PRÉFACE

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A l’instar du reste du monde, le Maroc a connu ces dernières années une évolution considérable de la médecine tant dans l’acquisition de nouvelles technologies que dans l’effectif de ses médecins généralistes et spécialistes.

Cette augmentation du nombre de médecins est plus marquée dans le secteur privé qui prend actuellement une

place très importante dans la production de soins dans notre pays.

Comme toute nouvelle conjoncture, l’accroissement rapide des installations des médecins dans le secteur libéral, dans les conditions socio-économiques du pays, ne va pas sans nouvelles difficultés. Depuis quelques années, les médecins ont subit des problèmes matériels parfois sérieux pour certains d’entre eux. Aux critères du nombre de médecins et de conditions générales s’ajoute une troisième raison, relative cependant, qui est la concentration des médecins dans les grandes villes, au détriment des zones rurales.

Ceci a suscité plusieurs questions:

Faut-il reconsidérer la baisse le nombre des médecins formés dans nos Facultés de Médecine, et ce, la veille de l’ouverture des Facultés de Médecine de Fès et de Marrakech?

Faut-il établir une carte sanitaire et orienter l’installation des jeunes médecins dans les zones prioritaires?

Faut-il, peut-être, chercher des solutions ailleurs?

Les tentatives de réponses à ces interrogations ne nous avance pas plus vers une solution absolue et définitive.

Le nombre des médecins marocains, bien en deça des normes internationales, ne peut justifier cette problématique.

En réalité, la généralisation de l’accessibilité aux soins à toutes les franges de la population par une assurance maladie en péréquation avec une répartition équilibrée de la carte sanitaire du pays, est un défi que le Maroc se doit de relever la veille du troisième millénaire.

Pour cette dernière, un encouragement incitatif des jeunes médecins pour l’installation dans les zones rurales serait un bon préambule. Des mesures concrètes, telles la cession de locaux à des prix raisonnables, l’allégement fiscal et la facilitation administrative de leur installation dans ces zones rurales seraient à même d’équilibrer la carte sanitaire.

Mais le médecin, dans quelque difficulté qu’il se trouve, doit rester attaché et fidèle aux principes de sa noble profession, en respectant l’éthique, la déontologie et le malade qui lui est confié.

Le Conseil National de l’Ordre National des Médecins, depuis sa création par Sa Majesté Le Roi Hassan II, Que Dieu L’Assiste, n’a cessé de défendre les intérêts des médecins en général et du secteur privé en particulier, et de faciliter les procédures administratives de leur installation. Les nouvelles lois régissant la profession médicale ont d’ailleurs été étudiées dans cette optique.

C’est également dans cet ordre de pensée que le Conseil National de l’Ordre National des Médecins a encouragé l’édition d’un Guide d’Installation du Médecin afin d’orienter et de renseigner le médecin désireux d’épouser la carrière libérale sur les différentes démarches, la hiérarchie des préoccupations et des choix à faire.

Ce guide qui traite des moindres détails de la préparation d’un cabinet médical, ne s’arrête pas toutefois aux aspects techniques du projet, mais aborde de façon claire et méthodique les aspects juridiques de cette installation en passant par un chapitre sur la responsabilité médicale. Tout médecin peut y avoir recours, d’autant qu’il est enrichi, en annexes, de textes de lois et de renseignements fort instructifs.

Médecin Général Moulay Driss ARCHANE

Président du Conseil National de l’Ordre National des Médecins

INTRODUCTION

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Sept ans après le baccalauréat pour le généraliste, dix à douze ans pour le spécialiste, le médecin arrive sur le marché du travail relativement tard par rapport à ses congénères qui ont opté pour d’autres carrières.

Pendant de longues années, il a accumulé beaucoup de connaissances théoriques en médecine mais peu d’expérience sur le plan pratique et pas d’expérience dans le domaine de l’exercice libéral de la médecine.

Dans un passé récent, le ministère de la santé recrutait tous les lauréats marocains des facultés de médecine. Après deux à huit années d’activité dans le secteur public, le médecin avait le choix de faire carrière dans le secteur public ou de s’installer à titre privé. Entre temps, il avait acquis une expérience pratique de l’exercice de la médecine, il s’est constitué une clientèle potentielle et bâti une réputation. Souvent il a même été initié à l’exercice de la médecine libérale à l’occasion des remplacements qu’il a pu effectuer.

Son passage dans le secteur libéral pouvait se faire volontairement et en "douceur", garantissant ainsi le succès de son entreprise.

Actuellement, l’Etat a limité les postes budgétaires, et, malgré le recrutement d’un nombre important de médecins par les collectivités locales, de nombreux lauréats doivent choisir le secteur libéral pour pouvoir exercer leur métier.

L’option en faveur de l’exercice libéral constitue un pari sérieux, en particulier pour le jeune qui n’a jamais exercé même dans le secteur public. Elle entraîne des échecs fréquents dans une carrière nouvelle et inexplorée.

Parmi les thèmes du XVème Congrès Médical National (Rabat, décembre 1996), la Société Marocaine des Sciences Médicales a choisi :

" l’Installation du jeune médecin dans le secteur libéral ". Le congrès a recommandé l’édition d’un guide sur ce sujet pour informer le médecin qui opte pour le secteur privé, et l’aider à réussir la réalisation de son projet.

Ce guide a été préparé avec la collaboration du Ministère de la Santé et le Conseil National de l’Ordre National des Médecins.

Des experts des différents domaines nous ont aidés dans la conception et la réalisation de ce guide.

Cet ouvrage se compose de deux parties :

• Une première partie traite des principales étapes de l’installation et de la gestion du cabinet médical.

• Une deuxième partie appelée "annexes" rassemble les principaux textes législatifs qui régissent la profession médicale (secteur libéral), y compris, des adresses utiles ainsi qu’une liste bibliographique et autres...

Ce travail est le résultat de réflexion d’experts de différent bord, il contient des informations importantes pour le jeune médecin qui désire s’installer dans le secteur libéral. Il ne peut prétendre être complet et demande à être amélioré par les suggestions des lecteurs en vue de le perfectionner lors des éditions futures.