulés avec la plaque ne sont pas concéderais comme attachement.
- Prothèses dentaires conjointes
A - Les couronnes dentaires :
1)couronnes ajustées (face occlusale coulée) :
couronnes en acier ou en nickel chromé……40
couronnes en or jaune ou en métaux précieux……60
2)couronnes entièrement coulées :
couronnes coulées en acier ou en nikel chromé……50
couronnes coulées en or jaune ou métaux précieux……80
3) couronnes coulées et esthétiques :Couronnes à incrustation vestibulaire ou couronnes-veneer en acier…...75
Couronnes à incrustation vestibulaire en or jaune ou métaux précieux…...120
Couronnes céramo-métal…...180
Couronne jacket céramo-métal……180
Couronnes jacket résine cuite……40
B- Les bridges dentaires
Chaque élément du bridge sera compté comme couronne unitaire de même nature.
C- Les inlays-cores en or jaune
Sur dents uniradiculaires……80
Sur dents pluriradiculaires……100
D- Les dents à pivots esthétiques
En or jaune……150
CHAPITRE VIII : PROTHESE RESTAURATRICE MAXILLO-FACIALE
Appareillage par obturateur (prothèse dentaire éventuelle non comprise) :
Pour perforation palatine de moins de 1 cm..…25
Pour perte de substance d'un maxillaire ou de la mandibule (par exemple : résection chirurgicale, électrocoagulation) :S'il s'agit d'une prothèse partielle……40
S'il s'agit d'une prothèse complète……80
pour perte de substance vélo palatine……100
Prothèse à étages pour résection élargie du maxillaire supérieur (prothèse dentaire non comprise).……150
Chapes de recouvrement (support de prothèse vélopalatine), par élément……25
Prothèse de recouvrement pour correction de l'articulé……60
Appareillage de contention ou de réduction pré et postopératoire du maxillaire ou de la mandibule (résection chirurgicale ou greffe)……130
Appareillage par mobilisateur du maxillaire inférieur (quel que soit le modèle) …80
Appareillage par appui péricrânien……60
Appareillage par appareil guide :
Sur une arcade……40
Sur deux arcades……80
Appareillage de distension des cicatrices vicieuses……80
Appareil porte radium ou appareil de protection des maxillaires pour radiations ionisantes……80
Appareillage de redressement nasal avec point d'appui dento-maxillaire ou péri crânien……140
Moulage facial……20
Consultation non suivie d'acte à la même séance……4
Radiographie :Radiographie retro alvéolaire :
La première…….3
La suivante……2
Radiographie par film occlusale……4
Radiographie panoramique de la totalité du système maxillaire et du système dentaire……15
Téléradiographie du crâne (pour diagnostic orthodentique)……10
ACTES PORTANT SUR LE COU
Chap. 1 ¢ Chap. 2 ¢ Chap. 3 ¢ Chap. 4
CHAPITRE I : TISSU CELLULAIRE, MUSCLES
Incision et drainage d'un adénophlegmon cervico facial……20
Traitement opératoire du torticolis par ténotomie sous-cutanée……15
Suivi de la confection d'un appareil plâtré……40
Scalénotomie……40
Ablation de fistules et gros kystes congénitaux……80 30
CHAPITRE II : LARYNX
- Actes de diagnostic et chirurgicaux
Etude isolée de la mobilité pharyngo-laryngée lors de la phonation, quelle que soit la technique utilisée et le nombre d'épreuves effectuées……10
Biopsie du larynx, laryngoscopie directe……15
Epluchage du larynx sous layngoscopie en suspension………50 20
Dilatation laryngée, par séance………10
Cryothérapie des papillomes endolaryngés..……10
Ouverture d’une collection endo ou péri-laryngée par les voies naturelles……20
Ablation d'un polype du larynx par les voies naturelles……40
Extraction d'un corps étranger de l'hypopharynx ou du larynx……20
Tubage du larynx pour obstruction laryngée……40
Traitement chirurgical par voie externe des sténoses :
Laryngo-trachéales et des paralysies laryngées……150 60
Thyrotomie……80 30
Laryngectomie partielle……100 40
Lalyngectomie totale ou sus glottique……180 80
Pharyngoluyngectomie avec curage ganglionnaire…250 130
- Rééducation de la voix, du langage et de la parole
Pour toute série de traitement ainsi que son renouvellement, le médecin traitant doit disposer soit d'un bilan fonctionnel de la phonation, soit d'un bilan phonétiq